Modalités d’achat Clauses Exemplaires

Modalités d’achat. 3.1.1 Toute commande est effectuée via le partenaire HelloAsso. Le Client s’engage à remplir le formulaire d’inscription en veillant à donner les informations nécessaires, complètes et exactes.
Modalités d’achat. Le Client doit envoyer le code “1V ” au numéro de commande 93047. Il reçoit un SMS faisant office de titre de transport. Si le client ne reçoit pas de SMS de la part du numéro de commande lui confirmant qu’il a bien acheté un titre de transport ou s’il reçoit un message d’erreur lui indiquant que l’achat n’a pu être effectué, cela signifie que le contrat de transport n’a pas été conclu (ou que l’achat n’a pas abouti). Le coût du titre ne sera alors pas facturé au client. Pour pouvoir voyager en règle, le client devra réitérer l’acte d’achat ou se procurer un titre de transport physique. Le client ne peut acheter qu’un seul titre de transport par SMS envoyé. S’il souhaite acheter plusieurs titres, il doit renouveler l’opération de commande autant de fois qu’il souhaite recevoir de titres. Le client doit acheter son titre de transport avant de monter dans un des véhicules du réseau Tempo. Le titre de transport acheté après le début de l’opération de contrôle par les agents assermentés n’est pas valable. Pour pouvoir acheter son titre de transport par SMS, le client doit : • disposer d’un téléphone portable en état de fonctionnement et qui permet d’envoyer et de recevoir des SMS ; • être physiquement en France, dans une zone géographique couverte par le réseau de son opérateur téléphonique ; • s’assurer que son téléphone mobile reçoit le signal réseau permettant d’envoyer et de recevoir un SMS ; • avoir une carte SIM française reconnue par les opérateurs téléphoniques français ; • disposer d’un abonnement pour son téléphone mobile contenant un montant suffisant pour acheter le titre de transport par SMS chez son opérateur téléphonique (SFR, Orange, Bouygues Télécom) ; Le ticket 1 voyage par SMS n’est ni annulable, ni modifiable. L’acheteur ne dispose pas d’un droit de rétractation.
Modalités d’achat. Les Produits fournis par le Fournisseur seront soumis aux seules conditions du Contrat et aucune autre condition ne s’appliquera. Toutes Demandes de Produits ou formulaires de commande, bons de commande ou autres correspondances que les Parties pourraient utiliser pour commander les Produits ou autrement pour la gestion du Contrat ou de toute Commande, n’existent que pour des raisons de commodité pratiques et les termes et conditions inclus dans ces formulaires ne seront pas applicables. Le Client accepte que le Contrat remplace tout autre accord actuel ou antérieur avec le Fournisseur ou avec toute entité de son Groupe pour la fourniture des Produits ou de leur équivalent.
Modalités d’achat. Excepté pour l’acquisition de contremarques Résamania/Paypal, la vente des droits d’entrée ne pourra se faire qu’à la caisse située à l’entrée à L’Ozen, par un employé du centre en ligne via le site internet. Sur place à l’accueil du centre, aucune transaction ne pourra s’opérer par d’autre personne que l’agent situé à l’accueil. Les titres acquis dans d’autres circonstances sont susceptibles d’être refusés lors de l’entrée à L’Ozen. La Direction décline toute responsabilité quant aux droits d’entrée acquis par les clients en dehors de ce cadre. Aucune réclamation ne sera jugée recevable les concernant. Les formules « Pass Performance », « Pass Equilibre », « Pass Plénitude » ainsi que les abonnements sont souscrits pour une durée de date à date. Seul l’abonnement annuel « Ecole de Nage » couvre la période de septembre à juin. Les conditions tarifaires sont définies selon la durée retenue par le souscripteur.
Modalités d’achat. Ces coupons peuvent être achetés :  directement auprès de COURS LEGENDRE dans l’une de ses Agences : ils sont alors remis au particulier employeur en main propre contre paiement ;  à distance, notamment par téléphone : ils sont alors adressés par email au particulier employeur dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du paiement par COURS LEGENDRE ;  sur le Site Internet : les coupons sont alors crédités sur le compte du particulier employeur à réception de leur paiement par COURS LEGENDRE au plus tard 5 jours ouvrés après la commande.
Modalités d’achat. Excepté pour l’acquisition de contremarques, la vente des droits d’entrée ne pourra se faire qu’à la caisse à l’entrée de l’espace aquatique Linaë par un employé du centre. Sur place à l’accueil de l’espace aquatique Linaë, aucune transaction ne pourra s’opérer par d’autre personne que l’hôtesse située à l’accueil. Les titres acquis dans d’autres circonstances sont susceptibles d’être refusés lors de l’entrée. La Direction décline toute responsabilité quant aux droits d’entrée acquis par les clients en dehors de ce cadre. Aucune réclamation ne sera jugée recevable les concernant. Toutes les formules d’abonnement et de carte multi-entrées sont souscrites pour une durée d’une année, à compter de la date d’achat Les conditions tarifaires sont définies selon la durée retenue par le souscripteur. Au montant de la souscription à toute carte multi-entrées, d’une activité d’apprentissage ou à d’un abonnement vient s'ajouter un montant de 2.€ pour la fourniture de la carte d’accès magnétique. Ce montant est à régler lors de la souscription, dans le cas d’un règlement au comptant ou avec le premier paiement, dans le cas d’un paiement différé (cf. article 4.2).

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  • Modalités Toutes nos prestations sont payables à BOURG EN BRESSE, elles incluent un acompte à la commande, le solde étant réglé par prélèvements bancaires, virements, carte bancaire ou chèques en fonction du mois de livraison, de parution et/ou de mise en ligne, de la durée des annonces et du mode de règlement défini entre le Client et XXXXX.XX. Si la prestation de service est réalisée au profit d’un professionnel qui remplit les conditions de l’article L.221-3 du Code de la consommation, XXXXX.XX ne pourra encaisser aucun paiement ou aucune contrepartie, sous quelque forme que ce soit, avant l’expiration d’un délai de 7 jours à compter de la conclusion du Contrat. De convention expresse, le défaut total ou partiel de paiement à l’échéance de toute somme due au titre du Contrat entraînera de plein droit et sans mise en demeure préalable et sans préjudice de l’article durée/ résiliation : - l’exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues par le Client au titre du Contrat, quel que soit le mode de règlement prévu ; - la possibilité de suspendre, l’exécution de toute commande en cours jusqu’au paiement complet des sommes dues par le Client ; - l’application d’un intérêt à un taux égal à trois fois le taux légal en vigueur, huit jours après la mise en demeure ; - l’application à titre de clause pénale d’une indemnité égale à 20% des sommes restant dues outre frais judiciaires qui pourraient être exposés ; - l’application d’une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement outre le remboursement desdits frais excédant l’indemnité forfaitaire visée ci-avant et que XXXXX.XX aura été amenée à exposer ; Le Contrat pourra être résilié de plein droit par XXXXX.XX après mise en demeure avec accusé de réception adressée au Client et restée sans réponse pendant un délai de trente (30) jours.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • RESILIATION DU CONTRAT En cas de confiscation ou de mise sous scellés du véhicule, le contrat de location pourra être résilié de plein droit dès que le loueur en sera informé par les autorités judiciaires ou par le locataire. Toute utilisation du véhicule qui porterait préjudice au loueur autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au loueur du dépôt de plainte effectué par le locataire auprès des autorités compétentes.

  • Période d’essai Article 5