Santé et sécurité. 20.1 Dans la mesure où le Vendeur fournit des Services sur un site dont l’Acheteur a la charge, la garde ou le contrôle, l’Acheteur doit identifier tout risque potentiel pour la santé et la sécurité sur le site et maintenir des conditions de travail saines et sûres sur ce site, y compris, mais sans s’y limiter, la mise en œuvre de politiques et de procédures appropriées concernant les matières dangereuses, la sécurité électrique, le contrôle de l’énergie dangereuse (verrouillage et étiquetage), le travail en hauteur, l’accès aux espaces confinés, la protection des machines, le levage de charges, la mise sous tension et hors tension des systèmes d’alimentation (électriques, mécaniques et hydrauliques), le tout en utilisant des pratiques industrielles sûres et efficaces. L’Acheteur doit informer le Vendeur par écrit et en temps utile de toutes les exigences et procédures applicables en matière de santé, de sécurité, de sûreté et d’environnement propres au site.
Santé et sécurité. (a) Les Parties respecteront toutes les lois, règles et/ou réglementations en vigueur sur la santé et la sécurité de travailleurs et des employés, ainsi que sur la santé et la sécurité du public et du voisinage. Le Client fournira et veillera à ce que ses employés, agents, contractants ou sous-traitants fournissent un environnement de travail sécurisé au Personnel et représentant de Signify et prendra les mesures prescrites par la loi et toutes mesures nécessaires pour la prévention des accidents sur site et afin de garantir la santé et la sécurité du Personnel. Le Client informera en temps utile le Personnel sur les mesures de sécurité requises et signalera à Signify toutes les exigences applicables et spécifiques au site en matière de santé, de sécurité et d'environnement. Signify a le droit, mais n'en a pas l'obligation, de réviser et d'inspecter de temps à autre les documentations, procédures et conditions applicables en matière de santé, de sécurité et d'environnement sur site.
Santé et sécurité. La Société prend toutes les précautions nécessaires afin de maintenir des conditions de travail saines, hygiéniques et dans tous les lieux de travail. Les questions de santé et de de la Société, du Syndicat et des employés en matière de santé et de Un comité de santé et de sécurité composé dun membre nommé par la Société et d'un membre nommé par le Syndicat est créé dans la base. Le comité se réunit au besoin afin de satisfaire aux exigences qui lui sont imposées par le Code canadien du travail. La Société affiche et maintient les noms de tous les membres du comité de santé et de sécurité
Santé et sécurité. L.8.1 Santé et sécurité
Santé et sécurité. En ce qui concerne les Cours dispensés sur site, des mesures de santé et de sécurité peuvent s'appliquer sur le site concerné. Si SAP exige la mise en place de mesures spéciales de santé et de sécurité, il en informera le Client par e-mail avant le début du Cours. Le non-respect de toute mesure de santé et de sécurité sera considéré comme une annulation par le Client. De même, si le Client exige que des mesures spéciales de santé et de sécurité soient respectées sur son site, il en informera SAP par écrit au moment de la réservation.
Santé et sécurité. Le fournisseur déclare se conformer à toutes lois applicables en matière de santé et sécurité au travail et s’engage à se conformer en tout temps aux dispositions de sécurité imposées par GROUPE XXXXXXX INC., sous peine de résiliation des présentes. A défaut par un employé du fournisseur ou de l’un de ses sous-traitants de respecter la présente clause, GROUPE XXXXXXX INC. pourra après un premier préavis verbal donné à cet employé et un avis écrit envoyé au fournisseur, procéder à son expulsion au deuxième manquement et ce sans préavis. Lors d’une faute grave, l’expulsion pourra être immédiate et sans préavis.
Santé et sécurité. L’Acheteur s’engage à respecter les informations et instructions fournies par le Vendeur concernant les Produits, notamment, à titre indicatif, les éventuelles conditions devant être respectées pour veiller à ce qu’ils soient sûrs et ne présentent aucun danger pour la santé lors de leur installation, utilisation, nettoyage, entretien ou maintenance par quelque personne que ce soit. L’Acheteur prendra les mesures requises par lesdites informations ou autrement nécessaires pour veiller à ce que, dans la mesure du possible, les Produits soient sûrs et ne présentent aucun danger pour la santé et ce, en permanence.
Santé et sécurité. 12.01 Le présent article a pour objet l'élimination à la source des dangers pour la santé, la sécurité et l'intégrité physique des employés.
Santé et sécurité. Afin de veiller au respect des règles de santé et de sécurité en télétravail, il sera mis à la disposition des salariés un guide de bonnes pratiques reprenant les principes applicables notamment en termes d’espace de travail, d’ergonomie de poste, de positionnement d’écran, ce document étant adressé au salarié par le biais de son coffre-fort électronique. Le télétravail se réalisant sans possibilité de vérification régulière par l’Entreprise que le salarié travaille bien dans des conditions qui ne risquent pas de nuire à sa santé et sa sécurité, des informations et sensibilisations régulières seront réalisées sur ces questions d’aménagements de l’espace de travail. Il sera également abordé dans le cadre de ces informations régulières les messages visant à prévenir tout risque d’isolement avec l’Entreprise. Ce point fera l’objet d’une attention toute particulière de la part du Pôle santé et une vigilance accrue sera apportée aux questions de conciliation charges professionnelles et charges familiales. Il est par ailleurs rappelé l’existence du guide du télétravailleur adressé à chaque salarié qui comprend un rappel des dispositifs relatifs au respect des temps de travail, des temps de repos, du droit à la déconnexion, … Ce guide sera remis à jour afin d’y intégrer les nouvelles dispositions issues de cet accord. S’agissant du suivi médical, le salarié en télétravail fait l’objet d’un suivi par la médecine du travail dans les mêmes conditions que les salariés travaillant sur site, étant précisé qu’il n’y aura pas de visite médicale préalable à l’exercice du télétravail. Il est convenu que le service de santé au travail aura une attention particulière envers les salariés en télétravail et mettra en œuvre des mesures collectives et/ou individuelles relatives notamment à l’ergonomie du poste de travail, aux recommandations liées aux temps de pause et durée du travail, à la prévention du risque d’isolement. De même, il sera recherché tous moyens permettant d’inciter les salariés à l’effort physique (exemples : campagnes de communication régulières, visites de prévention, Webinar, …) ou visant à prévenir les addictions. Toujours dans un souci de préservation de la santé des salariés, il sera communiqué sur la possibilité de programmer un filtre anti-lumière bleue au travers de Windows 10 ainsi que sur la nécessité de faire des pauses régulières afin de soulager sa vision. La mise en œuvre du télétravail s’exerce sous réserve que le salarié atteste sur l’honneur d...
Santé et sécurité. Fournir un environnement de travail sain et sûr aux employés, en tenant compte de l’importance de les impliquer, ainsi que leurs représentants et syndicats et de travailler à leurs côtés en vue de l’amélioration constante des résultats en matière de santé et sécurité, réf. OIT 155e convention. Les parties ont toutes deux reconnu que tous les employés ont des responsabilités concernant leur propres santé et sécurité et qu’ils s’engagent à bannir la drogue de leur lieu de travail. Xxxxx s’engage à fournir aux travailleurs, tant permanents qu’intérimaires, une formation sur les risques professionnels et leur prévention. À travers cet engagement, Xxxxx souhaite lutter contre les accidents et les blessures susceptibles de se produire dans le cadre de ses activités.