ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE. 2.1 Le présent contrat spécifique entre en vigueur [à la date de sa signature par la dernière partie] [le [date] si les deux parties l’ont déjà signé].
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE. La Convention entre en vigueur à la date de première inscription du Doctorant chez une des Parties et expire à la date de soutenance du Doctorant. Cette Convention pourra être reconduit par voie d’avenant signé par toutes les Parties Nonobstant l’expiration ou la résiliation de la Convention, les Parties restent tenues des obligations qui par leur nature ont vocation à perdurer au-delà du terme ou de la résiliation de la Convention, notamment les Clauses 12 «Propriété Intellectuelle», 14 «Confidentialité», et 15 «Publications et communications».
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE. Dans la mesure où le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données abrogeant la directive 95/46/CE est sera applicable à partir du 25 mai 2018, le présent accord entre en vigueur à cette même date et reste en vigueur pour la durée du Contrat, étant entendu que les clauses qui par nature survivent au Contrat continueront à s’appliquer.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE. Le présent Avenant n°3 entre en vigueur, après sa transmission au représentant de l’Etat, à la date de sa notification par la Ville au Titulaire et prend fin en même temps et dans les mêmes conditions que le Contrat de Partenariat.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE. 7.1 Le CONTRAT entre en vigueur à compter de sa signature par les PARTIES. Il est conclu pour la durée de réalisation de la PRESTATION CONTRACTUELLE dans le respect du calendrier tel que précisé dans le CAHIER DES CHARGES.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE. Le présent règlement entre en vigueur à la date de sa dernière signature par les Parties et produira ses effets tant que le Brevet ou le dernier des brevets étrangers régis par le présent règlement sera en vigueur, à moins que les Parties n’en conviennent ensemble autrement, par voie d’avenant.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE. Si le présent Contrat est adossé au Contrat d’Acteur Obligé, du Contrat de certification ou du Contrat RTE-RPC, l’entrée en vigueur et la durée du présent Contrat est celle de chaque contrat respectif. L’Accord de Participation, signé par les Parties, entre en vigueur à la date prévue dans celui-ci et au plus tôt à l’expiration d’un délai de 15 Jours à compter de la réception par RTE de la Demande de Participation. Le Contractant est, à compter de la date d’entrée en vigueur du présent Contrat, un Titulaire. Le présent Contrat est conclu pour la durée précisée dans l’Annexe 1. Il ne peut faire l’objet d’une résiliation que dans les conditions prévues par les Règles.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE. 4.1.ENTREE EN VIGUEUR
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE. 1. Le présent accord entre en vigueur à compter de sa date de signature, date qui servira de date de départ de nos relations. Notre accord de collaboration reste applicable jusqu’à sa résiliation suivant les termes de l’article n° 34 ci-après. La résiliation de cet accord ni n’affecte, ni ne touche les contrats d’assurances qui existent par ailleurs et dont l’application est indépendante du présent accord.
ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE. Les présentes Conditions Générales sont entrées en vigueur pour une durée indéterminée. La Société se réserve le droit de les modifier à tout moment, en publiant une nouvelle version sur le Site (ne pouvant en conséquence s’appliquer qu’aux transactions conclues ultérieurement) et en annexant la nouvelle version aux Contrats concernés. Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur sur le Site au jour de la passation de la Commande par le Client. Elles entrent en vigueur pour le Client à la date de sa commande, pour la durée nécessaire à la délivrance de la Prestation, jusqu’à l’extinction des garanties et obligations dues par la Société. Certaines clauses peuvent toutefois continuer d’avoir des effets postérieurement.