Formation professionnelle Clauses Exemplaires

Formation professionnelle. A la signature du contrat, le collaborateur dispose des forma- tions et formations continues suivantes :
Formation professionnelle. Les parties font application de l’article 6 du Statut des éducateurs et Entraîneurs du football fédéral. Ainsi, M. est d’ores et déjà autorisé à effectuer tout stage de formation professionnelle, recyclage fédéral ou module de formation d’Entraîneur, en France ou à l’étranger, à condition de prévenir le Club au moins un mois à l’avance.
Formation professionnelle. Les parties reconnaissent avoir pris connaissance et faire application du chapitre 8 de la CCN Sport.
Formation professionnelle. 16.8.1 L’entrepreneur doit s’assurer que ses employés sont formés pour effectuer leur travail de manière à garantir leur sécurité, la sécurité des employés du propriétaire et celle du grand public.
Formation professionnelle. Ce chapitre s’adresse à la formation professionnelle. (p. 202 à 235 de l’Entente nationale et p. 56 à 65 ainsi que p. 70 à 73 de l’Entente locale)
Formation professionnelle. Toute annulation d’inscription ou absence de la part du client doit être signalée et confirmée par écrit ou par e- mail. • En cas de cessation anticipée de la formation du fait du client ou d’absence par le participant pour un autre motif que le cas de force majeur dûment reconnu ( événement « imprévisible, irrésistible et extérieur » exonérant de la responsabilité), le contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : o Les prestations effectivement dispensées seront dues au tarif visé dans le contrat. o Une indemnité sera facturée au client, correspondant au montant de la prestation non exécutée selon les conditions du contrat. • Une annulation intervenant plus de 15 jours calendaires avant le début de la formation ne donne lieu à aucune facturation. • Une annulation intervenant entre 10 et 15 jours avant le début de la formation donne lieu à une facturation égale à 30 % du montant du cours. • Une annulation intervenant moins de 10 jours avant le début de la formation donne lieu à une facturation du montant intégral du cours Annulation ou report du fait de l’Organisme de formation L’Organisme de formation se réserve le droit exceptionnel d’annuler ou de reporter une formation en cas de nombre d’inscrits insuffisant ou de problème technique. Dans ce cas, aucune indemnité n’est due par l’Organisme de formation. Les participants inscrits seront prévenus au moins une semaine avant le début de la formation ( sauf si, pour raison de force majeure de dernière minute, le formateur était empêché d’intervenir, le délai d’une semaine ne pouvant être respecté). Cette annulation ou ce report doit être clairement notifié par courrier au client. Les raisons de cette annulation ou de ce report doivent être précisées au client. En cas de report de la formation, le client pourra maintenir son inscription pour une date ultérieure ou se faire rembourser la somme versée au titre de la réservation de stage.
Formation professionnelle. Les travailleur.se.s de nuit bénéficieront, comme les autres salarié.e.s, des actions comprises dans le plan de développement des compétences de l’Entreprise. Afin de renforcer les possibilités de formation des travailleur.se.s de nuit, l’Entreprise s’engage à veiller aux conditions d’accès à la formation professionnelle continue de ces salarié.e.s compte tenu de la spécificité d’exécution de leur contrat de travail. L’Entreprise prendra en compte les spécificités d’exécution du contrat de travail de nuit pour l’organisation des actions de formation définies au plan de développement des compétences. Le travail de nuit ne pourra en aucun cas justifier à lui seul un motif de refus à l’accès d’une action de formation.
Formation professionnelle. 33.01 Les parties reconnaissent l'importance de la formation professionnelle des employés et s'engagent à coopérer à cette fin. Par formation, on entend toute activité structurée et organisée par la Direction visant à acquérir, maintenir et accroître les connaissances et/ou habiletés requises des employés de façon à leur permettre de : - mieux s'acquitter de leur responsabilité ; - cheminer dans les fonctions techniques de gestion du réseau. Ces activités prennent la forme de : - cours magistraux ; - stage en milieu de travail ; - formation en mode individuel ; - séminaires et colloques.
Formation professionnelle. L'avocat est soumis aux obligations de formation professionnelle continue conformément aux dispositions de l’article 14-2 de la loi du 31 décembre 1971 modifiée, du décret du 27 novembre 1991 modifié et des décisions normatives du Conseil National des Barreaux. L’avocat aura à cœur d'améliorer sa culture et ses connaissances professionnelles et celles du personnel placé sous sa responsabilité, notamment des stagiaires. Il participera, soit comme auditeur, soit comme animateur aux séances d'études organisées par le cabinet.