Règlement intérieur Clauses Exemplaires

Règlement intérieur. Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.
Règlement intérieur. Comme la loi l’exige, vous devez adhérer à notre règlement intérieur, déposé à la préfecture, affiché à notre réception et dont un exemplaire vous sera remis sur demande.
Règlement intérieur. Vous devrez pendant toute la durée de votre séjour respecter le règlement intérieur du camping, dont une copie est affichée à la réception. Nous nous tenons à votre disposition pour vous en faire parvenir un exemplaire par courriel sur demande.
Règlement intérieur. Le locataire s'oblige de par la signature des présentes à en respecter les termes, de même que les dispositions du règlement intérieur (joint au contrat) dont il a pris connaissance et, de manière générale, la réglementation relative à l'hôtellerie de plein air. En cas de modification substantielle du règlement intérieur, le client en sera informé 6 mois avant la date de prise d’effet. La modification du règlement intérieur ne pourra en tout état de cause produire ses effets à l'égard du client qu'à l'occasion d'un nouveau contrat, sauf accord exprès du client pour une application de la modification au contrat en cours dès l'expiration du délai d'information de 6 mois. Le camping est équipé de vidéo surveillance. Le respect de la nature, la transformation ou l’adjonction de tout équipement sur la parcelle ne pourra se faire sans l’accord écrit de la direction du camp. Une tolérance quelle qu’en soit la durée, ne devra jamais être considérée comme un droit, le soussigné de première part pouvant toujours y mettre fin. Le soussigné de seconde part ne devra pas, par son attitude, mettre le soussigné de première part en contravention avec les dispositions de l’article R.480-7 du Code de l’urbanisme précisant que : « Il est interdit dans les terrains aménagés, pour l’accueil des campeurs et des caravanes et dans les terrains mentionnés à l’article R.444-3 : -d’entreposer ou d’ajouter, tant sur les emplacements que sur les parties communes, des objets usagés, des abris de tôle ou d’autres matériaux ; -de laisser en état de délabrement des habitations légères de loisir ou des véhicules. En ce sens, et sans préjudice de toute autre mesure qui pourraient être prises par le soussigné de première part pour faire respecter les dispositions de cet article, les habitations légères de loisir, les caravanes ou résidences mobiles qui présenteront un caractère vétuste ou dégradé, devront être enlevées ou remplacées par leur propriétaire. Pour conserver une harmonie générale, les équipements autorisés (terrasses, abris de jardin...) seront du même modèle. A la requête de tout service administratif, ces installations devront être enlevées sur le champ. Le soussigné de seconde part ne devra pas, par son attitude, mettre le soussigné de première part en contravention avec les dispositions de l’article R.480.7 du code de l’urbanisme et les dispositions de la norme AFNOR NFS 56410. En ce sens, et sans préjudice de toute autre mesure qui pourrait être prise par le soussigné de prem...
Règlement intérieur. Le locataire s'oblige de par la signature des présentes à en respecter les termes, de même que les dispositions du règlement intérieur (joint au contrat) dont il a pris connaissance et, de manière générale, la réglementation relative à l'hôtellerie de plein air. En cas de modification substantielle du règlement intérieur, le client en sera informé 6 mois avant la date de prise d’effet. La modification du règlement intérieur ne pourra en tout état de cause produire ses effets à l'égard du client qu'à l'occasion d'un nouveau contrat, sauf accord exprès du client pour une application de la modification au contrat en cours dès l'expiration du délai d'information de 6 mois.
Règlement intérieur. Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande. Le non-respect du règlement intérieur pourra entrainer la résiliation du contrat d’hébergement et l’expulsion immédiate des clients et/ou de l’ensemble des occupants de l’hébergement sans qu’ils ne puissent prétendre au remboursement des sommes versées.
Règlement intérieur. Chaque locataire est tenu de se conformer au règlement intérieur du camping et de respecter les règles suivantes : - sur le terrain : pas de bruit entre 23 h 00 et 8 h 00. Interdiction de circuler en voiture la nuit dans le camp. Obligation de tenir les chiens en laisse. Respecter les installations sanitaires. - A la piscine : CALECON INTERDIT – SLIP DE BAIN OBLIGATOIRE. Interdiction de boire, manger et fumer sur les plages. Bouées ou animaux gonflables de grande taille sont interdits. Interdiction de circuler avec des chaussures sur les plages. - La location est prévue pour une famille (parents et enfants) seulement.
Règlement intérieur. En acceptant les présentes CGV vous adhérer au règlement intérieur. Extrait du règlement intérieur : L'accès aux jeux et à la piscine se fait sous la surveillance et la responsabilité des parents. Les visiteurs sont autorisés par le bureau d'accueil, après paiement de la redevance (15€/pers/jour) Les chiens (tatoués et vaccinés) doivent être tenus en laisse et ne doivent pas rester seuls en votre absence. Le silence doit être total de 22h à 7h. Circulation des véhicules interdite de 22h à 7h, vitesse limitée à 10km/h. Les feux sont rigoureusement interdits. Barbecues gaz/électrique/charbon uniquement autorisés. Les mineurs doivent obligatoirement être accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux. Tri sélectif obligatoire.
Règlement intérieur. Le camping se réserve le droit d'expulser tout contrevenant au règlement intérieur.
Règlement intérieur. Annexe 4: Souscription aux Services Optionnels Annexe 5: Modèle-type Lettre de Congé Liste des Meubles et Equipements Qté. Prix du Neuf