Modalités de commande Clauses Exemplaires

Modalités de commande. La passation de la commande se déroule selon les modalités suivantes : Pour renouveler son abonnement : - Le client doit s’identifier en remplissant les champs obligatoires ainsi que son numéro d’abonné. - Il sélectionne les différents titres de transport qu'il souhaite acheter après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport. Ces titres sont nominatifs. Pour commander un titre de transport : - Le Client sélectionne en premier lieu les différents titres de transport qu'il souhaite acheter, après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions d'accès et d'utilisation applicables à chaque type de titre de transport. - Le Client peut à tout moment afficher le panier afin de vérifier les titres de transport sélectionnés, le montant total de sa commande et, le cas échéant, modifier les différentes composantes de sa commande. Lorsque son choix est arrêté, et après avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de vente ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport, le Client sélectionne le bouton « Payer votre commande » et se trouve dirigé vers le paiement. Le client « valide sa commande ». Le réseau Cap’bus se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé.
Modalités de commande. Article 6 –
Modalités de commande. La passation de la commande se déroule selon les modalités suivantes pour acheter son abonnement : - Le client doit s’identifier en remplissant les champs obligatoires ainsi que son numéro d’abonné. - Il sélectionne les différents titres de transport qu'il souhaite acheter après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport. Ces titres sont nominatifs. - Le Client peut à tout moment afficher le panier afin de vérifier les titres de transport sélectionnés, le montant total de sa commande et, le cas échéant, modifier les différentes composantes de sa commande. Lorsque son choix est arrêté, et après avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de vente ainsi que les conditions particulières applicables à chaque type de titre de transport, le Client sélectionne le bouton « Payer votre commande » et se trouve dirigé vers le paiement. Le client « valide sa commande ». Le réseau Ritmo se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé.
Modalités de commande. 5.1. Les produits ou services sont présentés à partir d’une Fiche Descriptive permettant au Membre de prendre connaissance du prix de vente, du montant des frais de livraison éventuels, des modes de livraisons disponibles, ainsi que de la description des produits et/ou services proposés à la vente.
Modalités de commande. Le Client peut soit émettre une commande, soit signifier son accord sur tout devis présenté par CNU INFORMATIQUE. Ces actes peuvent être exécutés par mail ou courrier. Dans certains cas, ils peuvent l’être via la complétion d’un formulaire disponible via Internet, ou par téléphone. Tout devis présenté par CNU INFORMATIQUE et signé par le Client prend force contractuelle. De même, toute commande reçue par CNU INFORMATIQUE, datée et signée, est ferme et définitive et prend force contractuelle. Si un acompte avait été demandé, la commande n’est reçue valablement qu’avec l’acompte correspondant. Le Client peut exercer son droit de rétractation pendant un délai de quatorze jours francs, sauf disposition légale contraire. Ce délai commence à courir à la date de validation du devis, ou d’émission de la commande. En cas d’exercice du droit de rétractation, le Client pourra demander le remboursement sans frais des sommes versées.
Modalités de commande. Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs. Après avoir pris connaissance du détail de votre commande, et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété, vous pourrez cliquer sur « Valider et Payer » afin de confirmer définitivement la commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Xxxxxxxxxxxxx.xxx constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Xxxxxxxxxxxxx.xxx et ses clients. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation écrite reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Les Produits demeurent la propriété de Xxxxxxxxxxxxx.xxx jusqu'au complet encaissement du prix par Xxxxxxxxxxxxx.xxx Nous nous engageons à accepter votre bon de commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. Xxxxxxxxxxxxx.xxx fera tout son possible pour traiter toutes les commandes, et notamment dans la limites des stocks disponibles. Xxxxxxxxxxxxx.xxx se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande et CGV en vigueur au jour de votre commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. Vous pouvez accéder aux contrats archivés en accédant à votre espace « Mes commandes ».
Modalités de commande. L’ABONNEMENT et les JETONS pourront être commandés en ligne depuis le site web xxx.xxxxxxxx.xxx. Le tarif des JETONS est dégressif selon le nombre commandé.
Modalités de commande. Les commandes peuvent être passées : • Sur le Site internet : xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx • Par téléphone : au numéro de téléphone indiqué sur le Site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx
Modalités de commande. Les commandes va être passé par les acheteurs auprès du vendeur : - Par un bon de commande dûment demandé au préalable.
Modalités de commande. Les commandes peuvent être passées directement sur le Site internet : xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx