Extrait du règlement intérieur Clauses Exemplaires

Extrait du règlement intérieur. Piscine : Les enfants doivent être accompagnés d’un adulte. La piscine est exclusivement réservée à notre clientèle. L’accès est interdit aux visiteurs. Les shorts de bains sont strictement interdits dans l’espace aquatique, le port du maillot de bain est obligatoire. Il est formellement interdit de boire, manger ou fumer dans l’enceinte de la piscine, sous peine d’exclusion du camping. • Silence : la circulation des véhicules à moteur est limitée à 10 km/h et est interdite entre 22h30 et 7h00 du matin (les portes d’accès sont fermées entre ces horaires L’usage d’appareils sonores ne doit pas être perçu au-delà du périmètre de chaque emplacement. A partir de 23h, il est obligatoire que chacun respecte le droit au repos de ses voisins.
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Extrait du règlement intérieur.  Piscine : Les enfants doivent être accompagnés d’un adulte. La piscine est exclusivement réservée à notre clientèle. L’accès est interdit aux visiteurs. Les shorts de bains sont strictement interdits dans l’espace aquatique, le port du maillot de bain est obligatoire. Il est formellement interdit de boire, manger ou fumer dans l’enceinte de la piscine, sous peine d’exclusion du camping.  Silence : la circulation des véhicules à moteur est limitée à 10 km/h et est interdite entre 22h30 et 7h00 du matin (les portes d’accès sont fermées entre ces horaires L’usage d’appareils sonores ne doit pas être perçu au-delà du périmètre de chaque emplacement. A partir de 23h, il est obligatoire que chacun respecte le droit au repos de ses voisins.
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Extrait du règlement intérieur. Chaque locataire ou occupant est tenu de respecter le règlement intérieur du camp et en particulier de s’abstenir de faire du bruit ou de circuler en voiture en-dehors des heures autorisées. • Les chiens sont acceptés en laisse (sauf catégorie 1 et 2) jamais seuls sur l’emplacement ou dans la location. Carnet de vaccination obligatoire. • Il appartient au campeur de s’assurer- le camping décline toute responsabilité en cas de vol, incendie, intempéries… et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du campeur.
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Extrait du règlement intérieur. Pour être admis à pénétrer, à s'installer et à séjourner au Domaine du POULDROIT, il faut y avoir été autorisé par le propriétaire ou son représentant. * Le départ des locataires doit avoir lieu avant 10h pour la location de mobile-home ou 12h pour l’emplacement nu et être confirmé la veille au bureau. * Les visiteurs occasionnels ne sont admis qu’aux heures d’ouverture du bureau. Dans tous les cas ils doivent se présenter au bureau d’accueil en arrivant. ils sont sous la responsabilité de leurs hôtes et ne peuvent pas utiliser les commodités du camping. * Les animaux domestiques sont admis sous conditions et restent sous la responsabilité de leurs propriétaires. Ils doivent obligatoirement être tenus en laisse et emmenés à l'extérieur du camping pour satisfaire leurs besoins. Ils ne sont pas admis dans les infrastructures du camping (piscine, aires de jeux, sanitaires...) * Chacun doit veiller au bon aspect de son installation et à la propreté de son emplacement. Celui-ci sera laissé dans son état initial et nettoyé lors du départ. * Le silence doit être total entre 22h et 7h. Le camping est fermé aux véhicules de 23h à 7h. Dans la journée, l'accès au camping se fait par code. Il est strictement interdit de lever à la main la barrière. * Les enfants sont en permanence sous la responsabilité civile et pénale de leurs parents. * La piscine est non-surveillée. Par mesure d’hygiène et de propreté, les chaussures doit impérativement être laissées à l'extérieur de la plage. La douche est obligatoire. Les ballons, matelas pneumatiques et autres jouets imposants sont interdits dans les bassins. * Les usagers gardent la responsabilité de leurs installations. ils se doivent de prendre toutes les précautions pour la sauvegarde de leurs biens. * Les feux de bois, de braises et les barbecues au charbon sont interdits sur les emplacements locatifs et espaces communs. * La direction n’est pas responsable du vol des objets de valeur ou espèces laissés dans les locations ou infrastructures. Un coffre est disponible à la réception. * Aucune personne atteinte d’une maladie contagieuse ne peut séjourner sur le terrain. La piscine et les autres bassins sont interdits à toute personne atteinte de plaies quelle qu’en soit la nature.
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  • Règlement intérieur Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :