Examples of Documentation in a sentence
Concernant le Logiciel et la Documentation contenus dans une Offre, Siemens accorde au Client une licence non exclusive, non transférable, ne pouvant faire l'objet de sous-licence et limitée pour l'utilisation de la Documentation et l'installation et l'utilisation du Logiciel à des fins commerciales internes du Client pendant la Période d'abonnement ou toute autre période spécifiée dans la Commande, uniquement en vertu des Droits et du présent Contrat.
À la demande de Siemens, le Client lui fournira rapidement toutes les informations relatives aux utilisateurs, à l'utilisation prévue et au lieu d'utilisation ou à la destination finale (dans le cas du Matériel, de la Documentation et de la technologie) des Offres.
Si les Offres sont acquises de manière directe ou indirecte pour être utilisées par le gouvernement des États- Unis, les parties conviennent alors que lesdites Offres sont considérées comme des "Articles commerciaux" et "Logiciels informatiques commerciaux" ou de la "Documentation relative à des logiciels informatiques", tels que définis dans les articles 48 C.F.R. §2.101 et 48 C.F.R. §252.227-7014(a)(1) et (a)(5), selon le cas.
Le Client n'est autorisé à copier le Logiciel ou la Documentation que dans la mesure où cela est nécessaire à l'utilisation de l'Offre telle qu'elle est expressément autorisée par le présent Contrat, et il veillera à ce que cette copie comprenne tous les avis de propriété contenus dans le Logiciel ou la Documentation ou apposés sur ceux-ci lorsqu'ils ont été reçus de Siemens.
Siemens garantit que le Logiciel fonctionnera conformément aux caractéristiques et fonctionnalités décrites dans la Documentation pendant une période de 90 jours à compter de la date à laquelle l'Offre est initialement mise à la disposition du Client.