Common use of Responsabilité Clause in Contracts

Responsabilité. Citroën est tenu à une obligation de moyens au titre du Service. L’éventuelle responsabilité de Citroën ne pourra être engagée qu’au titre des fonctionnalités annoncées. Le Client est responsable de l‘utilisation du Service et assumera de ce fait seul l’entière responsabilité de toute atteinte éventuelle aux droits de tiers, et notamment, sans que cette indication soit limitative, de toute atteinte aux libertés ou à l’intimité de la vie privée, qui pourrait résulter de l’utilisation du Service par lui- même ou les utilisateurs du Véhicule. La responsabilité de Citroën ne pourra pas être engagée : - Si les conditions et modalités d’utilisation du Service ne sont pas remplies, - En cas d’utilisation anormale du Service ou des informations reçues au moyen du Service, ou en cas d’utilisation détournée ou contraire aux lois en vigueur et aux droits des tiers, par le Client ou tout tiers. - En cas de détérioration ou destruction partielle ou totale du Boitier Télématique et de ses éléments connexes, lors d’un accident ou de tout autre évènement. La responsabilité de Citroën ne pourra être engagée si le numéro de téléphone fourni par le Client n’est pas valide, ne fonctionne pas ou si sa messagerie est pleine et empêche la réception de l’appel. La responsabilité de Citroën ne pourra pas non plus être engagée en cas d’interruption des réseaux de communication permettant d’accéder au Service, d’indisponibilité totale ou partielle du Service résultant de l’opérateur de télécommunications, ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions dus à l’opérateur de télécommunications, dès lors que Citroën aura fait ses meilleurs efforts pour maintenir, rétablir, ou remplacer ledit Service.

Responsabilité. Citroën est tenu à La Société assume une obligation de moyens au titre du Servicedans l’exécution de ses obligations. L’éventuelle responsabilité de Citroën ne pourra être engagée qu’au titre des fonctionnalités annoncées. Le Client est responsable de l‘utilisation du Service et assumera de ce fait seul l’entière responsabilité de toute atteinte éventuelle aux droits de tiersEn conséquence, et notamment, sans que cette indication soit limitative, de toute atteinte aux libertés ou à l’intimité de la vie privée, qui pourrait résulter de l’utilisation du Service par lui- même ou les utilisateurs du Véhicule. La responsabilité de Citroën Société ne pourra pas être tenue pour responsable des vices de fonctionnement d’une Prestation de seul fait de leur existence. FILL UP MEDIA ne pourra voir sa responsabilité engagée : - Si les conditions du seul fait du dysfonctionnement d’une ou plusieurs pompes interrompant de fait l’affichage du Message. FILL UP MEDIA assure néanmoins l’Annonceur ou son Mandataire qu’il n’y a pas de perte d’audience sérieuse dans un tel cas. L’Annonceur ou son Mandataire sont exclusivement responsables du contenu (textuel et modalités d’utilisation visuel) du Service ne sont pas remplies, - En cas d’utilisation anormale du Service ou des informations reçues au moyen du Service, ou en cas d’utilisation détournée ou contraire aux lois Message à diffuser et de leur conformité à la règlementation en vigueur ; notamment en ce qui concerne les Messages relevant du secteur bancaire, de l’assurance, automobile, immobilier, des télécoms et plus généralement du secteur tertiaire. Toute non-conformité aux droits des tiers, par le Client ou tout tiers. - En cas réglementations en vigueur aura pour conséquence la suppression du Message de détérioration ou destruction partielle ou totale du Boitier Télématique tous Supports et de ses éléments connexes, lors d’un accident tous Réseaux aux frais exclusifs de l’Annonceur ou de tout autre évènementson Mandataire. La responsabilité L’Annonceur ou son Mandataire garantit totalement FILL UP MEDIA contre tous recours ou procédure initiée par un tiers qui s’estimerait lésé par un Message. L’Annonceur ou son Mandataire s’engage à étendre cette garantie à tous frais engendrés par ledit recours ou ladite procédure outre le règlement intégral de Citroën ne pourra être engagée si le numéro de téléphone fourni par le Client n’est pas valide, ne fonctionne pas l’Ordre ou si sa messagerie est pleine et empêche la réception de l’appel. La responsabilité de Citroën ne pourra pas non plus être engagée en cas d’interruption des réseaux de communication permettant d’accéder au Service, d’indisponibilité totale ou partielle du Service résultant de l’opérateur de télécommunications, ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions dus à l’opérateur de télécommunications, dès lors que Citroën aura fait ses meilleurs efforts pour maintenir, rétablir, ou remplacer ledit ServiceContrat.

Responsabilité. Citroën Le Client reconnaît expressément être responsable de l’emploi et de la conservation de sa carte personnelle de domiciliation lui permettant d’accéder au système de paiement. Il est tenu à une obligation expressément convenu que l’exemplaire du ticket des transactions cartes effectuées au moyen du Service MONETIA SANTÉ, et conservé par le Client, constitue la preuve des opérations effectuées par ce dernier au moyen de moyens au titre du Service. L’éventuelle responsabilité de Citroën ne pourra être engagée qu’au titre des fonctionnalités annoncéesMONÉTIA SANTÉ. Le Client pourra commander au Fournisseur les fournitures nécessaires au fonctionnement du Matériel. En cas de commande à un tiers, le Client est responsable de l‘utilisation du Service et assumera de ce fait seul l’entière responsabilité de toute atteinte éventuelle aux droits de tiers, et notamment, sans que cette indication soit limitative, de toute atteinte aux libertés ou à l’intimité de la vie privée, qui pourrait résulter des conséquences éventuelles de l’utilisation de ces fournitures autres que celles spécifiées par le Fournisseur. En cas de litiges opposant le Client et la Banque sur ces transactions monétiques, il sera fait application des dispositions prévues aux Conditions Générales du Service contrat d’acceptation en paiement de proximité par lui- même ou les utilisateurs du Véhiculecartes de paiement, auquel le Client a souscrit. La responsabilité de Citroën ne pourra pas être engagée : - Si les conditions et modalités d’utilisation du Service ne sont pas remplies, - En cas d’utilisation anormale du Service ou des informations reçues au moyen du Service, ou en cas d’utilisation détournée ou contraire aux lois en vigueur et aux droits des tiers, par le Client ou tout tiers. - En la Banque sera dégagée à l’occasion de la survenance d’un cas de détérioration ou destruction partielle ou totale force majeure qui pourrait provisoirement suspendre la fourniture des prestations objet du Boitier Télématique et de ses éléments connexes, lors d’un accident ou de tout autre évènementprésent Service. La responsabilité de Citroën ne pourra être engagée si le numéro de téléphone fourni par le Le Client n’est pas valide, ne fonctionne pas ou si s’engage à veiller à ce que sa messagerie est pleine et empêche la réception de l’appel. La responsabilité de Citroën ne pourra pas non plus être engagée en cas d’interruption des réseaux de communication permettant d’accéder au Service, d’indisponibilité totale ou partielle du Service résultant de l’opérateur de télécommunications, ou de problèmes liés police d’assurance couvre bien les risques inhérents à la sécurité garde des transmissions dus équipements électroniques pendant la durée du Contrat. Il veillera d’une façon générale à l’opérateur assurer toutes les obligations du dépositaire conformément aux dispositions de télécommunications, dès lors que Citroën aura fait ses meilleurs efforts pour maintenir, rétablir, ou remplacer ledit Servicel’article 1927 et suivants du Code Civil.

Responsabilité. Citroën Peugeot est tenu à une obligation de moyens au titre du Service. L’éventuelle responsabilité de Citroën Peugeot ne pourra être engagée qu’au titre des fonctionnalités annoncées. Le Client est responsable de l‘utilisation du Service et assumera de ce fait seul l’entière responsabilité de toute atteinte éventuelle aux droits de tiers, et notamment, sans que cette indication soit limitative, de toute atteinte aux libertés ou à l’intimité de la vie privée, qui pourrait résulter de l’utilisation du Service par lui- même ou les utilisateurs du Véhicule. La responsabilité de Citroën Peugeot ne pourra pas être engagée : - Si les conditions et modalités d’utilisation du Service ne sont pas remplies, - En cas d’utilisation anormale du Service ou des informations reçues au moyen du Service, ou en cas d’utilisation détournée ou contraire aux lois en vigueur et aux droits des tiers, par le Client ou tout tiers. - En cas de détérioration ou destruction partielle ou totale du Boitier Télématique et de ses éléments connexes, lors d’un accident ou de tout autre évènement. La responsabilité de Citroën Peugeot ne pourra être engagée si le numéro de téléphone fourni par le Client n’est pas valide, ne fonctionne pas ou si sa messagerie est pleine et empêche la réception de l’appel. La responsabilité de Citroën Peugeot ne pourra pas non plus être engagée en cas d’interruption des réseaux de communication permettant d’accéder au Service, d’indisponibilité totale ou partielle du Service résultant de l’opérateur de télécommunications, ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions dus à l’opérateur de télécommunications, dès lors que Citroën Peugeot aura fait ses meilleurs efforts pour maintenir, rétablir, ou remplacer ledit Service.

Responsabilité. Citroën est tenu à une obligation de moyens au titre du Service. L’éventuelle La responsabilité de Citroën la Société émettrice ne pourra saurait être engagée qu’au titre des fonctionnalités annoncéespour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet et téléphonique, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. Le Client est La Société émettrice ne garantit pas que le Site Internet soient exempts d’anomalies, d’erreurs ou de bugs, ni que celles-ci soient corrigées, ni que les sites fonctionnent sans interruption ou panne. La Société émettrice n’est en aucun cas responsable de l‘utilisation du Service et assumera de ce fait seul l’entière responsabilité de toute atteinte éventuelle aux droits dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers, que ceux-ci soient ou non incorporés dans le Site Internet ou fournis avec celui-ci. En acceptant les présentes Conditions Particulières, le titulaire déclare connaître les caractéristiques et notammentles limites de l'Internet, sans que cette indication soit limitativeen particulier ses performances techniques, les temps de toute atteinte aux libertés réponse pour consulter, interroger ou à l’intimité de la vie privée, qui pourrait résulter de l’utilisation du Service par lui- même ou transférer des données et les utilisateurs du Véhicule. La responsabilité de Citroën ne pourra pas être engagée : - Si les conditions et modalités d’utilisation du Service ne sont pas remplies, - En cas d’utilisation anormale du Service ou des informations reçues au moyen du Service, ou en cas d’utilisation détournée ou contraire aux lois en vigueur et aux droits des tiers, par le Client ou tout tiers. - En cas de détérioration ou destruction partielle ou totale du Boitier Télématique et de ses éléments connexes, lors d’un accident ou de tout autre évènement. La responsabilité de Citroën ne pourra être engagée si le numéro de téléphone fourni par le Client n’est pas valide, ne fonctionne pas ou si sa messagerie est pleine et empêche la réception de l’appel. La responsabilité de Citroën ne pourra pas non plus être engagée en cas d’interruption des réseaux de communication permettant d’accéder au Service, d’indisponibilité totale ou partielle du Service résultant de l’opérateur de télécommunications, ou de problèmes risques liés à la sécurité des transmissions dus communications. La Société émettrice s'engage à l’opérateur assurer le service après- vente des télébadges dans le cadre d’une utilisation normale par le titulaire telle que visée aux articles « Délivrance du télébadge - Utilisation » des Conditions Générales. Les dommages d'origine externe ou consécutifs à une mauvaise utilisation du télébadge ou à une utilisation non conforme, sont exclus de télécommunications, dès lors que Citroën aura fait ses meilleurs efforts pour maintenir, rétablir, ou remplacer ledit Servicela garantie. Les stipulations ci-dessus ne font pas obstacle à l'application de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.

Responsabilité. Citroën est tenu à une obligation La CRS Canton de moyens au titre du Service. L’éventuelle responsabilité de Citroën ne pourra être engagée qu’au titre des fonctionnalités annoncées. Le Client est responsable de l‘utilisation du Service et assumera de ce fait seul l’entière responsabilité de toute atteinte éventuelle aux droits de tiers, et notamment, sans que cette indication soit limitative, de toute atteinte aux libertés ou à l’intimité Berne répond de la vie privée, qui pourrait résulter fourniture rigoureuse des prestations couvertes par les descriptifs de l’utilisation du Service prestations en annexe ainsi que de l’état de marche des dispositifs d’alarme en location. Toute responsabilité en cas de dommage subséquent ou indirect (p. ex. manque à gagner) est exclue dans les limites légales ; cela vaut également pour le personnel auxiliaire ainsi que pour les éléments non couverts par lui- même ou les utilisateurs du Véhiculele présent contrat. La CRS n’endosse notamment aucune responsabilité en cas de Citroën ne pourra pas être engagée : - Si les conditions et modalités d’utilisation dommage résultant d’une interruption ou d’un ralentissement temporaire ou durable du Service ne sont pas remplies, - En cas d’utilisation anormale du Service réseau ou des informations reçues au moyen du Serviceservices (ligne téléphonique, ou réception GSM, réception de SMS, transmission radio, etc.). La CRS Canton de Xxxxx décline expressément toute responsabilité pour le cas où aucun-e des répondant-e-s contacté-e-s ne réceptionnerait l’alerte. Le/la client-e répond de tout dommage causé par un manquement fautif à ses obligations contractuelles, notamment en cas d’utilisation détournée ou contraire aux lois en vigueur et aux droits des tiers, par de négligence dans le Client ou tout tiers. - En cas de détérioration ou destruction partielle ou totale maniement du Boitier Télématique et de ses éléments connexes, lors d’un accident dispositif d’alarme ou de tout autre évènement. La responsabilité de Citroën ne pourra être engagée si données erronées ou obsolètes dans le numéro de téléphone fourni par le Client n’est pas valide, ne fonctionne pas ou si sa messagerie est pleine et empêche la réception de l’appel. La responsabilité de Citroën ne pourra pas non plus être engagée en cas d’interruption des réseaux de communication permettant d’accéder au Service, d’indisponibilité totale ou partielle du Service résultant de l’opérateur de télécommunications, ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions dus à l’opérateur de télécommunications, dès lors que Citroën aura fait ses meilleurs efforts pour maintenir, rétablir, ou remplacer ledit Servicequestionnaire Alarme Croix-Rouge.

Responsabilité. Citroën est tenu Célilor mettra tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du Site et des Services, et permettre une utilisation continue des Services 24h/24, 7 jours/7, à une l’Acheteur ou au Vendeur. Toutefois, sans contredire ce qui précède, Célilor n’a qu’une obligation de moyens au titre du Servicemoyen concernant l’accès et l’utilisation de son Site et de ses Services. L’éventuelle responsabilité Célilor ne peut pas garantir que les fonctions proposées par le Site et les Services seront toujours disponibles ou sans erreurs typographiques, techniques ou autres, que les défauts seront corrigés ou que les Services ou serveurs qui l’hébergent sont exempts de Citroën ne pourra être engagée qu’au titre virus ou de bugs. Ainsi, pour des fonctionnalités annoncées. Le Client est responsable motifs de l‘utilisation du Service et assumera maintenance, de ce fait seul l’entière responsabilité test, de sécurité, de réparation ou de toute atteinte éventuelle aux droits de tiersautre nature, et notammentliés à l’amélioration et/ou au bon fonctionnement des Services, ceux-ci pourront être interrompus temporairement par Célilor, sans que cette indication soit limitativesa responsabilité ne puisse être engagée. Ces interruptions de Services seront, dans la mesure du possible, préalablement notifiées à l’Acheteur ou au Vendeur avant toute interruption. En cas d’urgence, Célilor se réserve néanmoins le droit de suspendre partiellement ou totalement, pendant une durée raisonnable, les Services pour conduire toute atteinte aux libertés opération technique requise. Ces interruptions de Services ne pourront donner lieu à une quelconque indemnisation au bénéfice de l’Acheteur ou à l’intimité du Vendeur. En outre, la responsabilité de Célilor ne saurait être engagée dans les cas de force majeure prévus par la loi, ou encore du fait de la vie privée, qui pourrait résulter de l’utilisation du Service mauvaise utilisation des Services par lui- même l’Acheteur ou les utilisateurs du Véhicule. La responsabilité de Citroën ne pourra pas être engagée : - Si les conditions et modalités d’utilisation du Service ne sont pas remplies, - En cas d’utilisation anormale du Service ou des informations reçues au moyen du Service, ou en cas d’utilisation détournée ou contraire aux lois en vigueur et aux droits des tiers, par le Client ou tout tiers. - En cas de détérioration ou destruction partielle ou totale du Boitier Télématique et de ses éléments connexes, lors d’un accident ou de tout autre évènement. La responsabilité de Citroën ne pourra être engagée si le numéro de téléphone fourni par le Client n’est pas valide, ne fonctionne pas ou si sa messagerie est pleine et empêche la réception de l’appel. La responsabilité de Citroën ne pourra pas non plus être engagée en cas d’interruption des réseaux de communication permettant d’accéder au Service, d’indisponibilité totale ou partielle du Service résultant de l’opérateur de télécommunications, ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions dus à l’opérateur de télécommunications, dès lors que Citroën aura fait ses meilleurs efforts pour maintenir, rétablir, ou remplacer ledit ServiceVendeur.