BENEFICIAIRES. Le client, ou le conducteur autorisé, et les personnes accompagnant ce dernier à titre gratuit dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation, bénéficient de l’assistance dans les conditions définies ci-après. Pour que les prestations d’assistance soient mises en œuvre, le véhicule doit être immobilisé par une panne consécutive à un incident mécanique, électrique ou électronique imprévisible, couvert par la Garantie Véhicule, dûment constaté par le Constructeur et n’engageant pas la responsabilité du client ou du conducteur. Les prestations d’assistance sont exclusivement mises en œuvre par RENAULT ASSISTANCE. Dès réception de l’appel du Client, et en fonction de sa situation, RENAULT ASSISTANCE organise et prend en charge financièrement les prestations prévues.
BENEFICIAIRES. Collectivités territoriales, Groupements de collectivités, Établissements publics, Syndicats mixtes
BENEFICIAIRES. Les dispositions du présent accord sont applicables aux salariés de la CEAPC titulaires d’un contrat à durée indéterminée qui souhaiteraient passer à temps partiel. Pour les salariés au forfait jours, le passage à temps partiel suspend l’application de la convention de forfait.
BENEFICIAIRES. Le CEDANT autorise le CESSIONNAIRE à exploiter commercialement les IMAGES le représentant réalisées le : ………………………………………………................................ A ……………………………………………………………….. telles que décrites dans l’ article 7 ci-dessous dont le CESSIONNAIRE est l’auteur.
BENEFICIAIRES. Le Client, ou le conducteur autorisé, et les personnes accompagnant ce dernier à titre gratuit dans la limite du nombre de places figurant sur le certificat d’immatriculation, bénéficient de l’assistance dans les conditions définies ci-après. Pour que les prestations d’assistance soient mises en œuvre, le véhicule doit être immobilisé par une panne consécutive à un incident imprévisible mécanique, électrique ou électronique, couvert par la Garantie contractuelle véhicule neuf, dûment constaté par le constructeur et n’engageant pas la responsabilité du client ou du conducteur. Dès réception de l’appel du client et en fonction de sa situation, Dacia Assistance organise et prend en charge financièrement les prestations prévues.
BENEFICIAIRES. Dès lors qu’ils adhèrent à un Contrat d’assurance complémentaire santé auprès de l’AIO SANTE et que leur domicile* est situé en France* telle que définie au 1.4, ont la qualité de bénéficiaires des garanties d’assistance : l’adhérent* au Contrat d’assurance complémentaire santé de l’AIO SANTE, son conjoint*, ses enfants*. Les bénéficiaires doivent vivre sous le même toit.
BENEFICIAIRES. Le MODELE autorise le photographe et ses cessionnaires directs et indirects à exploiter commercialement les Images le représentant réalisées le à telles que décrites en article 7 ci-dessous dont le photographe est l’auteur.
BENEFICIAIRES a. Soutenir la construction, la rénovation, l’extension et l’équipement de restaurants et de cuisines scolaires Collectivités territoriales, Groupements de collectivités, Établissements publics, Syndicats mixtes b. Accompagner les investissements favorisant l’approvisionnement local de la restauration collective Collectivités territoriales, Groupements de collectivités, Établissements publics, Syndicats mixtes, structure coopérative, entreprises, chambres consulaires, Associations de droit privé c. Encourager l’édition d’outils pédagogiques à destination des écoles en faveur du bien manger et sur la problématique du gaspillage alimentaire Collectivités territoriales, Groupements de collectivités, Établissements publics, Syndicats mixtes, Associations de droit privé
BENEFICIAIRES. Structure porteuse du GAL et partenaires
BENEFICIAIRES. Collectivités territoriales, Groupements de collectivités, Établissements publics, Syndicat mixte, Groupement d’intérêt public, Organisme de formation des secteurs agricoles et forestiers, Structures coopératives, associations