Objectif Clauses Exemplaires
Objectif. Les transporteurs engagés dans l'aviation civile nationale et internationale peuvent élaborer et mettre en œuvre des actions et des procédures visant à prévenir les actes en violation des lois et règlements nationaux et internationaux. Le présent contrat de transport est soumis aux lois, règlements, règles et directives de sécurité imposés par les organismes gouvernementaux, y compris, mais sans s'y limiter, ceux imposés pendant ou à la suite d'une situation d'urgence nationale, d'une guerre, de troubles civils ou d'activités terroristes. En cas de conflit entre les règles contenues dans le présent contrat de transport et les lois, réglementations, règles et directives de sécurité gouvernementales, ces dernières prévaudront.
Objectif. Par la présente politique de confidentialité, Révélations Culturelles entend informer ses contacts, ses partenaires, les festivaliers, les utilisateurs de son site internet (▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇), ainsi que les utilisateurs ayant recours à la plateforme tierce FestiCiné de la collecte ainsi que du traitement de leurs données personnelles.
Objectif. Les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ont pour objet de définir et de régir la relation avec le CLIENT qui utilise les SERVICES.
Objectif. Le présent document contient des informations essentielles sur le produit d'investissement. Il ne s'agit pas d'un document à caractère commercial. Ces informations vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste ce produit et quels risques, coûts, gains et pertes potentiels y sont associés, et de vous aider à le comparer à d'autres produits.
Objectif. Au plus tard vingt (20) jours ouvrés avant la date de recalage du tarif de référence T, le Producteur et le (ou la) ministre chargé(e) de l’énergie se réunissent afin de réaliser à blanc la procédure présentée en Appendice 1 de la présente Annexe. À l’issue de cette procédure test, ladite procédure pourra, le cas échéant, être ajustée si nécessaire. À l’issue de la procédure test, le Producteur communiquera au (ou à la) ministre chargé(e) de l’énergie, pour information, le modèle financier de l’Offre mis à jour selon les termes décrits ci-dessous. Ce modèle sera accompagné d’une note comprenant la liste exhaustive des ajustements apportés au modèle financier ainsi que le tarif de référence T de l'électricité en €/MWh obtenu à l’issue de cette procédure test.
Objectif. Compte tenu de l'approche de précaution énoncée dans le principe 15 de la déclaration de Rio sur l'environnement et le développement, l'objectif de la présente convention est de protéger la santé humaine et l'environnement des polluants organiques persistants.
Objectif. La Bourse offrira au client des services de connectivité par l’entremise du système du client dans le seul but de fournir au client et/ou aux entités autorisées un accès aux systèmes de la Bourse et à aucune autre fin. Aucun élément de la présente Convention ne constitue un engagement ou une obligation de la Bourse à continuer : (i) d’offrir des services de connectivité ou un accès aux systèmes de la Bourse, ou à quelconque aspect de ceux-ci, sous leur forme ou configuration actuelles ou en utilisant l’équipement en place à la date de la présente Convention, (ii) d’utiliser les installations de communication existantes, sauf dans la mesure expressément prévue dans cette Convention.
Objectif. Les parties libéralisent de manière progressive et réciproque le commerce des marchandises conformément au présent accord.
Objectif. La mise en situation professionnelle vise à permettre à l’architecte diplômé d’État désigné ci-dessus, d’acquérir, d’approfondir et d’actualiser ses connaissances dans les trois domaines spécifiques du cadre national des formations à l’habilitation sur la base de son protocole de formation joint à la présente convention.
Objectif. La certification a pour objectif d’instaurer un système de certification volontaire en vue du renforcement de la qualité des Prestations de services offrant au Client un choix de prestataires de services efficaces et compétents.