Rappel. Si les produits, pièces ou services causent ou contribuent à causer le rappel d’un véhicule dû à un problème de sécurité ou de non- conformité à la United States National Motor Vehicle Traffic Safety Act ou à la Loi sur la sécurité automobile du Canada, dans leur version modifiée, le fournisseur devra payer les frais et dépenses du rappel et de la correction apportée.
Rappel. ❖ Pas d’embauche d’apprenti tant que le contrat de travail n’est pas établi. ❖ Visite médicale à faire passer obligatoirement avant le début du contrat pour les mineurs et dans les 2 premiers mois pour les majeurs. (CSTG32 : 05.62.60.26.26) ❖ DPAE à faire obligatoirement à l’URSSAF par l’employeur avant l’embauche.
Rappel. Les manifestations doivent être inscrite au calendrier des manifestations ; cf : xxx.xxxxxxx.xx, rubrique Vie associative] - prévenir les responsables des associations utilisatrices habituelles de la salle réservée (noms des responsables et plan- ning des salles affichés) - restituer la salle propre et rangée et signaler tout problème survenu
Rappel. La convention de stage doit être présentée, complétée et signée, par l’organisme d’accueil et par l’étudiant, en trois exemplaires originaux recto/verso, au bureau des stages, au plus tard 8 jours avant le début du stage. Les conventions adressées hors délai ou par mail ne seront ni traitées, ni retournées. Seule dérogation à l'envoi par mail : les stages à l'étranger.
Rappel. 14.1 Si l’une des parties prend connaissance d’un défaut aux biens livrés (y compris les emballages), elle en informe immédiatement l’autre partie en mentionnant :
Rappel. 1°) Des énonciations contenues dans un acte reçu par Maître MILAN, notaire à CHAMONIX MONT BLANC, le 21 février 1977, dont une copie authentique a été publiée au bureau des hypothèques de BONNEVILLE, le 28 février 1977, volume 3925, numéro 1, ci-après littéralement rapportées :
Rappel. Au regard des principes de neutralité et de laïcité s’imposant aux établissements publics, toute mention à connotation religieuse est interdite sur l’ensemble des produits du marché.
Rappel. 13.1. Le Client accepte d'aider XXX à effectuer un rappel, le cas échéant. À cette fin, le Client est tenu de conserver des registres adéquats pour la traçabilité des produits fournis pendant une période d'au moins cinq (5) ans après la date de vente ou d'utilisation des produits fournis. Les registres doivent au moins contenir des informations sur les dates de vente ou d'utilisation, les quantités, les numéros de lots et les spécifications des lots et toutes les autres informations qui peuvent être nécessaires pour un éventuel rappel. XXX aura toujours le droit d'inspecter ces registres ou d'en recevoir des copies du Client.
Rappel. Sous réserve de l’article ou de la lettre d’entente selon le cas, retour en service actif d’une personne salariée stagiaire, permanente ou temporaire, selon le cas, qui est inscrite sur une liste de rappel.
Rappel. Toute absence de l’enfant doit être signalée à l’équipe d’animation au 00.00.00.00.00 Toute absence non signalée le jour précédent avant midi, l’activité ou la sortie choisie fera l’objet d’une facturation.