LISTE DES ANNEXES. Annexe 1 : Acte d’Engagement de Co-investissement Annexe 2 : Tarifs et Pénalités
LISTE DES ANNEXES. Les annexes du présent accord sont : - Annexe 1 : Capacité d’infrastructure couverte par l’accord-cadre. Fait en deux exemplaires originaux, un pour chacune des Parties, à Paris, Directeur commercial La présente annexe constitue une Information confidentielle.
LISTE DES ANNEXES. Annexe 1 : Consignes de sécurité générales. Par dérogation au 3ème alinea de l’article 7.2 des Conditions Générales, les conditions d’interventions spécifiques au Poste de Livraison stipulé au Contrat, en particulier de la mise en bypasse par le Client sont uniquement affichées sur le site-même du Poste de Livraison. Annexe 2 : Synoptique d’alimentation et Attestation des pressions de Référence du Réseau Aval.
LISTE DES ANNEXES. Le Contrat comporte les annexes suivantes, lesquelles font partie intégrante de celui-ci: 1.
LISTE DES ANNEXES. 34. Les annexes suivantes font partie intégrante du présent contrat : SIGNATURES Propriétaire Entrepreneur ANNEXE A (clauses 3, 6, 12 et 14) - Aire de coupe, travaux et protection des zones sensibles Oui Détaillés par une ou des prescription(s) sylvicole(s) approuvée(s) par le propriétaire. ou Récolte de type : ANNEXE B (clauses 14 et 25) - Entente particulière de répartition des coûts
LISTE DES ANNEXES. Les annexes à la présente convention sont les suivantes :
LISTE DES ANNEXES. Annexe A : Contrat de Partenariat modifié par le présent Avenant n°3. Annexe B1 : Nouvelle Annexe 24 (Révision du Loyer) Annexe B2 : Nouvelle Annexe 28 (Rapport annuel d’activité) Fait à Rouen, le [●] En deux (2) exemplaires originaux. La Ville de ROUEN La société LUCITEA ROUEN Par M. Xxxx XXXXXX Par M. Xxxxxx XXXX
LISTE DES ANNEXES. Les annexes font partie intégrante de cette convention Fait à Bruxelles le ……………….. 20….., en trois exemplaires, dont chacune des parties reconnaît avoir reçu le sien, plus un pour l’enregistrement. Le preneur, Le bailleur, Xxx Xxxxx Julien Van Rompay Guy Van Wymersch Directeur général Mandataire Mandataire ANNEXES:
LISTE DES ANNEXES. ✓ Périmètre du Projet urbain partenarial Fait à ….................Le................................
LISTE DES ANNEXES. Sont annexées à la présente convention dont elles feront partie intégrante : - Annexe 1 : plan du site - Annexe 2 : état des lieux