Délais d’intervention. Le Sous-Traitant s’engage à réaliser les Prestations telles que définis dans la Commande au lieu et dans le créneau horaire indiqué par le Client dans la Commande, à l’exclusion d’autres déchets. Dans le cas d’une Commande devant être exécutée « dès que possible », la Prestation doit être réalisée dans un délai de 4 heures maximum suivant l’émission de la Commande. Ces délais sont uniquement valables pendant les heures d’ouverture du Client. Lors de l’acceptation de la Commande, le Sous-Traitant a la possibilité de modifier l’heure d’enlèvement souhaitée par le Client sur la plateforme Wastebox dans la limite d’un différé de 60 minutes. Si la nouvelle heure proposée par le Sous-Traitant est de plus de 60 minutes après l’heure indiquée dans la Commande, le Sous-Traitant doit obtenir l’accord du Client. Si entre temps un autre Sous-Traitant accepte la mission pour l’heure indiquée dans la Commande, la Prestation sera attribué à ce dernier. En cas de retard dans l’enlèvement des Déchets, le Sous-Traitant doit immédiatement prévenir le Client, par l'intermédiaire de la personne à contacter renseignée dans la Commande. En cas de retard dans l’enlèvement des Déchets dépassant de 60 minutes le créneau des 4 heures pour l’acceptation d’une Commande « dès que possible », ou dépassant de 120 minutes le créneau indiqué pour toutes les autres commandes, et à défaut d’une d’information du Client, la Commande sera de nouveau proposée aux autres Sous-Traitants sur la plateforme Wastebox, sous réserve du respect des règles de l’article 5.1 des présentes. En outre, dans les cas de retards pour lesquels ni le Client ni Wastebox n’ont été informés, Wastebox se réserve le droit de facturer au Sous-Traitant une pénalité conventionnelle égale à 20 % de la valeur du prix de la Prestation de collecte. En cas de retard répété dans l’enlèvement des Déchets, Wastebox se réserve également la faculté de résilier le Contrat de Sous-Traitance et/ou de ne plus confier au Sous-Traitant de Prestations.
Délais d’intervention. Un objectif de délai d’intervention de 8 heures est la période de temps pendant laquelle le dépannage téléphonique est mené à bien et enregistré, jusqu'à la livraison de la CRU ou l'arrivée d'un Technicien de service et d'une pièce dans les installations du Client en vue de la réparation. Cette période de 8 heures s'ajoute au temps moyen de détermination du problème de 2 heures à partir de l'appel initial visant à ce que les deux parties déterminent le problème et définissent le plan d'action requis. Un objectif de délai d’intervention de 4 heures est la période de temps pendant laquelle le dépannage téléphonique est effectué et enregistré, jusqu'à la livraison de la CRU ou l'arrivée d'un Technicien de service et de la pièce dans les installations du Client en vue de la réparation. Cette période de 4 heures s'ajoute au temps moyen de détermination du problème de 2 heures à partir de l'appel initial visant à ce que les deux parties déterminent le problème et définissent le plan d'action requis. Veuillez vous reporter à l'annexe pour les variations spécifiques de chaque marché. Un objectif de délai d’intervention de 2 heures est la période de temps pendant laquelle le dépannage téléphonique est effectué et enregistré, jusqu'à la livraison de la CRU ou l'arrivée d'un Technicien de service et de la pièce dans les installations du Client en vue de la réparation. Cette période de 2 heures s'ajoute au temps moyen de détermination du problème de 2 heures à partir de l'appel initial visant à ce que les deux parties déterminent le problème et définissent le plan d'action requis. Veuillez vous reporter à l'annexe pour les variations spécifiques de chaque marché.
Délais d’intervention. Le point de départ du délai d'intervention est l'appel du Client, réceptionné par Jet Comm Informatique pendant les horaires de permanence téléphonique, pour signaler la panne à réparer. Ces horaires de permanence téléphoniques sont indiqués ci- dessous et peuvent être susceptibles de varier raisonnablement. Jet Comm Informatique ne pourra être tenue pour responsable des dommages consécutifs à un retard dans l'intervention.
Délais d’intervention. Le point de départ du délai d'intervention est l'appel du Client, réceptionné par CREA60 pendant les horaires de permanence téléphonique, pour signaler la panne à réparer. Ces horaires de permanence téléphoniques sont indiqués aux conditions particulières du contrat et seront susceptibles de varier raisonnablement. CREA60 ne pourra être tenue pour responsable des dommages consécutifs à un retard dans l'intervention. La responsabilité de CREA60 est contractuellement limitée somme égale à la moitié des prestations effectuées dans l'année en cours payée par le client.
Délais d’intervention. Transoft garantit des délais de Réponse initiale et la prise de mesures d’intervention pour les problèmes de Gravité critique et élevée (degrés 1 et 2). Transoft ne garantit aucun délai de résolution, mais mettra tout en œuvre dans la mesure de ses capacités pour respecter la Date de résolution prévue telle que précisée dans les mesures d’intervention.
Délais d’intervention. Les délais sont donnés à titre indicatif, de façon aussi exacte que possible sans garantie toutefois de la part de INFOCOB Solutions. En cas de retard d‘intervention indépendante de la volonté de INFOCOB Solutions ou en cas de force majeure, les retards ne peuvent en aucun cas justifier l’annulation de la commande ou donner lieu à pénalités ou dommages-intérêts. Si la Prestation se révèle impossible à réaliser, INFOCOB Solutions en informera dans les meilleurs délais le Client par tout moyen de communication disponible afin soit d’annuler la Prestation, soit de la re-planifier.
Délais d’intervention. Le Fournisseur s'oblige à intervenir sur le matériel informatique, sur simple appel du Client, dans un délai de 48 heures à compter de cet appel. Le service est assuré, entre 8 heures et 18 heures, les jours ouvrables du lundi au vendredi. L’entreprise HI-TECH DEPANNE peut intervenir aussi le samedi ainsi que le dimanche et les jours fériés, en cas d’urgence et selon la disponibilité du technicien. Si les interventions sont effectuées en dehors des heures normales de travail, ou les samedis, dimanches ou jours fériés, les déplacements et interventions seront facturés en sus, suivant les tarifs en vigueur.
Délais d’intervention. 12.1 – Les plannings d’intervention sont définis en accord entre les deux Parties.
Délais d’intervention. Pour un appel reçu de 8h à 20h : maximum 3h Pour un appel reçu de 20h à 8h : avant 10h Pour un usager bloqué en panne en cabine : maximum 45 minutes 24h/24, 365j/365 Ascenseur Electrique 630 Kg 3 1 m/s 656,00 € Commentaires : Montant total HT 656,00 € TVA 20,00% 131,20 € Montant total TTC 787,20 € Date de prise d’effet : 02/01/2018 Date d’échéance : 31/08/2022 P : prix révisé pour les prestations de l'année N Po : prix initial pour les prestations de l'année de notification du contrat
Délais d’intervention. Seuls les délais confirmés par écrit font fois. Cyber Network SA assume la responsabilité des retards uniquement si ceux-ci ont été occasionnés par elle-même et s’ils relèvent d’une négligence grave établie de sa part. Les événements imprévisibles et les cas de force majeure libèrent Cyber Network SA de la poursuite de l’exécution du contrat pour la durée de l’interruption et dans la mesure de leurs répercussions.