Objectif. Par la présente politique de confidentialité, Révélations Culturelles entend informer ses contacts, ses partenaires, les festivaliers, les utilisateurs de son site internet (xxxxx://xxxxxxx-xxxxxxxx.xxx/xx), ainsi que les utilisateurs ayant recours à la plateforme tierce FestiCiné de la collecte ainsi que du traitement de leurs données personnelles.
Objectif. L’objectif principal de cette the`se est d’ame´liorer la communication verbale des travailleurs dans le bruit en milieu sonore industriel, a` la fois du point de vue du locuteur et de l’auditeur. Pour le locuteur, la perception de sa propre voix ne doit pas eˆtre modifie´e ou tre`s peu par le port de protecteur auditifs ; ainsi il pourra parler normalement et ses paroles seront tre`s intelligibles. Pour l’auditeur, il s’agit d’ame´liorer l’intelligibilite´ de la parole d’autrui en milieu sonore industriel ; pour se faire il s’agit de de´bruiter la parole du locuteur et de la re´e´mettre sous les protecteurs auditifs que porte l’auditeur. Deux sous-objectifs se de´gage ainsi de l’objectif principal.
Objectif. La mise en situation professionnelle vise à permettre à l’architecte diplômé d’État désigné ci-dessus, d’acquérir, d’approfondir et d’actualiser ses connaissances dans les trois domaines spécifiques du cadre national des formations à l’habilitation sur la base de son protocole de formation joint à la présente convention.
Objectif. Le présent document contient des informations essentielles sur le produit d'investissement. Il ne s'agit pas d'un document à caractère commercial. Ces informations vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste ce produit et quels risques, coûts, gains et pertes potentiels y sont associés, et de vous aider à le comparer à d'autres produits.
Objectif. Au plus tard vingt (20) Jours Ouvrés avant la date de recalage du tarif de référence T, le Producteur et le ministre chargé de l’énergie se réunissent afin de réaliser à blanc la procédure présentée en Appendice 1 de la présente Annexe. À l’issue de cette procédure test, ladite procédure pourra, le cas échéant, être ajustée si nécessaire. À l’issue de la procédure test, le Producteur communiquera au ministre chargé de l’énergie, pour information, le modèle financier de l’Offre mis à jour selon les termes décrits ci-dessous. Ce modèle sera accompagné d’une note comprenant la liste exhaustive des ajustements apportés au modèle financier ainsi que le tarif de référence T de l'électricité en €/MWh obtenu à l’issue de cette procédure test.
Objectif. Le présent règlement constitue le règlement de gestion contractuelle instaurant les mesures exigées en vertu de l’article 103.2 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ, c. S-30.01), ci-après « LSTC », et vise à assurer un haut niveau de transparence et une saine gestion des contrats au sein de la Société de transport de Montréal, ci-après la « Société ». Ainsi, la Société instaure par le présent des mesures visant à :
Objectif. Vous souhaitez utiliser le Logiciel Apple (tel que défini ci-après) afin de développer une ou plusieurs Applications (telles que définies ci-après) pour des produits de marque Apple. Apple consent à Vous accorder une licence d’utilisation limitée du Logiciel Apple et les Services qui Vous sont fournis en vertu du présent Programme afin de développer et de tester Vos Applications selon les conditions générales d’utilisation énoncées dans le présent Contrat. Les Applications développées dans le cadre du présent Contrat pour iOS, iPadOS, macOS, tvOS, visionOS et watchOS peuvent être distribuées : (1) par le biais de l’App Store, si c’est l’option choisie par Apple, (2) de façon limitée pour une utilisation sur les Appareils enregistrés (tels que définis ci-après), et (3) pour faire l’objet d’un bêta test via TestFlight. Les Applications développées pour iOS, iPadOS, macOS et tvOS peuvent également être distribuées via la Distribution d’applications personnalisées, si c’est l’option choisie par Apple. Les Applications développées pour macOS peuvent également être distribuées séparément tel que défini dans le présent Contrat. Les Applications conformes à la Documentation d’Apple et aux Conditions du programme peuvent être soumises à Apple pour examen en vue de leur distribution par le biais de l’App Store ou de la Distribution d’applications personnalisées, ou pour faire l’objet d’un bêta test via TestFlight. Si Vous les avez envoyées qu’elles sont sélectionnées par Apple, Vos Applications recevront la signature numérique d’Apple et seront distribuées, le cas échéant. La distribution d’Applications gratuites (sans frais) (y compris celles qui utilisent l’API d’achat intégré pour la diffusion de contenus gratuits) via l’App Store ou la Distribution d’applications personnalisées sera soumise aux conditions de distribution énoncées dans l’Annexe 1 du présent Contrat. Si Vous souhaitez distribuer des Applications pour lesquelles Vous facturerez des frais ou si Vous souhaitez utiliser l’API d’achat intégré pour la diffusion de contenus payants, Vous devez conclure un contrat spécifique avec Apple (« Annexe 2 »). Si Vous souhaitez distribuer des Applications payantes via la Distribution d’applications personnalisées, vous devez conclure un contrat spécifique avec Apple (« Annexe 3 »). Vous pouvez également créer des Passes (tels que définis ci-après) pour une utilisation sous iOS ou watchOS dans le cadre du présent Contrat et distribuer ces Passes pour une utilisatio...
Objectif. Améliorer la prise en compte par les universités des conditions matérielles de vie et de travail des étudiants salariés
Objectif. Valoriser l’expérience professionnelle acquise
Objectif. Vérifier le maintien en état de conformité des installations électriques aux prescriptions de sécurité prévues par le Code du Travail. Cette prestation répond à l'obligation de vérification périodique prévue par l'article R.4226-16 du Code du Travail. Cette prestation qui doit être réalisée par un organisme accrédité par le COFRAC Inspection est effectuée dans le respect des exigences réglementaires et des règles techniques définies par Apave, porteur de cette accréditation sous le n° 3-0902 (liste des sites accrédités et portée disponibles sur xxx.xxxxxx.xx).