Examples of Prix Contractuel in a sentence
En contrepartie du Gaz livré conformément aux dispositions du présent Contrat, l’Acheteur s’engage à verser au Fournisseur le Prix Contractuel tel que défini ci-dessous.
Le Prix Contractuel (P) est calculé de la manière suivante : P = (10 000 x Ni x Plot i ) Avec : i : le numéro de la ligne du tableau Ni : Nombre de Lots attribués par l’Acheteur au Fournisseur à la ligne i du tableau, Plot i : prix unitaire en euros par MWh du (des) Lot(s) repris à la ligne i du tableau.
Les sommes autres que le Prix Contractuel une fois par mois, à terme échu.
Cet emballage est compris dans le Prix Contractuel ; toutefois, les matériaux d'emballage ne sont pas restituables.
Cet emballage est compris dans le Prix Contractuel ; toutefois, les matériaux d’emballage ne sont pas restituables.
S2.1 Le Vendeur émettra les factures comme suit : 15 % du Prix Contractuel à la réception de la commande écrite de l’Acheteur ou de son instruction écrite ordonnant de commencer les travaux, selon ce qui survient en premier.
Si l’achèvement des Travaux est retardé du fait d’un désaccord entre les parties sur les conséquences d’une modification, l’Acheteur paiera –selon l’échéance initiale – la partie du Prix Contractuel qui aurait été due si les Travaux n’avaient pas été retardés.
Le Prix Contractuel (P) est calculé de la manière suivante : P = (10 000 x Ni x Plot i ) Avec : Ni : Nombre de Lots attribués par l’Acheteur au Fournisseur à la ligne i du tableau, Plot i : prix unitaire en euros par MWh du (des) Lot(s) repris à la ligne i du tableau.
En contrepartie du Gaz fourni conformément aux dispositions du présent Contrat, l’Acheteur s’engage à verser au Fournisseur le Prix Contractuel tel que défini ci-dessous.
Le Vendeur, aussitôt après la réception d’une demande de modifications ou après avoir lui-même proposé une modification, notifie Par Ecrit à l’Acheteur, la façon dont la modification doit être exécutée en précisant les changements qui en résultent sur le Prix Contractuel, la date d’achèvement et les autres conditions du Contrat.