Crédit. Lorsqu’il en a le contrôle et que le nom du metteur en scène apparaît, le producteur est tenu de mentionner dans les communiqués de presse et au programme (sur support traditionnel ou électronique) du spectacle, le cas échéant, les noms et les fonctions des personnes conceptrices. Le producteur est également tenu de les mentionner dans les cas prévus à la clause 7-10.3. Le producteur peut aussi mentionner les noms et les fonctions des personnes conceptrices sur tout autre matériel permettant de publiciser leur contribution à la production du spectacle, dans le respect des règles de l’art et de la contribution des autres personnes impliquées.
Crédit. Vous devez nous mentionner dans les crédits du Projet Lumberyards conformément aux directives situées sur xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxxx/xxxx-xxxxxxxxxx. Les Marques AWS incluses dans les Matériaux Lumberyard peuvent uniquement être utilisées conformément aux Directives relatives à l'Utilisation des Marques. Nous pouvons utiliser des extraits de matériel promotionnel utilisé publiquement de vos Projets Lumberyard et les marques commerciales, marques de service, noms de marque et logos associés en lien avec notre marketing, publicité et promotion de Lumberyard.
Crédit. Les crédits attribués en vertu de la section 4.2 (Service en Nuage prépayé) sont calculés à partir de la dernière date à laquelle le Service en Nuage applicable est disponible jusqu’à la fin de la Période d’Utilisation applicable et ils ne peuvent être appliqués qu’à l’achat ultérieur d’Offres Cisco.
Crédit. Le producteur est tenu de mentionner sur l’affiche, dans la publicité (médias écrits), dans les communiqués de presse, au programme de saison et aux programmes de spectacles, imprimés après la signature du contrat de la personne conceptrice, les noms et fonctions des personnes conceptrices, si le nom des artistes interprètes apparaît. Lors des représentations le producteur voit à ce que l’information concernant les noms et fonctions des personnes conceptrices soit disponible gratuitement sous la forme qu’il juge appropriée. 3.5
Crédit. Equidome offre, gracieusement, au Client la possibilité de régler en plusieurs échéances et en plusieurs modes de paiement : • Automatiquement, lorsque le Client choisit le mode de règlement par prélèvement SEPA. • Manuellement, lorsque le Client choisit tout autre mode de règlement. Il est demandé au Client de procéder a minima à un règlement partiel par mois sans dépasser le terme du contrat en cours. En cas de non-règlement sur une période d’un mois, un message électronique de rappel sera envoyé au Client.
Crédit. Vous avez acheté votre véhicule à crédit ; vous devez nous communiquer les coordonnées de l’organisme prêteur ainsi que la date de fin de sa créance. En cas de sinistre, le règlement de l'indemnité sera effectué selon les modalités prévues à l'article 45C 3°. Le véhicule assuré fait l'objet d'un contrat de location avec option d’achat. Vous devez nous communiquer les coordonnées de l’organisme propriétaire du véhicule ainsi que la date de fin de cette location. En cas de sinistre, le règlement de l'indemnité sera effectué selon les modalités prévues à l'article 45C 3°.
Crédit. Termes devant figurer sur le cartel, au catalogue et dans toutes les publications liées à l’exposition :
Crédit. Le Producteur inscrira la mention suivante sur toutes les reproductions qui incorporent les Enregistrements, conformément aux usages honnêtes de la profession et pour autant que ce soit techniquement possible : « Produit par [nom du producteur artistique] » (ou l’équivalent dans quelque langue que ce soit). Le producteur émet une réserve, en ce sens qu’un crédit de producteur artis- tique ne peut être pleinement garanti, compte tenu de la multitude de formes et de modes d’exploitation des enregistrements. D’un point de vue technique, la mention ne sera pas toujours possible, mais, en tout cas, les usages honnêtes de la profession serviront de référence. Si le producteur artistique a sa propre en- treprise, le crédit peut également être « Produit par X pour Y », avec « Y » comme nom de cette entreprise. 576 Par exemple, le producteur artistique pourrait être lié en tant qu’artiste avec un autre producteur, et s’engager dans son contrat d’artiste à ne pas produire ou remixer des enregistrements de tiers, sans l’autorisation préalable de ce producteur. SIGNEZ ICI ! (ET NE FAITES PAS ATTENTION AUX PETITS CARACTÈRES…)
Crédit. Le producteur est tenu de mentionner au programme et sur l’affiche le nom et la fonction des personnes conceptrices tels que définis au contrat.
Crédit. Dans le cas où (1) l’Acheteur ne paie pas à l’échéance, ou (2) si le Vendeur a de bonnes raisons de croire que l’Acheteur est insolvable ou que l’Acheteur ne réglera pas ou n’est pas en mesure de régler les factures du Vendeur, le Vendeur pourra reporter les expéditions, avancer la date d’échéance de tous les montants dus au Vendeur, exiger des paiements en numéraires ou toute autre garantie, ou résilier le présent Contrat. Le Vendeur notifiera promptement l’Acheteur par courriel, télécopie ou lettre, les mesures prises en vertu de la présente clause. L’Acheteur protègera le Vendeur de tous recours pouvant résulter de ces décisions, y compris la prise en charge de tout frais de recouvrement, notamment frais d’avocats dans une limite raisonnable. Le Vendeur pourra facturer des intérêts sur tous les montants impayés au taux visé à l’article 12.2. Si le Vendeur reporte des expéditions ou prend d’autres mesures en vertu de la présente clause, le Vendeur ne sera pas considéré en défaut de livraison et l’Acheteur ne sera pas en droit d’annuler des commandes, des contrats d’achat ou d’approvisionnement, et l’Acheteur ne sera pas non plus en droit de réclamer une quelconque indemnisation à ce titre.