Définition de Services de tiers

Services de tiers signifie les services fournis par un tiers, y compris les services de réseau, les services fournis par un commerçant responsable ou processeur de paiement d'un tiers, ainsi que tout site web qui n'est pas exploité par RIM.
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Services de tiers a le sens indiqué à la clause 9.4 ci-dessous.
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Services de tiers désignent les produits, applications, services, software, produits, réseaux, systèmes, répertoires, sites internet, bases de données et informations de tiers qu'un ou plusieurs Produit(s) lie(nt) à, ou que le Client peut connecter ou activer en utilisant, un ou plusieurs Produit(s).
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Examples of Services de tiers in a sentence

  • Nous ne pouvons pas garantir que les Services de tiers actuellement pris en charge resteront compatibles avec les Services.

  • Dashlane n’est pas responsable de la qualité des Services de tiers, ni de la justesse et de l’exhaustivité des données disponibles sur lesdits services, et vous recommande de consulter les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité de tous ces services.

  • En payant un Abonnement, vous acceptez d’être lié par les conditions et politiques du Service de traitement des paiements, et vous nous autorisez et autorisez le Service de traitement des paiements à partager toutes les informations et instructions de paiement que vous fournissez avec votre Fournisseur de moyens de paiement et tout autre prestataire de Services de tiers requis pour mener à bien vos transactions.

  • Les Services sont conçus pour fonctionner avec de nombreux Services de tiers, mais leur compatibilité continue avec toute application, site ou service spécifique dépend en partie de ces services.

  • Vous êtes responsable du respect des conditions d’utilisation de tous les Services de tiers auxquels vous accédez par le biais des Services (c’est-à-dire les sites sur lesquels vous utilisez les Services à des fins de connexion ou de saisie automatique).

  • Résumé : Nous pouvons fournir des liens vers ou mettre à disposition des données, des Services de tiers sur le Site ou par le biais des Services.

  • Xxxxx décline toute responsabilité pour les Produits de tiers et Services de tiers et n’est pas partie à ces Conditions de Tiers.

  • Le Client peut choisir d’acheter des Produits de tiers et des Services de tiers auprès d’Avaya et, dans ce cas, le Client reconnaît que certaines modalités et conditions additionnelles (telles qu'indiquées par Avaya) peuvent s'appliquer à ces Produits de tiers et/ou Services de tiers (« Conditions des Tiers »).

  • Le Client accepte d’être lié par les Conditions des Tiers et de les respecter et, en cas de conflit, les Conditions des Tiers prévalent sur les Conditions uniquement pour ce qui concerne les Produits de tiers et/ou Services de tiers.

  • Nous pouvons, à notre discrétion, inclure sur notre Site du contenu, des publicités, des commandites, des promotions et/ou des hyperliens menant à d’autres sites Web, outils, contenus, produits ou services appartenant ou étant exploités par des tiers (les « Services de tiers »).


More Definitions of Services de tiers

Services de tiers désigne les sites Internet, les contenus, les ressources et les services fournis par un tiers et non par Samsung.
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Services de tiers désignent les produits, applications, services, logiciels, produits, réseaux, systèmes, répertoires, sites internet, bases de données et informations de tiers qu'un ou plusieurs Produit(s) lie(nt) à, ou que le Client peut connecter ou activer en utilisant, un ou plusieurs Produit(s). Le Client peut décider d'autoriser, d'accéder ou d'utiliser tout Services de Tiers. Le Client reconnaît que l'accès et l'utilisation de tels Services de Tiers sont régis uniquement par les conditions du Services de Tiers en question, et que VELOCE n'est pas responsable pour leur contenu ou la manière dont ils traitent les données (y compris les données du Client). Toute utilisation par le Client de Services de Tiers concerne uniquement la relation entre le Client et le tiers fournisseur concerné. Le Client renonce irrévocablement à toute demande à l'encontre de VELOCE concernant ces Services de Tiers. VELOCE n'est pas responsable des dommages ou pertes causés ou prétendument causés par ou en lien avec l'autorisation, l'accès, ou l'utilisation par le Client d’un tel Service de Tiers, ou la dépendance du Client des pratiques en matière de protection de la vie privée, processus de sécurité des données ou autres politiques de ces Services de Tiers.
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Services de tiers a le sens indiqué à la section 3.3 ci-dessous.
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Services de tiers désigne les diverses applications et services de tiers que Front met à disposition pour une utilisation en relation avec les Services.
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Related to Services de tiers

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».

  • Client personne physique ou morale ayant accepté les Conditions Standard de Livraison.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.

  • Service désigne tout service fourni par nous en vertu du présent Contrat, y compris le support technique, la formation, les services de consulting et le Service MCE (ou tout partie de l’un d’eux).

  • Informations confidentielles s’entend de toutes informations reçues par une Partie (la « Partie destinataire ») de l’autre Partie (l’« Auteur de la divulgation »), pour lesquelles la Partie destinataire a été informée, ou a raisonnablement des raisons de croire, qu’elles revêtaient un caractère confidentiel pour l’Auteur de la divulgation, sauf si ces informations : (i) étaient connues de la Partie destinataire avant leur transmission par l’Auteur de la divulgation ; (ii) faisaient valablement partie du domaine public avant leur divulgation par l’Auteur de la divulgation ; (iii) tombent légalement dans le domaine public après leur divulgation par l’Auteur de la divulgation, sans faute (action ou omission) de la part de la Partie destinataire ; (iv) ont été valablement communiquées à la Partie destinataire par un tiers non tenu à une obligation de confidentialité au moment de leur communication initiale par une Partie à la Partie destinataire ; ou

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Fait à le Signature

  • Fait à Le Signature des parents

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Site Web xxxx://xxxxx.xx.xxxxxx.xxxx.xx/

  • Force Majeure Si le locataire justifie de motifs graves présentant les caractères de la force majeure (évènement imprévisible, irrésistible et extérieur au locataire) rendant impossible le déroulement de la location, le contrat est résilié de plein droit. Le montant des loyers déjà versés par le locataire lui est restitué, au prorata de la durée d’occupation qu’il restait à effectuer.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Parties désigne le Vendeur et l’Acquéreur et peut inclure leurs Sociétés Affiliées, successeurs et ayants droit respectifs et « Partie » désigne l’un quelconque d’entre eux.

  • Documentation means the technical or other specifications or documentation that Apple may provide to You for use in connection with the Service.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.