Objets personnels Clauses Exemplaires

Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, corbeilles...) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile.
Objets personnels. Appareil photos, caméscope, téléphone portable, PDA, console de jeux portable, lecteurs multimédia, portable informatique. Seuls seront garantis les objets personnels dont la date d’achat est inférieure à 3 ans.
Objets personnels. La pension décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile.
Objets personnels. Les objets transitionnels « doudou », sont recommandés (en respectant les besoins de chaque enfant), mais les autres objets personnels (jouets) resteront dans le casier personnel de l’enfant. Les turbulettes sont fournies, mais les tours de lits sont proscrits, par sécurité (vision constante des enfants dans leur lit).
Objets personnels. Le résident et sa famille sont invités à ne pas garder des sommes importantes, des titres ou objets de valeur dans la chambre. Il est vivement conseillé de déposer argent, bijoux et autres objets de valeurs auprès du régisseur du Centre Hospitalier. Ils seront restitués à la demande du résident ou de son représentant légal. Le résident et/ou son représentant légal certifie avoir reçu l’information écrite et orale sur les règles relatives aux biens et objets personnels, en particulier sur les principes gouvernant la responsabilité de l’établissement et ses limites, en cas de vol, de perte ou de détérioration de ces biens. Un inventaire est réalisé à l’arrivée du résident, il est important d’informer de toute modification d’inventaire.
Objets personnels. Les objets ou effets personnels du locataire relèvent exclusivement de sa responsabilité. Il en est de même pour son véhicule. L’agence ne saurait être tenue pour responsable en cas de perte ou vol de ces objets. OCCUPATION : En raison du règlement strict relatif aux normes de sécurité, le nombre de personnes présentes pour la nuit dans un logement devra être au maximum égal aux personnes déclarées dans l’offre d’hébergement. Le non-respect de cette clause pourra entraîner une rupture de contrat ou interdire l’entrée dans les lieux. La présente offre est faite à titre personnel et individuel. Les droits qui s’y rattachent ne pourront être ni cédés, ni concédés. Le signataire du contrat de location reste le seul responsable en cas de sinistre (vol, détérioration dans le logement ou dans les locaux communs, incendie).
Objets personnels. Les remplacements et réparation des prothèses (lunettes, dentaires…) ne sont pris en charge par l’établissement que si : ➢ les objets ont été inscrits au dossier médical ➢ la détérioration est le fait dûment avéré d’un salarié de l’établissement. ➢ La détérioration n’est pas liée à l’usure normale de l’objet Si ces trois conditions sont réunies, le remboursement aura lieu après déduction des remboursements de l’assurance maladie et de la mutuelle sur présentation des factures initiales et de remplacement.
Objets personnels. Le résident est dans son domicile, il peut donc apporter des meubles et bibelots sous réserve qu’ils ne soient pas trop encombrants, et que naturellement, il soit possible de les installer dans la chambre. Il peut apporter son téléviseur personnel avec décodeur TNT, ainsi que son téléphone. (cf : III – 1- page 11 du contrat de séjour)
Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, corbeilles…) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile. Il faudra également fournir l’alimentation de l’animal afin d’éviter tous problèmes intestinaux.
Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, gamelles, laisses, brosses…) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation.