Fin de vie Clauses Exemplaires

Fin de vie. Cisco se réserve le droit de mettre en fin de vie (EOL) le service infonuagique en fournissant un avis écrit préalable sur Xxxxx.xxx. Si vous ou votre source approuvée avez prépayé les frais pour le service infonuagique et qu’il est mis en fin de vie avant l’expiration de votre période alors en cours, Cisco consentira des efforts commercialement raisonnables pour vous aider à migrer vers un service infonuagique similaire. Si Cisco n’offre pas de service infonuagique similaire, alors elle vous créditera toute partie inutilisée des frais prépayés pour ce service infonuagique. Cette partie sera calculée de la dernière date à laquelle le service infonuagique en fin de fin était disponible à la dernière date de votre période alors en cours pour ce service infonuagique. Ce crédit peut être appliqué à l’achat futur de produits Cisco.
Fin de vie. Le droit de la Société d'utiliser le Logiciel et toutes les fonctionnalités de celui-ci est soumis à la Politique de fin de vie de Xxxxxxxxx disponible à la page xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxx/xxxxxxx-xxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxx- eol.pdf. A la date de fin de vie d'un Logiciel ou de toute fonctionnalité de celui-ci (tel que décrit dans la Politique de fin de vie), le droit de la Société d'utiliser le Logiciel ou la fonctionnalité prend fin.
Fin de vie. 1. Cisco peut mettre fin à la vie des Technologies Cisco, y compris la fonctionnalité des composants (« en fin de vie »), en fournissant un avis écrit sur Xxxxx.xxx . Si Vous ou Votre Partenaire Cisco avez payé des frais pour Votre utilisation des Technologies Cisco qui sont mises en fin de vie avant l’expiration de Votre Durée d’utilisation en vigueur, Cisco consentira des efforts commercialement raisonnables pour Vous aider à migrer vers des Technologies Cisco similaires. Si Cisco ne dispose pas de Technologies Cisco similaires, alors elle Vous créditera à Vous ou à Votre Partenaire Cisco toute partie inutilisée des frais prépayés pour les Technologies Cisco déclarées en fin de vie (« Crédit pour technologies en fin de vie »).
Fin de vie. Le droit du Client d'accéder aux Services de cloud et à toutes les fonctionnalités mentionnées aux présentes et de les utiliser est soumis à la Politique de fin de vie de McAfee disponible à l'adresse : xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxx/xxxxxxx-xxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxx-xxx.xxx. A la date de fin de vie d'un Service de cloud ou de toute fonctionnalité d'un Service de cloud (tel que décrit dans la Politique de fin de vie), le droit du Client d'accéder au Service de cloud ou à la fonctionnalité applicable et de les utiliser est résilié.
Fin de vie. Le personnel est formé pour prendre en charge les résidents jusqu’à la fin de leur vie dans la mesure où les soins mis en place sont compatibles avec les moyens de surveillance de l’établissement. En cas de dégradation de l’état de santé du résident, la famille est avertie. La présence de cette dernière est encouragée sans limite de temps dans le respect de ses souhaits et ceux du résident.
Fin de vie. L’accompagnement des personnes en fin de vie est assuré par le personnel médical et soignant. Lorsque l’état d’un résident s’est aggravé, ses proches sont prévenus par tous moyens appropriés. Ils peuvent rester auprès du résident et l’assister dans ses derniers instants. Le décès est annoncé aux proches absents par le service de soins. Après que le praticien ait constaté le décès, le service de soins procède à la toilette mortuaire et à l’habillage en tenant compte des souhaits exprimés par le défunt ou par ses proches et des rites funéraires. L’établissement est équipé d’une chambre mortuaire.
Fin de vie. Les moments de fin de vie font l’objet de soins, d’assistance et de soutien adaptés dans le respect des appartenances confessionnelles et des convictions de la personne et de ses proches. La présence de la famille est facilitée et elle peut demander aide et conseils aux équipes. Un résident en fin de vie, peut être transféré à son domicile si lui–même ou sa famille en exprime le désir, sous réserve de l’accord du médecin traitant. Chaque résident peut rédiger des directives anticipées et les faire connaitre à l’équipe de soin. Une information sur les directives anticipées peut être délivrée par le médecin coordonnateur. L’inventaire des effets de la personne décédée, contenus dans la chambre, est immédiatement dressé et constaté. Les valeurs sont prises en charge par l’établissement et transférées au Trésor Public de Castanet- Tolosan où elles pourront être récupérées par les héritiers du défunt. L’établissement ne dispose pas d’une chambre mortuaire. Au moment de leur décès, toutes les volontés exprimées par le résident sont scrupuleusement respectées. Si toutefois aucune volonté n’a été notifiée à l’établissement, les mesures nécessaires sont arrêtées avec l’accord des familles.
Fin de vie. Le personnel est formé pour prendre en charge les résidents jusqu’à la fin de leur vie dans la mesure où les soins mis en place sont compatibles avec les moyens de surveillance de l’établissement. En cas de dégradation de l‘état de santé du résident, la famille est informée dans les meilleurs délais et sa présence encouragée sans limite de temps dans le respect des souhaits émis par le résident si son état le lui permet. Toutes les informations délivrées par le personnel de l’établissement le sont dans le respect du secret médical, du secret professionnel et des dispositions de la loi du 4 mars 2002. L’établissement dispose d’une chambre funéraire, la famille restant libre de prendre des dispositions différentes dans le respect de la réglementation. Une information sur ce point est annexée au livret d’accueil.
Fin de vie. Les moments de fin de vie font l’objet de soins, d’assistance et de soutien adaptés dans le respect des appartenances confessionnelles et des convictions de la personne et de ses proches. Une convention avec une équipe mobile de soins palliatifs est conclue. La présence de la famille est facilitée et elle peut demander aide et conseils aux équipes. L’établissement dispose d’une chambre mortuaire. Le résident, de son vivant, ou sa famille, a le libre choix de la société de pompes funèbres.
Fin de vie. LEC remplit ses obligations légales relatives à la fin de vie des luminaires qu’il met sur le marché en finançant la filière de recyclage ECOSYSTEM dédiée aux DEEE Pro. Ses clients bénéficient ainsi d’un dispositif de collecte gratuit de leurs équipements usagés. Pour plus d’information voir le site www. xxxxxxxxx.xxx En matière de travaux exécutés à façon, le façonnier garantit exclusivement une exécution conforme aux cotes, tolérances et spécifications qui lui sont indiquées. Lorsque la charge de fournir la matière incombe au façonnier, celui-ci n’est tenu, en cas de pièces non conformes ou défectueuses, dans la mesure où leur nombre dépasse les tolérances, qu’au remplacement gratuit de celles-ci, sans qu’il puisse lui être demandé des dommages intérêts. Lorsque la matière ou les pièces sont fournies par le client, le façonnier, en cas d’exécution non conforme ne résultant pas du vice propre de celles-ci et portant sur un nombre de pièces dépassant les tolérances, sera tenu au choix du client, soit de faire un avoir correspondant au prix de façon des pièces rebutées, soit de réexécuter le travail à l’aide de la matière ou des pièces nécessaires mises à sa disposition par le client. A moins que le contrat ne l’ait prévu expressément, le façonnier ne répond de la perte ou de la détérioration de la matière ou des pièces à lui confiées que s’il est constaté un manquement grave aux règles de prudence et de diligence normalement requises pour un travail de ce genre.