Entrée en vigueur et durée du contrat. Le présent avenant entre en vigueur à compter de sa date de signature par les deux Parties. Il est conclu pour la durée du Contrat PRESSE signé par les Parties.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le Contrat entre en vigueur à compter de la date de signature du Bon de Commande par les parties pour une durée indéterminée, sauf dénonciation par l’une des parties à tout moment par lettre recommandée avec avis de réception moyennant un préavis de deux (2) mois, ou résiliation dans les conditions fixées à l’article 8 ci-dessous.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le Contrat prend effet à la date précisée dans les Conditions Particulières par les deux Parties. Il est conclu pour une durée indéterminée.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le Contrat prend effet pour une durée de cinq (5) ans courant à compter de la date de signature des Conditions particulières par le Cocontractant. A l’arrivée du terme, le Contrat sera renouvelé par tacite reconduction pour une durée égale.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le présent contrat entre en vigueur à la date de validation de la commande générée à partir du Formulaire de Souscription. Il est conclu pour la durée prévue dans le Formulaire de Souscription et renouvelable par tacite reconduction pour des durées successives de douze (12) mois, sauf résiliation anticipée dans les conditions de l’article 13 « Résiliation », ou dénonciation par l’une ou l’autre des Parties par lettre recommandée avec accusé de réception moyennant le respect d’un préavis de trois (3) mois avant l’échéance de la période contractuelle en cours. L’exercice de cette faculté de résiliation ne dispensera pas la Partie défaillante de remplir les obligations contractées jusqu’à la date de prise d’effet de la résiliation, et ce, sous réserve des dommages éventuellement subis par la Partie plaignante du fait de la résiliation anticipée du Contrat.
Entrée en vigueur et durée du contrat. 7.1 Le présent Contrat entrera en vigueur dès sa signature par les deux Parties.
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le présent contrat entrera en vigueur en date du [… ]. Le Contrat est conclu pour une durée de [… ].
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le contrat de location a été conclu pour une durée irrévocable de 20 trimestres La facturation et le début du contrat de location commencent pour une période fixe de 20 trimestres à la date de livraison du matériel qui fait l’objet du présent contrat, en tenant compte, le cas échéant, des rabais commerciaux. La facturation additionnelle, supplémentaire à la facturation de la location du terminal de paiement concernant
Entrée en vigueur et durée du contrat. 17.1 Le présent contrat entre en vigueur le / / .
Entrée en vigueur et durée du contrat. Le présent Contrat est conclu pour une période allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019. La fin du Contrat n’affecte pas les clauses relatives au règlement des différends, ni l’obligation de satisfaire l’ensemble des obligations découlant directement du Contrat et qui continuent à produire leur effet suite à la fin du contrat, en particulier les clauses relatives au paiement des pénalités.