Offre et acceptation. Toute commande implique l'acceptation et l'adhésion entière et sans réserves aux présentes conditions de vente de sorte que les conditions commerciales de l'acheteur deviennent sans objet. Tout contrat particulier devra aussi respecter les présentes conditions qui demeurent impératives nonobstant toute clause contraire. Les commandes ne constituent que des offres. Le contrat ne se formera que par notre acceptation de l'offre avec ou sans réserves matérialisée par un accusé de réception. Sauf objection de l'acheteur, formulée par écrit dans les huit jours de la réception de l'accusé de réception, le contrat sera définitif. Si entre la conclusion du contrat et la livraison, nous modifions nos prix pour le produit à livrer ou l'ensemble de nos conditions de paiement, nous sommes en droit d'appliquer les prix ou les conditions de paiement en vigueur au jour de la livraison. En cas de hausse de prix, l'acheteur est en droit de résilier le contrat dans un délai de dix jours à compter de la notification de l'augmentation de prix. La force majeure ou tout événement susceptible de bouleverser l'équilibre économique du contrat constitue une cause de suspension ou d'extinction de nos obligations.
Offre et acceptation. L’acceptation de l’offre de vente en ligne présentée sur le Site et la confirmation de cette acceptation par l’Acheteur est validée conformément au procédé dit « du double clic » :
Offre et acceptation. 1. Toutes les offres sont soumises à confirmation et n’ont pas de force obligatoire. Aucun contrat n’est créé à moins que et jusqu’à ce que Sigma-Xxxxxxx donne sa confirmation, confirmation matérialisée soit par écrit soit par l’envoi des Produits. Toute stipulation contraire même contenue dans une communication écrite ou tout autre document produit par le Distributeur est expressément exclue.
Offre et acceptation. 1.1. Le présent bon de commande (le “« bon de commande ») constitue une offre d’achat d’AstraZeneca au fournisseur et devient un contrat obligatoire exclusivement selon les modalités qui sont stipulées dans le bon de commande lorsqu’il est accepté par le fournisseur au moyen de la mise en production de marchandises, en totalité ou en partie, de l’expédition de telles marchandises ou de la fourniture de la totalité ou de toute partie des services et marchandises visés par ce bon de commande. Si le présent bon de commande est établi aux termes d’une convention conclue par écrit entre AstraZeneca et le fournisseur (la « Convention »), pourvu qu’il ne s’agisse pas d’un bon de commande existant, les modalités énoncées dans le présent bon de commande s’ajoutent à celles de cette Convention; il est entendu que les modalités de ladite Convention prévalent sur les modalités incompatibles ou contradictoires du présent bon de commande.
Offre et acceptation. 3.1 Tous les Bons de commande n’engagent le Vendeur que sous réserve d’acceptation de la part de ce dernier moyennant l’émission de sa Confirmation de commande. Le Vendeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser partiellement ou entièrement un Bon de commande et de soumettre à l’Acheteur une Contre-offre pouvant inclure des Conditions supplémentaires ou différentes, y compris celles prévues par les présentes Conditions de vente. Par les présentes, les Parties conviennent que le silence de la part du Vendeur concernant une quelconque des conditions proposées oralement et/ou par écrit par l’Acheteur ne constituera pas une modification des présentes Conditions générales de vente.
Offre et acceptation. Toutes les quotations de BASF sont sans engagement et sans obligation et doivent être considérées comme des invitations pour l’Acheteur à soumettre une Offre ferme. Le contrat se forme par la commande de l'Acheteur (Offre) et l'acceptation de BASF. Si cette dernière diverge de l’Offre, elle est considérée comme une nouvelle offre sans engagement de BASF.
Offre et acceptation. Toute commande implique l'acceptation et l'adhésion entière et sans réserves aux présentes conditions de vente de sorte que les conditions commerciales de l'acheteur deviennent sans objet. Tout contrat particulier devra aussi respecter les présentes conditions qui demeurent impératives nonobstant toute clause contraire. Les commandes ne constituent que des offres. Le contrat ne se formera que par notre acceptation de l'offre avec ou sans réserves matérialisée par un accusé de réception. Sauf objection de l'acheteur, formulée par écrit dans les huit jours de la réception de l'accusé de réception, le contrat sera définitif. Si entre la conclusion du contrat et la livraison, nous modifions nos prix pour le produit à livrer ou l'ensemble de nos conditions de paiement, nous sommes en droit d'appliquer les prix ou les conditions de paiement en vigueur au jour de la livraison. En cas de hausse de prix, l'acheteur est en droit de résilier le contrat dans un délai de dix jours à compter de la notification de l'augmentation de prix. La force majeure ou tout événement susceptible de bouleverser l'équilibre économique du contrat constitue une cause de suspension ou d'extinction de nos obligations. 2- Qualité La qualité de nos produits est conforme à nos spécifications commerciales et techniques dont l'acheteur s'oblige à prendre connaissance avant l'utilisation du produit et à effectuer ses propres contrôles, vérifications et essais, de sorte qu'il restera seul tenu des dommages résultant du produit vendu et de ses conséquences, et ce malgré l'assistance éventuelle accordée par nous. 3- Marques Les marques de fabrique sous lesquelles nos produits sont vendus restent notre propriété exclusive. Leur utilisation, sous quelque forme que ce soit, est subordonnée à une autorisation expresse de notre part. 4-
Offre et acceptation. 2.1 Sauf convention contraire expresse et écrite, toutes les offres de COMET sont gratuites et non contraignantes. Par la commande du produit souhaité, le Client présente une offre ferme pour conclure un contrat de vente.