Emballage. La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention. Dans l’hypothèse où le donneur d’ordre confierait à l’O.T.L. des marchandises contrevenant aux dispositions précitées, il serait tenu pour seul responsable sans recours contre l’O.T.L. des dommages de toute nature qu’elles pourraient causer.
Emballage. Tous frais d’emballage sont à charge du Contractant. Les dimensions et poids des colis sont compatibles avec les moyens et voies de transport choisis. Le Contractant est tenu de procéder lui-même aux vérifications nécessaires à ce sujet et de prendre toutes les dispositions utiles. NRB Group peut exiger du Contractant qu’il lui soumette en temps utile les dispositions prévues pour l'emballage de sa fourniture et sa récupération. Cette communication ne diminue en rien la responsabilité du Contractant.
Emballage. L’emballage est facturé séparément par le fournisseur et n’est pas repris. Toutefois, si l’emballage est désigné comme propriété du fournisseur, il doit être retourné par l’acheteur franco au lieu d’expédition.
Emballage. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et doit s’assurer que la marchandise est conditionnée, emballée, marquée ou contre- marquée, en conformité des règles du mode de transport utilisé et de façon à sup- porter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels du prestataire et/ou ses substitués, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers.
Emballage. Les PRODUITS seront emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de garantir un maximum de protection pour les PRODUITS pendant la LIVRAISON. Les CLIENTS s’engagent à respecter les mêmes normes lorsqu’ils retournent des PRODUITS dans les conditions fixées en Annexe 1 – Politique de rétractation.
Emballage. Le FOURNISSEUR prendra toutes les mesures nécessaires pour adapter son emballage à la protection des biens et à la sécurité des personnes, que ce soit lors de son transport, de sa manipulation et de son stockage. Sauf indication contraire de KALORI, les produits devront être livrés en emballage perdu, sur des palettes de dimensions 800 x 1200 mm.
Emballage. Pour tous les types de transport, un type d’emballage doit être sélectionné qui soit suffisant en quantité, approprié pour le type de marchandises et adapté pour le transport. Le Fournisseur est responsable de tous les aspects de l'emballage de matières dangereuses. Un matériel mal emballé peut ne pas être remis au transporteur, ni être accepté ou transporté. Tout emballage doit être conçu pour s’assurer que dans des conditions normales de transport, incluant sans restriction, les accidents prévisibles, il n’y aura pas de fuite et que l’efficacité de l’emballage ne sera pas substantiellement réduite par les changements de température. L’Emballage utilisé pour le transport de liquides par avion doit être en mesure de résister aux changements significatifs de pression. a. Les matières dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 énumérées à la section 6.2 exigeront l’Emballage Certifié par L’ONU. b. Dans le cas d’un groupage de marchandises, le sous-emballage contenant un liquide doit être conditionné pour que les orifices soient hermétiques, dans le sens approprié et immobile. Des substances qui peuvent réagir dangereusement l'une avec l'autre ne peuvent être placées dans le même contenant. 6.6
Emballage. Les fournitures doivent être emballées dans des boîtes ou caisses très résistantes ou par tout autre système garantissant une parfaite préservation du contenu et empêchant les dommages ou détériorations. Les emballages, palettes, etc., y compris le contenu, ne doivent pas dépasser 500 kg. Sauf dispositions contraires des conditions particulières ou du cahier des charges, les palettes doivent être considérées comme emballage perdu et ne doivent pas être retournées. Chaque boîte ou caisse doit être munie d'une étiquette de signalisation indiquant en caractères apparents: - le nom du pouvoir adjudicateur et l'adresse de livraison; - le nom du contractant; - la désignation du contenu; - la date de livraison; - le numéro et la date du contrat; - le numéro de code du pouvoir adjudicateur attribué à l'article.
Emballage. La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention.
Emballage. Les ARTICLES seront emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de garantir un maximum de protection pour les ARTICLES pendant la LIVRAISON. Les CLIENTS s’engagent à respecter les mêmes normes lorsqu’ils retournent des ARTICLES dans les conditions fixées en Annexe 1 – Politique de rétractation.