Tarifs d’abonnement. Les tarifs mensuels du Service est précisé sur le Site web, dans les brochures des tarifs des offres Box et mobile en vigueur et sur l’Application.

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Tarifs d’abonnement. Les tarifs mensuels sont précisés sur le Site web xxxxxxxx.xxx, dans le Guide ou la Fiche Tarifaire des offres Box de Coriolis Télécom en vigueur et sur le Décodeur TV. Ces tarifs sont indépendants des coûts liés à l’Abonnement Coriolis et/ou à l’Abonnement SFR TV et sont à régler en sus à SFR. Les Utilisateurs, tant qu’ils sont titulaires d’un Abonnement Coriolis, bénéficient d’un tarif mensuel spécial.

Tarifs d’abonnement. Les tarifs mensuels et annuels sont précisés sur le Site web. La facturation débute à la date de souscription du bouquet. L’Utilisateur est informé que tout(e) mois commencé est dû et que l’Abonnement n’est pas remboursable. Les sommes dues par l’Utilisateur à SFR au titre du bouquet font l’objet de factures électroniques disponibles sur l’espace client de l’Utilisateur. Les sommes facturées par SFR au titre de l’Abonnement mensuel ou annuel au Service sont payables dans un délai de 16 jours à compter de la date d’émission de la facture. Le paiement mensuel s’effectue par carte bancaire récurrente, après autorisation de l’Utilisateur de la série de prélèvements, ou par prélèvement sur son compte bancaire après le client ait adressé à SFR un mandat SEPA valide ainsi que ses coordonnées bancaires. Lorsque la carte bancaire de l’Utilisateur arrivera à expiration, il recevra une notification l’invitant à réinitialiser son ordre de paiement. Sans remise en place d’un moyen de paiement valide par l’Utilisateur avant la date de la prochaine échéance de facturation, alors l’Abonnement souscrit sera automatiquement suspendu et l’accès au bouquet coupé. L’Utilisateur est seul responsable du paiement de l’ensemble des sommes facturées. Dans le cas où un titre de paiement émis au profit de SFR ne serait pas honoré, les frais divers liés à l’impayé seraient facturés à l’Utilisateur (frais de rejet de carte bancaire, ou de prélèvement bancaire). En cas de non- paiement par l’Utilisateur des sommes dues, SFR se réserve le droit de suspendre l’abonnement souscrit par l’Utilisateur. La suspension de l’abonnement entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes facturées à l’Utilisateur. Seul le règlement intégral des sommes dues permet la remise en service du bouquet.

Tarifs d’abonnement. Les tarifs mensuels sont précisés sur le Site web, dans les brochures des tarifs des offres Box et mobile en vigueur, sur l’Application et sur le décodeur TV. Les Utilisateurs SFR, tant qu’ils sont titulaires d’un abonnement Box ou mobile SFR bénéficient d’un tarif mensuel spécial « abonné SFR ». Dans l’hypothèse où un Utilisateur RED by SFR change d’abonnement mobile RED by SFR pour un abonnement mobile SFR, ce dernier bénéficiera alors du tarif mensuel spécial « abonné SFR » pour son Service RMC Sport ou Plus Sport. Dans l’hypothèse où un Utilisateur SFR change d’abonnement mobile ou Box SFR pour un abonnement mobile ou Box RED by SFR, ce dernier ne bénéficiera alors plus de son tarif mensuel spécial « abonné SFR » pour son Service RMC Sport ou Plus Sport et sera alors facturé au tarif mensuel 100% digital de référence (hors promotion éventuelle). 7.2 Facturation La facturation débute à la date de souscription du Service (ou de raccordement de la Box ou de l’activation de la ligne mobile comme détaillé à l’article 3 des présentes) et suit les règles de facturation de l’abonnement mobile ou Box SFR ou RED by SFR. SFR/RED BY SFR Souscription du Service simultanément à un abonnement BOX ou Mobile conquête Souscription du Service en cours d’abonnement Box ou Mobile BOX Le Service débute au raccordement Box et sera facturé par mois calendaire (du 1er au dernier jour du mois), conformément à la facturation de l’abonnement Box. Le Service débute dès la souscription et sera facturé au prora ta (du jour de souscription au dernier jour du mois calendaire en cours) + le mois suivant. MOBILE Le Service débute dès l’ a ctiv a tion de l’a bonnement m o b i l e e t s e r a facturé chaque mois au JJ sur la facture de l’a bonnement mobile. Le Service débute dès la souscription et sera facturé au prora ta (du jour de so us cr ip tio n au dernier jour du mois de facturation en cours) + le mois suivant. L’Utilisateur est informé que tout mois commencé est dû pour l’Abonnement sans engagement et que les Abonnements ne sont pas remboursables. Les sommes dues par l’Utilisateur à SFR au titre du Service seront facturées sur la facture mensuelle de l’abonnement mobile ou Box de SFR/ RED by SFR et payables à compter de la date d’émission de la facture par le même moyen de paiement que celui choisi par l’Utilisateur pour la facturation de son abonnement mobile ou Box de SFR/RED by SFR. Dans l’hypothèse où l’Utilisateur résilie son abonnement mobile et/ou Box de SFR/RED by SFR, ce ...

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Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :
Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.
Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.
Entretien L’entretien des Équipements mis à disposition ou loués au Client par Orange est assuré par le réseau des agences Orange ; est inclus l’entretien pièces et main-d’œuvre des Équipements à compter du jour de la souscription. À cette fin, le Client doit retourner l’ensemble des éléments composant l’Équipement concerné. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses et ne couvre notamment pas les éléments périphériques (cordons, fils, prises…), ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. L’entretien exclut les réparations des dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations des dommages causés par un usage anormal, par une mauvaise installation ou par une réparation par le Client non-autorisée, par des détériorations accidentelles ou dans tout cas de force majeure. Lorsque le mauvais fonctionnement est établi, Orange se réserve le choix des pièces à modifier ou à changer, des réparations à effectuer, ainsi que des moyens nécessaires à la réparation. Les frais de retour sont à la charge du Client.
DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.
Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.
Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.
Paiement Le Client est réputé détenteur et utilisateur légitime du moyen de paiement qu’il utilise à l’égard de Xxxxxxx qui n’est pas tenue de procéder à une vérification. Si les coordonnées bancaires sont incorrectes ou incomplètes, le Contrat peut être bloqué, suspendu, et/ou résilié si la difficulté demeure, conformément aux articles 17 et 19 relatifs au « Blocage » et à la « Résiliation ». Pour les paiements récurrents, nous Vous invitons, si Vous résidez en France et disposez d’un compte bancaire dans un établissement situé en France, à procéder aux paiements des sommes dues au titre de l’Offre souscrite prioritairement par prélèvement bancaire. Pour les Commandes de Matériels, sauf conditions de paiement spécifiques éventuellement proposées par Xxxxxxx lors de la Commande, le paiement de la somme due sera effectué au comptant, lors de votre Commande. La validation de votre Commande est conditionnée à la réception d’un moyen de paiement valide par Xxxxxxx. Si Xxxx souhaitez régler en utilisant un moyen de paiement autre que le prélèvement automatique, ou en cas de difficulté, ou si Vous êtes une personne publique, ou encore si Vous résidez hors de France ou disposez d’un compte bancaire dans un établissement situé hors de France, Vous êtes invité à contacter Nordnet afin de convenir de modalités de paiement appropriées à votre situation (cf. article 23 « Notifications »). De même, pour les paiements récurrents, si Vous souhaitez modifier votre moyen de paiement, l’accord exprès et préalable de Nordnet est requis. Si Vous disposez d’un solde positif sur la Cagnotte lors de la facturation émise par Nordnet au titre de l’Offre souscrite, Nordnet déduira automatiquement, selon le montant disponible, tout ou partie de ce solde du montant dû par le Client (cf. article 6.4 « Cagnotte »). Le(s) Xxxxxxxx(s) est(sont) facturé(s) par Nordnet au(x) tarif(s) en vigueur, tel que précité, incluant le cas échéant les frais de préparation et de livraison, et selon les modalités de paiement convenues, peu important l’installation ou l’utilisation du(des) Matériel(s) par le Client. La facturation du(des) Matériel(s) émise par Nordnet pourra apparaître sur la(les) facture(s) liée(s) à l’Offre souscrite. Nordnet tient à votre disposition les éléments justificatifs des factures, selon l'état des techniques existantes, pendant un délai de douze (12) mois à compter de l’émission de la facture par Xxxxxxx. Les factures sont émises électroniquement, sauf si Vous demandez à les recevoir sur un support papier, et sont accessibles, de même que vos relevés de consommations le cas échéant au sein de votre Espace Client. Il est précisé que Nordnet peut être tenue d’appliquer des plafonds de facturation définis par voie réglementaire ou par l’autorité de régulation compétente (ARCEP). Toutefois, sous réserve que la réglementation le permette, et si Xxxx ne souhaitez pas que ces restrictions Vous soient appliquées, Vous pouvez procéder au paiement du montant des consommations hors-forfait correspondant, puis adresser une demande expresse de déblocage à Nordnet (cf. article 23 « Notifications » des présentes). Pour contester une facture, il Vous faut adresser par écrit à Nordnet (cf. article 23 « Notifications ») les raisons précises et justification de cette contestation, qui doivent constituer un motif de non-paiement. Nous vous rappelons que les Offres de communications électroniques bénéficient d’une prescription spéciale de douze (12) mois.
Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.
Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

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