Retour du matériel. En cas de caducité ou de résiliation du contrat, ou en cas de défaut du matériel, GTS prend rendez-vous avec le Bénéficiaire pour convenir du passage d’un technicien de GTS à son domicile afin de procéder au retrait du matériel de téléassistance. GTS peut également mettre à la disposition du Souscripteur ou du Bénéficiaire un feuillet afin de prendre à sa charge les frais postaux de retour de matériel. A l’aide de ce feuillet, le Souscripteur et le Bénéficiaire restitueront le matériel de téléassistance par un envoi postal dans un délai maximum de 15 jours.
Retour du matériel. Si le matériel ne présente aucun défaut apparent, il sera considéré rendu en bon état, sous réserve d’une vérification ultérieure de son fonctionnement. Tout retard de retour de l’ordinateur entraîne le blocage du compte lecteur jusqu’à restitution ou remboursement forfaitaire du matériel prêté. Les poursuites disciplinaires s’alignent sur le règlement des services au public de la bibliothèque.
Retour du matériel. Le matériel ne peut être restitué que pendant les heures d'ouverture de la société. Le locataire reste tenu de toutes les obligations découlant du contrat jusqu'à récupération effective par SA X XXXXXXXX, il reste notamment gardien de la chose louée et s'engage à la conserver sous surveillance. Le matériel ne sera considéré "restitué", et la garde juridique transférée à SA K BOISSONS qu'après remise complète du matériel. La restitution est obligatoire à l'expiration de la durée de location sans qu'il y ait lieu d'adresser une mise en demeure. Le matériel est loué pour une période déterminée suivant accord. Passée la période définie, tout délai supplémentaire sera facturé.
Retour du matériel. A convenir avec les agents du service technique lors de l’installation et à noter sur la fiche « Demande de matériel » ci-dessous.
Retour du matériel. La date de fin est indiquée sur le contrat. Au-delà de 48h, après cette date, l'article non reçu sera considéré comme devenu propriété du preneur et le dépôt de garantie sera encaissé par ZOLI de plein droit. Le retour s'effectue par colissimo, à la charge du preneur. Le client peut aussi décider de conserver l'article et en devient pleinement propriétaire. Le dépôt de caution est encaissé comme paiement.
Retour du matériel. État : Correct Test du matériel :
Retour du matériel. La date de fin est indiquée ci-dessus par Zoli. Le retour s'effectue par colissimo, à la charge du preneur, avec preuve de réception signée par ZOLI. Au-delà de 48h, après cette date, l'article non reçu sera considéré comme devenu propriété du preneur et le 2ème chèque sera encaissé par ZOLI de plein droit. ZOLI procédera à une vérification de l'article lors du retour. • Si les produits sont incomplets, abîmés ou sales, le preneur sera redevable d'une somme forfaitaire de 30 €, récupérés sur le chèque de garantie. • Si les produits sont rendus détériorés ou cassés, rendant le matériel inutilisable, le dépôt de garantie sera encaissé. Le client pourra alors demander, à ses frais, le renvoi de l'article.
Retour du matériel. Etat constaté : Caution retenue par le RSR Montant : Si une utilisation inadaptée des patins est constatée lors des entrainements (freinage en se laissant glisser par terre notamment), le RSR pourra demander un retour anticipé des patins sans indemnisation avec retenue partielle de la caution (30 € et plus suivant dégradations). D’autre part, il est interdit de retirer les caoutchoucs de protection sur les patins.
Retour du matériel. La date de fin est indiquée ci-dessus par Zoli. Le preneur doit rassembler l’ensemble des éléments de l’article et le renvoyer à la date de fin indiquée. La durée de location est renouvelable autant que nécessaire en repassant commande sur le site. Au-delà de 48h, après la date indiquée (ou en cas de renouvellement), l'article non reçu sera considéré comme devenu propriété du preneur et le dépôt de garantie sera encaissé par ZOLI de plein droit. Le retour s'effectue par colissimo, à la charge du preneur, avec preuve de réception signée par ZOLI. ZOLI procédera à une vérification de l'article à chaque retour. • Si les produits sont abîmés ou sales, le preneur sera redevable d'une somme forfaitaire de 30 €, récupérés sur le chèque de caution. • Si les produits sont rendus détériorés ou cassés rendant le matériel inutilisable, le dépôt de garantie sera encaissé. Le client pourra alors demander, à ses frais, le renvoi de l'article.
Retour du matériel. À l’expiration ou à la résiliation du Lease, tout le Matériel loué doit être retourné dans le même état que celui dans lequel il est arrivé chez le Client, à l’exception de l’usure normale, mais toujours en état de fonctionnement. Sauf en cas d’usure normale, le Client s’engage à payer pour tout dommage ou perte du Matériel, quelle qu’en soit la cause. Le Matériel retourné par le Client qui est inopérant, endommagé ou avec des composants manquants sera réparé pour être remis à l’état de fonctionnement d’origine par SISW, et ce aux frais du Client. Tout Matériel qui (i) est retourné endommagé ou inopérant et ne peut pas être réparé ou (ii) ne peut pas être retourné à SISW pour quelque raison que ce soit, sera facturé au Client au prix-liste alors en vigueur.