Services associés. Le Contrat n'oblige en aucun cas le Concédant à la réalisation de prestations d'assistance technique ou de maintenance de la Plateforme en ligne. Cependant le Concédant reste libre de proposer ce type de services. Les termes et conditions d'une telle assistance technique et/ou d'une telle maintenance seront alors déterminés dans un acte séparé. Ces actes de maintenance et/ou assistance technique n'engageront que la seule responsabilité du Concédant qui les propose.
Services associés. Les Services associés désignent les services inclus avec le service de fourniture de gaz ou en option payante. Ces Services associés sont, le cas échéant, facturés au Client selon la grille tarifaire en vigueur à la date de souscription du Contrat en cas de souscription simul- tanée ou à la date de souscription au Service associé si celle-ci est postérieure à la date de souscription du Contrat. Les conditions générales de vente ou d’utili- sation des Services associés sont mis à disposition des Clients qui doivent en prendre connaissance préalable- ment a leur souscription a ces derniers et nécessaire- ment les accepter pour en bénéficier.
Services associés. Les Services Associés sont ceux visés dans les Conditions Particulières et facturés, le cas échéant, au Client dans les conditions de l’article 7 du Contrat et conformément aux prix définis dans les Conditions Particulières.
Services associés. Le Contrat n’inclut aucun service de maintenance et/ou d’assistance sur le Logiciel. Toute prestation fera l’objet d’une demande de la part du Licencié que le CEA sera libre d’accepter ou de refuser, compte tenu de ses moyens humains et financiers au moment de la demande. En cas d’acceptation, le CEA adressera au Licencié un devis qui, s’il est accepté par le Licencié, donnera lieu à la signature d’un acte séparé. Le Contrat inclut le droit de télécharger les mises à jour des Sources publiées par le CEA sur le site internet « www- xxxx0x.xxx.xx».
Services associés. INFOCOB Solutions réalise, pour le compte du Client, les Services associés souscrits par ce dernier lors de la conclusion du Contrat et tels que définis dans ce dernier. D’une manière générale, les Services associés réalisés par INFOCOB Solutions dépendent des Solutions choisies par le Client, et peuvent varier d’une Solution à l’autre. Ils sont de quatre types, dépendant du degré d’intervention de INFOCOB Solutions choisi par le Client : niveau I et niveau II . Il est rappelé au Client qu’en sus des Services associés, il bénéficie en outre d’un accès au support des éditeurs des Solutions choisies aux conditions définies contractuellement.
Services associés. Les Conditions Générales s’appliquent à tout Contrat quel que soit le service souscrit. L’électricité fournie dans le cadre d’un Contrat correspond à de l’électricité 100 % verte d’origine locale acquise grâce à des certificats verts délivrés par Observ’er. Des services optionnels (gratuits ou payants), tels que notamment le délai de paiement personnalisé, l’efacture, la facture en braille, le Dépann’élec, peuvent être souscrits par le Client.
Services associés. Le Fournisseur peut réaliser pour le compte du Client les services associés indiqués dans les CPV.
Services associés. Les Services associés désignent les services inclus avec le service de fourniture d'énergie ou en option payante. Ces Services associés sont, le cas échéant, facturés au Client selon la grille tarifaire en vigueur à la date de souscription du Contrat en cas de souscription simultanée ou à la date de souscription au Service associé si celle-ci est postérieure à la date de souscription du Contrat. La Grille Tarifaire en vigueur pour le Point de Livraison est jointe au Contrat. Toutes les taxes, impôts ou charges de toutes natures applicables, conformément à la réglementation s'ajoutent aux Prix visés ci- dessus et sont facturés au Client. Ces taxes comprennent notamment la TVA, la CCSP (Contribution aux Charges de Service Public)et la CTA (Contribution Tarifaire d'Acheminement). Les taux et Prix applicables sont indiqués sur la facture du Client et peuvent être demandés à tout moment à GES. Les conditions générales de vente ou d'utilisation des Services associés sont mises à disposition des Clients qui doivent en prendre connaissance préalablement à leur souscription à ces derniers et nécessairement les accepter pour en bénéficier.
Services associés. La Licence n’oblige en aucun cas ez-Wheel à la réalisation de prestations d’assistance technique ou de maintenance du Logiciel. Cependant ez-Wheel peut, à sa discrétion, proposer ce type de service. Les termes et les conditions de la prestation d’un tel service feront l’objet d’une convention séparée conclue entre les Parties.
Services associés. En fonction de la formule choisie, MDR Services ajoutera des services supplémentaires concernant la gestion de l'espace web : administration de l'espace web et des comptes emails, accès à des statistiques d'accès, réalisation de pages internet simples...