Surveillance Clauses Exemplaires

Surveillance. Pour nous assurer de correctement suivre vos instructions, améliorer notre service, veiller à notre sécurité et lutter contre la fraude, nous pouvons vérifier, surveiller et/ou enregistrer : les appels téléphoniques ; (2) les activités à l'intérieur et à l'extérieur de nos bâtiments au moyen d'un système de télévision en circuit fermé ; (3) les transactions et activités à tous les points de contact ; et (4) les activités et le trafic Web, l'utilisation des médias sociaux, etc. Tous les enregistrements et autres documents dérivés sont et demeureront notre seule propriété.
Surveillance. Bell n’est nullement tenue de surveiller le service. Cependant, pour se protéger elle-même ou pour protéger ses abonnés, Bell peut de temps à autre procéder à une surveillance électronique du service et divulguer toute information concernant l’utilisateur final à la demande du client ou en vertu de toute loi, règlement ou ordonnance judiciaire. Bell s’engage à ne pas surveiller ou divulguer intentionnellement le contenu des messages de courrier électronique de nature privée, sauf dans les cas requis par la loi. Bell se réserve le droit de refuser d’afficher ou de retirer toute information ou tout élément qui est, en tout ou en partie et selon sa seule et entière discrétion, inacceptable, indésirable ou contraire aux présentes politiques.
Surveillance. SAP a le droit et restera en droit de surveiller l'utilisation des Services HEC par le Client afin de garantir la conformité du Client avec le présent Contrat et, sous réserve des autres clauses de confidentialité énoncées dans le Contrat, SAP peut utiliser les informations concernant l'utilisation du Service HEC faite par le Client pour améliorer les produits et services SAP et fournir au Client des rapports sur son utilisation du Service HEC.
Surveillance. Dell surveille le Service APEX et collecte des données télémétriques relatives à votre utilisation du Service APEX, tel que plus amplement détaillé dans la Description de l’offre de service.
Surveillance. En plus de respecter les pratiques et les comportements décrits dans le Code, les Fournisseurs d’Enterprise Holdings doivent s’assurer que leurs registres comptables et commerciaux sont complets, honnêtes et fidèles. De temps à autre, nous pourrions demander l’examen des registres d’un Fournisseur ou visiter ses installations, selon les dispositions des contrats individuels.. Les Fournisseurs doivent surveiller régulièrement leurs activités et leurs opérations pour détecter les infractions aux lois et au présent Code de déontologie des fournisseurs, et pour identifier d’autres secteurs où des améliorations sont requises. Les Fournisseurs sont également responsables de la gestion de leur chaîne d’approvisionnement, y compris les sous- traitants et agences tierces, conformément aux normes contenues dans le présent Code.
Surveillance. La société STENI s’engage à ce qu’une relation permanente s’instaure entre elle et le client. Cette relation sera suivie par l’inspecteur responsable du chantier qui aura pour mission : o d’organiser la prestation de nettoyage ; o de prévoir le personnel, le matériel et les fournitures nécessaires pour la bonne exécution de la prestation ; o de vérifier le bon approvisionnement régulier ; o de vérifier la bonne exécution de la prestation ; o d’être à l’écoute du client ; o de résoudre tout problème rencontré dans l’exécution de la prestation.
Surveillance. 2.1. La Surveillance assurée conformément au présent Contrat comprend l’accès par VOLVO TRUCKS aux données indiquées ci-dessous, lui permettant d’in- former le Client de l’état de santé du Chargeur lors des contacts avec le Client, notamment lorsque le Client contacte Volvo Action Service et les données pertinentes sont disponibles.
Surveillance. Art. 13 La DGTT et le Régulateur peuvent consulter tous les éléments qui interviennent dans le calcul de la redevance. À sa demande, le Régulateur a un droit de regard sur les factures établies par Infrabel concernant la redevance d'utilisation de l'infrastructure.
Surveillance. 13.01 La Commune n’assurera pas de gardiennage des installations. Les locataires qui stationnent leurs embarcations dans le port, le font à leurs risques et périls sans recours possible contre la Commune en cas de vols ou dégradations de toutes natures.
Surveillance. Vous reconnaissez que Rockwell Automation ou tout tiers agissant en son nom peut contrôler Votre accès aux Services cloud et Votre utilisation des Services cloud dans la mesure autorisée pour assurer le respect du Contrat et du Bon de commande.