Respect des règles. Oracle respectera les règles qui s’appliquent à Oracle dans son rôle de fournisseur de services à votre égard. Vous devrez vous conformer aux règles qui s’appliquent à votre utilisation des services, y compris la collecte, l’utilisation et le partage de votre contenu avec Oracle. Vous et Oracle acceptez de négocier de bonne foi pour créer un avenant à la présente convention s’il s’avère nécessaire de se conformer à des changements dans les règles. En cas d’un changement des règles dans toute juridiction, Oracle peut restreindre votre utilisation des services ou refuser de recevoir ou restreindre son utilisation de votre contenu, dans la juridiction en question. Au plus une fois par année, Oracle peut vous demander de remplir un questionnaire concernant votre collecte de données, votre utilisation des données et votre conformité aux règles (le « questionnaire »). Vous devez prendre des mesures raisonnables pour remplir le questionnaire de façon précise et le plus rapidement possible. Vous devez également aviser Oracle de tout changement important dans vos pratiques qui ne correspondent plus à vos réponses dans le questionnaire.
Respect des règles. Dans le cadre de la mise en exécution du Contrat, les Parties conduiront leurs affaires avec le plus haut degré d'éthique et d'intégrité et se conformeront au libellé et à l'objet de la loi, notamment :
Respect des règles. Je respecte le code de la route, je respecte la législation en vigueur concernant les randonnées en quad. Je ne double pas, je reste à la place que l’on m’a indiquée au sein de la file et je garde mes distances. Je respecte les consignes de l’accompagnateur.
Respect des règles. Les prestations qui se déroulent en pleine nature nécessitent une bonne condition physique. Pour ces prestations en extérieur, les participants devront être équipés de bonnes chaussures ainsi que d’un vêtement adapté aux conditions météorologiques du jour. Dans les espaces naturels sensibles, les participants devront rester sur les sentiers et devront respecter les sites qui sont privés. Chaque participant doit se conformer aux règles de prudence, de circulation, d’hygiène et de sécurité et suivre les conseils du guide. Lorsque le déjeuner est un pique-nique merci de prévoir de quoi ramasser les déchets (sacs poubelles). L’ADT de la Marne et le prestataire se réservent le droit d’exclure un participant ne se conformant pas aux règles précitées ou qui perturberait l’exécution de la prestation.
Respect des règles. Le fait de laisser un véhicule sur un emplacement du parc non gardé implique l’acceptation sans réserve des conditions du présent règlement et du règlement intérieur complet dont un exemplaire est affiché de manière visible à chaque accès du parc.
Respect des règles. Nous nous engageons à nous conformer aux Règles et à toute autre règle ou à tout autre règlement pouvant avoir une incidence sur les services décrits aux présentes, en vigueur actuellement ou établi dans l’avenir, et nous acceptons de signer tout autre document prescrit périodiquement par les Règles à l’égard des services décrits aux présentes.
Respect des règles. Le Fournisseur s’engage à se conformer, et à exiger de ses Sous-Traitants ou de toute personne sous son contrôle, de se conformer à toutes les règles nationales, européennes et internationales relatives aux normes éthiques et aux comportements responsables, comprenant de manière non-exhaustive, les règles relatives aux droits de l'homme, à la protection de l'environnement, à la santé humaine, au développement durable, à la corruption (ci-après dénommées les « Règles »).
Respect des règles. Participer à l’Opération implique une attitude loyale, signifiant le respect absolu des règles et des droits des autres Participants. Les Participants ou leurs représentants légaux s’interdisent de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes de l’Opération et de ce présent Règlement. A tout moment, la Société Organisatrice se réserve la possibilité d’exclure de la participation à l’Opération tout participant qui ne respecterait pas totalement le présent Règlement et/ou qui tenterait de frauder ou de nuire au bon déroulement de l’Opération, et de déchoir le Participant de son éventuel droit à obtenir la Dotation qui pourrait lui être attribuée dans le cadre de l’Opération. La Société Organisatrice se réserve également le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon déroulement de l’Opération. La Société Organisatrice pourra décider d’annuler l’Opération s’il apparaît que des fraudes manifestes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation à l’Opération ou de la détermination des Gagnants.