Nombre de personnes Clauses Exemplaires

Nombre de personnes. La présente location est consentie et acceptée pour ….. adulte(s), ….. enfant(s) [3 à 12 ans], Enfant(s) [13 à 18 ans], …. Enfant(s) de moins de 3 ans. Le nombre de personnes utilisant la location ne peut être supérieur à 12 personnes (un enfant de plus de 24 mois = une personne) : capacité d'accueil maximum définie dans la fiche descriptive. Dans le cas où il serait établi que le nombre de personnes résidant dans la villa est supérieur à 12, le propriétaire est en droit, soit de percevoir une majoration de prix d'un montant de 300 euros par personne supplémentaire et par semaine, soit de demander aux personnes supplémentaires de partir. Tout litige pourra être consigné par huissier. D'autre part, les tentes et les caravanes ne sont pas autorisées dans la propriété.
Nombre de personnes. ( bébé compris ) : ...................... Montant du séjour € Personne sup (option) € Chien 4€/jour € ( 1 chien maximum par location ) Montant total du séjour € Le locataire verse à ce jour, à titre d'arrhes, 30% du montant total du séjour, soit € plus 10.00 € de frais de dossier. Le solde de la location sera versé au plus tard 30 jours avant le début du séjour. En cas de réservation moins de 30 jours avant le début du séjour, la totalité du règlement sera exigée à la réservation plus 10.00 € de frais de dossier. Dès réception du contrat et des arrhes, un mail vous sera envoyé, qui vaudra comme accusé réception et qui sera à présenter à l'accueil le jour de votre arrivée. Taxe de séjour en sus à régler à l'arrivée : - personne de + de 18 ans: 0,50 € / jour Date et signature précédée de la mention "lu et approuvé". Camping Du Lac, 10 rue du lac, 25160 Labergement Sainte Marie La location est nominative et ne peut en aucun cas être cédée. Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de personnes par location. En cas de non respect des clauses par le client, le propriétaire est en droit de refuser le séjour. La réservation deviendra effective dès lors que le locataire aura retourné un exemplaire signé du présent contrat accompagné du montant des arrhes, soit 30% du séjour plus 10.00 € de frais de dossier . Le solde de la location sera versé au plus tard 30 jours avant le début du séjour. Le client n'ayant pas versé le solde à la date convenue sera considéré comme ayant annulé son séjour. Dès lors, la prestation est de nouveau offerte à la vente et aucun remboursement des arrhes et des frais de dossier ne sera effectué. En cas de réservation moins de 30 jours avant le début du séjour, la totalité du règlement sera exigée à la réservation plus 10.00 € de frais de dossier. Toute résiliation de contrat doit être notifiée par lettre recommandée avec accusé réception. Il vous appartient la décision de prendre ou non une assurance annulation auprès de l'organisme de votre choix. Pour toute annulation de votre fait au delà de 40 jours avant votre arrivé au Camping du Lac, le propriétaire restitue les arrhes à l'exception des frais de dossier. Pour toute annulation de votre fait 40 jours avant l'arrivée au Camping du lac, le propriétaire conserve les arrhes et les frais de dossier. Pour toute annulation de votre fait moins de 30 jours avant l'arrivée au Camping du lac, le propriétaire conserve l'intégralité du montant du séjour et les frais de dossier. En l...
Nombre de personnes. Le nombre de personnes utilisant la location ne peut être supérieur à la capacité d'accueil maximum définie dans la fiche descriptive A titre exceptionnel et sous réserve de l'accord du propriétaire, il pourra être dérogé à cette règle.
Nombre de personnes. Chien (vacciné, tenu en laisse, 1 seul chien par location) :  oui  non 4 € par jour / chien Renseignements sur les personnes participant au séjour Toute personne supplémentaire devra s’acquitter d’un supplément de 35 €uros par semaine. Capacité maximale de la maison Personnes. Deux cautions vous seront demandées à votre arrivée : 300 €uros pour la maison et 80 €uros pour le ménage. Cette location prendra effet si je reçois à mon adresse avant le - un exemplaire du présent contrat daté et signé. - Des arrhes de €uros (25%) à régler par chèque bancaire ou postal. - En cas de désistement, les arrhes ne sont pas rendues. Au-delà de cette date, cette proposition de location sera annulée et je disposerai de la maison à ma convenance.
Nombre de personnes. Le nombre de personnes utilisant la location ne peut être supérieur à la capacité d’accueil maximum définie dans la fiche descriptive A titre exceptionnel et sous réserve de l’accord du pro- priétaire, il pourra être dérogé à cette règle. Dans ce cas, le propriétaire est en droit de percevoir une majora- tion de prix. Cette majoration est communiquée au locataire et est consignée sur le contrat de location.
Nombre de personnes. Adultes : .......... Enfants (-10ans) : ........ Enfants (-1ans) gratuit : .......... Accepte les conditions de location, règlement et tarifs, et s’engage à occuper un emplacement:
Nombre de personnes. Chien (vacciné, tenu en laisse, 1 seul chien par location) : oui non 2 € par jour / chien Renseignements sur les personnes participant au séjour Toute personne supplémentaire devra s’acquitter d’un supplément de 35 €uros par semaine. Capacité maximale de la maison Personnes. Deux cautions vous seront demandées à votre arrivée : 300 €uros pour la maison et 80 €uros pour le ménage. Cette location prendra effet si je reçois à mon adresse avant le - un exemplaire du présent contrat daté et signé. - Des arrhes de €uros (25%) à régler par chèque bancaire ou postal. - En cas de désistement, les arrhes ne sont pas rendues. Au-delà de cette date, cette proposition de location sera annulée et je disposerai de la maison à ma convenance. Solde d’un montant de €uros à verser 1 mois avant l’arrivée. Taxe de séjour pour la mairie : 0,60 €uros par jour et par personne à partir de 18 ans), à payer à votre arrivée. A Berrias , le A ,le (signature du propriétaire) (signature du locataire) A renvoyer avant le Xx Xxxxxxxx 00000 XXXXXXX - XXXXXXXXX Tél./Fax : 00 00 00 00 00 ou 06 80 25 82 02 Site : xxx.xxxx-xxxxxxx-xxxxxxx.xxx e-mail : xxxxxxx@xxxx-xxxxxxx-xxxxxxx.xxx N° SIRET : 397 629 411
Nombre de personnes. La maison de vacances et le terrain s’y rattachant ne peuvent, à tout moment, être occupés par un nombre de personnes supérieur à celui convenu lors de la réservation et conforme à la police d’assurance souscrite. Ce nombre inclut les enfants, quel que soit leur âge. La seule exception à cette règle concerne les maisons où un enfant supplémentaire (de moins de quatre ans) est accepté sans frais additionnels. Pour tout renseignement sur cette possibilité, le locataire intéressé s’adressera à l’agence lors de la réservation ou consultera les informations sur la maison publiées sur notre site Internet. Si le locataire ne se conforme pas à cette obligation et que le propriétaire de la maison ou NOVASOL notifient par écrit le non respect de cette clause, le propriétaire de la maison de vacances et/ou NOVASOL auront le droit de prendre à l’encontre des personnes supplémentaires non déclarées toute mesure appropriée en vue de leur expulsion et de résilier le contrat de location sans remboursement. NOVASOL propose des maisons de vacances principalement aux familles, aux personnes seules et aux couples. Les groupes ne constituant pas une famille sont eux aussi les bienvenus, dans la limite des capacités de couchage de la mai- son de vacances et du nombre de personnes déclarées dans la police d’assurance et à condition que locataire principal soit majeur. Ils doivent se présenter comme tels dès la réservation et au plus tard lors de la conclusion du contrat de location. La seule exception à cette règle concerne les maisons où un enfant supplémentaire (de moins de quatre ans) est accepté sans frais additionnels. NOVASOL ou le propriétaire de la maison de vacances se réservent le droit de refuser un groupe de jeunes dans la me- sure où il n’est pas conforme aux déclarations faites lors de la réservation et de la souscription du contrat d’assurance.
Nombre de personnes. Le nombre de personnes utilisant la location ne peut être supérieur à la capacité d'accueil maximum définie dans la fiche descriptive.
Nombre de personnes. La présente location est consentie et acceptée pour X personnes dont :