Conditions d’engagement. Pour information, au jour de la conclusion du présent contrat, la Société applique la Convention Collective de Ainsi, le contrat de travail est régi par les dispositions de la Convention Collective Nationale (notamment en matière de congés payés et de préavis) applicable à notre société, ainsi que par les dispositions particulières du contrat de travail en vertu de l’article L.2254-1 du Code du Travail. Le salarié s'engage, en outre, à se conformer aux dispositions du règlement intérieur, charte informatique et notes annexées dont un exemplaire lui a été remis ce jour et aux instructions de la Direction concernant les conditions d’exécution du travail. Un exemplaire de la présente convention collective est à la disposition du salarié dans le bureau de la direction.
Conditions d’engagement. 1.1 Le présent contrat de l’Entraîneur est régi par :
Conditions d’engagement. Si une convention collective est applicable, indiquer : Le contrat de ..... (prénom) ..... (nom) est régi par les dispositions de la convention collective de ..... (intitulé de la convention collective) (notamment en matière de congés payés et de préavis), applicable à notre société, ainsi que par les dispositions particulières du présent contrat. • En l'absence de convention collective applicable, remplacer par : Le contrat de travail de ..... (prénom) (nom) est régi par les dispositions du code du travail, notamment en ce qui concerne celles relatives aux congés payés et au préavis, ainsi que par les dispositions particulières du présent contrat. ..... (prénom) (nom) s'engage, en outre, à se conformer aux dispositions du règlement intérieur dont un exemplaire lui a été remis ce jour et aux instructions de la direction concernant les conditions d'exécution du travail, et à respecter l'horaire de travail pratiqué par l'entreprise.
Conditions d’engagement. > Le/la stagiaire n’est pas assuré/e auprès de la Caisse de prévoyance du personnel de l’Etat. > Lorsqu'une prime est versée, celle-ci est soumise aux déductions sociales. > En cas d’absence pour cause de maladie, accident, etc., le/la stagiaire en informe son/sa supérieur/e direct/e. > Le/la stagiaire doit se conformer aux règles de gestion interne du service, notamment en ce qui concerne le respect du temps de travail, le droit aux vacances et l’utilisation d’internet. > Les frais de déplacement du domicile au lieu de stage sont à la charge du/de la stagiaire. ll/elle est toutefois indemnisé/e pour les frais de déplacement de service dûment sollicités par le/la supérieur/e. > Le/la stagiaire est assuré/e selon la LAA pour les accidents professionnels, pendant toute la durée du stage. > Le/la stagiaire a l’obligation de s’assurer pour les accidents non-professionnels auprès de sa caisse- maladie privée.
Conditions d’engagement. L’artiste a la liberté de négocier et d’agréer les conditions de son engagement par un producteur. L’artiste et le producteur liés par une même entente collective ne peuvent toutefois stipuler une condition moins avantageuse pour l’artiste qu’une condition prévue par cette entente. 1987, c. 72, a. 8.
Conditions d’engagement. Si une convention collective est applicable, indiquer : Le contrat de ..... (prénom) ..... (nom) est régi par les dispositions de la convention collective de ..... (intitulé de la convention collective) (notamment en matière de congés payés et de préavis), applicable à notre société, ainsi que par les dispositions particulières du présent contrat. • En l'absence de convention collective applicable, remplacer par : Le contrat de travail de ..... (prénom) (nom) est régi par les dispositions du code du travail, notamment en ce qui concerne celles relatives aux congés payés et au préavis, ainsi que par les dispositions particulières du présent contrat. ..... (prénom) (nom) s'engage, en outre, à se conformer aux dispositions du règlement intérieur dont un exemplaire lui a été remis ce jour et aux instructions de la direction concernant les conditions d'exécution du travail, et à respecter l'horaire de travail pratiqué par l'entreprise. ..... (prénom) ..... (nom) est engagé pour assurer le remplacement temporaire de ..... (prénom) ..... (nom), absent en raison de (raison de l'absence : congé de maternité, congé parental, congé maladie).
Conditions d’engagement. La Société engage le Salarié à compter du 1 juin 2004. Toutefois, d’un commun accord, les parties conviennent d’une reprise d’ancienneté de Monsieur Xxxx Xxxxxx à compter du 25 janvier 2002. En conséquence, pour toutes dispositions conventionnelles ou légales se référant à une condition d’ancienneté, il sera tenu compte d’une ancienneté décomptée à partir du 25 janvier 2002.
Conditions d’engagement. Le contrat de travail de ..... (prénom) (nom) est régi par les dispositions de la convention collective de (intitulé de la convention collective) (notamment en matière de congés payés et de préavis) applicable à notre société, ainsi que par les dispositions particulières du présent contrat. ..... (prénom) (nom) s'engage, en outre, à se conformer aux dispositions du règlement intérieur dont un exemplaire lui a été remis ce jour.
Conditions d’engagement. L’engagement de Madame/Monsieur Prénom Nom est régi par les dispositions de la Convention Collective Nationale de l’Animation du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989 (fascicule N° 3246) applicables à l’Association XXXX,) ainsi que les dispositions particulières du présent contrat.
Conditions d’engagement. A compter du ( date et heure de l'embauche), Maître ( nom, prénom ), engage M ( nom et prénoms) aux conditions générales de la Convention Collective Nationale du Notariat du 8 juin 2001 et (s’il en existe) des accords d’entreprise des , et aux conditions particulières indiquées ci-après . M ( nom et prénoms) accepte cet engagement .