Common use of Protection des données à caractère personnel Clause in Contracts

Protection des données à caractère personnel. En utilisant le Site, le Client consent à l'utilisation par La Ruche Qui dit Oui ! à la maison des données à caractère personnel le concernant et qu'il a communiquées lors de son inscription sur le Site ou qui sont collectées via l’utilisation du Site par le Client, tels que : les achats réalisés, les données de navigation, les données de connexions (fournisseurs d’accès, adresse IP, type de version du navigateur). La collecte de données personnelles à pour finalité : fournir les Services ou Produits commandés et/ou, sous réserve du respect des dispositions légales applicables, de mieux connaître le Client pour lui proposer notamment des offres et services plus adaptés, de communiquer avec le Client (envoi d’email, newsletters, promotions…), un suivi des Clients et prospects, de prospection et animation commerciale, d’envoyer à des tiers exclusivement à des fins de contrôle ponctuel, d’hébergement ou de maintenance informatique. Pour les besoins du traitement des Commandes du Client, ses données peuvent être transmises aux prestataires ou partenaires de La Ruche Qui dit Oui ! à la maison. La Ruche Qui dit Oui ! à la maison communiquera les données personnelles ainsi collectées, à tout service interne et à ses prestataires qui concourent à la fourniture des Commandes de Produits ou des Services fournis. Sous-traitants et prestataires de service sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser de cookies qu’en conformité avec les dispositions contractuelles et la législation applicable. Le Client peut, selon la ou les options proposée(s) par le site et choisie(s) par le Client, accepter que le Site puisse utiliser ses données à des fins d’études, pour mieux connaître le Client, et/ou de prospections commerciales pour adresser à ce dernier des informations et des offres promotionnelles concernant les Produits et Services commercialisés par La Ruche Qui dit Oui ! à la maison, y compris par voie électronique. Les données à caractère personnel seront conservées durant la période strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale entre le Client et La Ruche Qui dit Oui ! à la maison, sauf si le Client exerce préalablement son droit de suppression, dans les conditions décrites ci-après ou si une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou réglementaire. Les données personnelles relative à un prospect, non Client, pourront être conservées pendant le délai prévu par la législation en vigueur à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect. Le Client dispose de différents droits : ● Droit d’accès afin de recevoir une copie de vos données que nous possédons ● Droit d’effacement et droit de rectification de vos données ● Droit d’opposition à certains traitements de vos données personnelles ● Droit à la limitation des traitements effectués sur vos données ● Droit à la portabilité de vos données afin de les transmettre à un autre responsable de traitement ● Droit à l’oubli en définissant des directives quant au sort de vos données après votre décès Ces droits peuvent être exercés à partir du Site xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xx, rubrique « Contactez-nous » ou par courrier électronique en contactant le délégué à la protection des données désigné par le Vendeur à l’adresse xxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xx adressé au Vendeur ou à l'adresse du Siège social. Toute demande devra être claire, précise, justifiée et le demandant devra apporter la preuve de son identité.

Protection des données à caractère personnel. En utilisant le SiteSociété Générale, le établissement de crédit et courtier en assurances, est amenée à traiter en qualité de responsable de traitement, vos données personnelles notamment pour les besoins de la gestion des contrats et services, de la relation commerciale, et afin de répondre à ses obligations légales et réglementaires. Le Client consent s’engage à l'utilisation informer les personnes physiques représentantes (légale, contractuelle) ou habilitées (procuration, mandat, etc.) ci-après les « Représentants » des traitements de leurs données personnelles réalisées par La Ruche Qui dit Oui ! à la maison des données à caractère personnel le concernant et qu'il a communiquées lors de son inscription sur le Site ou qui sont collectées via l’utilisation du Site par le Client, Société Générale tels que : les achats décrits ci-après. Vous pouvez retrouver le détail des traitements réalisés, en ce compris les données de navigationtraitées, les données de connexions (fournisseurs d’accèsfinalités, adresse IP, type de version du navigateur). La collecte de données personnelles à pour finalité : fournir les Services ou Produits commandés et/ou, sous réserve du respect des dispositions bases légales applicables, les destinataires, les durées de mieux connaître le Client conservation, et les informations relatives aux transferts hors Espace économique européen, à l’adresse suivante xxxxx://xxxxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx/xxxxxx/xxx/xxx/XXX/xxxxx_xxxxxx/ rgpd-chartedonnees/pdf/politique-protection-donnees-personnelles--eie. pdf pour lui proposer notamment des offres les clients entreprises et services plus adaptésxxxxx://xxxxxxxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxx. fr/static/pro/Professionnels/Medias/DocsCommuns/PDF/politique- protection-donneespersonnelles--eio.pdf pour les clients professionnels– ou sur demande auprès d’une agence Société Générale. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification, d’effacement, de communiquer avec le Client (envoi d’emaillimitation du traitement, newsletters, promotions…), un suivi des Clients et prospects, de prospection et animation commerciale, d’envoyer à des tiers exclusivement à des fins de contrôle ponctuel, d’hébergement ou de maintenance informatique. Pour les besoins du traitement des Commandes du Client, ses données peuvent être transmises aux prestataires ou partenaires de La Ruche Qui dit Oui ! à la maison. La Ruche Qui dit Oui ! à la maison communiquera les données personnelles ainsi collectées, à tout service interne et à ses prestataires qui concourent à la fourniture des Commandes de Produits ou des Services fournis. Sous-traitants et prestataires de service sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser de cookies qu’en conformité avec les dispositions contractuelles et la législation applicable. Le Client peut, selon la ou les options proposée(s) par le site et choisie(s) par le Client, accepter que le Site puisse utiliser ses données à des fins d’études, pour mieux connaître le Client, et/ou de prospections commerciales pour adresser à ce dernier des informations et des offres promotionnelles concernant les Produits et Services commercialisés par La Ruche Qui dit Oui ! à la maison, y compris par voie électronique. Les données à caractère personnel seront conservées durant la période strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale entre le Client et La Ruche Qui dit Oui ! à la maison, sauf si le Client exerce préalablement son d’un droit de suppression, dans les conditions décrites ci-après ou si une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou réglementaire. Les données personnelles relative à un prospect, non Client, pourront être conservées pendant le délai prévu par la législation en vigueur à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect. Le Client dispose de différents droits : ● Droit d’accès afin de recevoir une copie de vos données que nous possédons ● Droit d’effacement et droit de rectification de vos données ● Droit d’opposition à certains traitements de vos données personnelles ● Droit à la limitation des traitements effectués sur vos données ● Droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez également vous opposer pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce que vos données afin de les transmettre à un autre responsable de traitement ● Droit à l’oubli en définissant caractère personnel fassent l’objet d’un traitement, ou encore définir des directives quant au générales ou spécifiques sur le sort de vos données après personnelles en cas de décès. Vous pouvez aussi, à tout moment et sans frais, sans avoir à motiver votre décès Ces droits peuvent être exercés demande, vous opposer à partir du Site xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xxce que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Vous pouvez exercer vos droits, rubrique « Contactez-nous » ou par courrier électronique en contactant ainsi que contacter le délégué à la protection des données désigné personnelles en vous adressant : – par le Vendeur courrier électronique à l’adresse xxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xx adressé au Vendeur ou suivante : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx ; – sur votre Espace Client ; – à l'adresse l’adresse postale suivante : Service Protection des données personnelles - CPLE/FRB/DPO – 75886 Xxxxx Xxxxx 00 ; – auprès de l’agence où est ouvert votre compte. Enfin, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle en France en charge du Siège socialrespect des obligations en matière de données à caractère personnel. Toute demande devra être claire, précise, justifiée et le demandant devra apporter la preuve de son identité.»

Protection des données à caractère personnel. En utilisant Dans le Sitecadre de l’accès aux Golfs les données à caractère personnel des joueurs particuliers sont donc susceptibles de faire l’objet d’un traitement informatique par les sociétés exploitantes du groupe Bluegreen ainsi que les sous-traitants (Stadline, le Client consent à l'utilisation par La Ruche Qui dit Oui ! à la maison CPS, Bookandgolf, Sendinblue, Hubspot, Qualitéis…). Les principales finalités de l’utilisation des données à caractère personnel le concernant sont : • Opérations nécessaires à la fourniture de produits ou services (exécution du contrat d’abonnement) • Opérations de marketing et qu'il a communiquées lors de son inscription sur le Site prospection commerciale relatives aux produits ou qui sont collectées via l’utilisation du Site par le Clientservices Le détail des traitements des données à caractère personnel, tels c’est-à-dire les types de données concernées ainsi que : les achats réalisésdestinataires de ces données, les données de navigation, les données de connexions (fournisseurs d’accès, adresse IP, type de version du navigateur). La collecte est mentionné dans la « Politique de données personnelles », disponible à pour finalité : fournir les Services ou Produits commandés et/outout moment, sous réserve en ligne, sur le site internet du respect groupe Bluegreen. En conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite « loi Informatique et Libertés ») et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à « la protection des dispositions légales applicables, de mieux connaître le Client pour lui proposer notamment des offres et services plus adaptés, de communiquer avec le Client (envoi d’email, newsletters, promotions…), un suivi des Clients et prospects, de prospection et animation commerciale, d’envoyer personnes physiques à des tiers exclusivement à des fins de contrôle ponctuel, d’hébergement ou de maintenance informatique. Pour les besoins l'égard du traitement des Commandes du Client, ses données peuvent être transmises aux prestataires ou partenaires de La Ruche Qui dit Oui ! à la maison. La Ruche Qui dit Oui ! à la maison communiquera les données personnelles ainsi collectées, à tout service interne et à ses prestataires qui concourent à la fourniture des Commandes de Produits ou des Services fournis. Sous-traitants et prestataires de service sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser de cookies qu’en conformité avec les dispositions contractuelles et la législation applicable. Le Client peut, selon la ou les options proposée(s) par le site et choisie(s) par le Client, accepter que le Site puisse utiliser ses données à des fins d’études, pour mieux connaître le Client, et/ou de prospections commerciales pour adresser à ce dernier des informations et des offres promotionnelles concernant les Produits et Services commercialisés par La Ruche Qui dit Oui ! à la maison, y compris par voie électronique. Les données à caractère personnel seront conservées durant la période strictement nécessaire et à la gestion libre circulation de la relation commerciale entre le Client et La Ruche Qui dit Oui ! à la maisonces données », sauf si le Client exerce préalablement son droit de suppression, dans les conditions décrites ci-après ou si une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou réglementaire. Les données personnelles relative à un prospect, non Client, pourront être conservées pendant le délai prévu par la législation en vigueur à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect. Le Client dispose de différents droits : ● Droit d’accès afin de recevoir une copie de pour toutes questions concernant vos données que à caractère personnel (accès aux données, rectification, effacement, limitation ou opposition au traitement, retrait, portabilité des données), nous possédons ● Droit d’effacement et droit vous remercions de rectification contacter le DPO de vos données ● Droit d’opposition Bluegreen par email à certains traitements de vos données personnelles ● Droit à la limitation des traitements effectués sur vos données ● Droit à la portabilité de vos données afin de les transmettre à un autre responsable de traitement ● Droit à l’oubli en définissant des directives quant au sort de vos données après votre décès Ces droits peuvent être exercés à partir du Site xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xx, rubrique « Contactez-nous » l’adresse suivante : xxx@xxxxxxxxx.xx ou par courrier électronique en contactant le délégué à : BLUE GREEN – Données personnelles, XXXX XXXXX XXXXXXXXXX - 00 xxxxxx xx x'xxxxxxxxxx - Xx Xxxxxxxx 3 - niveau 0 - 00000 XXXXX XXXXXXXX, ou par téléphone au 00 00 00 00 00 La présente clause est susceptible d’être modifiée et actualisée afin de répondre aux exigences de la protection des données désigné par le Vendeur à l’adresse xxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xx adressé au Vendeur ou à l'adresse du Siège social. Toute demande devra être claire, précise, justifiée et le demandant devra apporter la preuve de son identitéréglementation applicable.

Protection des données à caractère personnel. En utilisant Le GRD protège les données à caractère personnel communiquées directement par le SiteClient ou via son Fournisseur, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Informatique et Libertés »2. La collecte de certaines données est obligatoire et permet au GRD d’assurer l’exécution du Contrat Unique signé entre le Client et son Fournisseur, pour l’accès au RPD et son utilisation. Par ailleurs, le GRD pourrait être amené à collecter des informations complémentaires dans le cadre de l’exécution de ses missions. Conformément à ladite loi, le Client consent à l'utilisation par La Ruche Qui dit Oui ! à la maison dispose d’un droit d’opposition, pour des motifs légitimes, d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données à caractère personnel le concernant et qu'il a communiquées lors de son inscription sur le Site ou qui sont collectées via l’utilisation du Site par le Client, tels que : les achats réalisés, les données de navigation, les données de connexions (fournisseurs d’accès, adresse IP, type de version du navigateur). La collecte de données personnelles à pour finalité : fournir les Services ou Produits commandés et/ou, sous réserve du respect des dispositions légales applicables, de mieux connaître le Client pour lui proposer notamment des offres et services plus adaptés, de communiquer avec le Client (envoi d’email, newsletters, promotions…), un suivi des Clients et prospects, de prospection et animation commerciale, d’envoyer à des tiers exclusivement à des fins de contrôle ponctuel, d’hébergement ou de maintenance informatique. Pour les besoins du traitement des Commandes du Client, ses données peuvent être transmises aux prestataires ou partenaires de La Ruche Qui dit Oui ! à la maison. La Ruche Qui dit Oui ! à la maison communiquera les données personnelles ainsi collectées, à tout service interne et à ses prestataires qui concourent à la fourniture des Commandes de Produits ou des Services fournis. Sous-traitants et prestataires de service sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser de cookies qu’en conformité avec les dispositions contractuelles et la législation applicableconcernant. Le Client peutpeut exercer ses droits soit via son Fournisseur, selon la soit directement auprès du GRD par courriel adressé à xxx.xxxxxxx.xxxxxxxx@xxxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxxx.xx ou en écrivant à : Strasbourg Électricité Réseaux Service AGIRR 00, xxxxxxxxx xx Xxxxxxxxx Xxxxxx 00000 STRASBOURG  élaborer, valider et transmettre au Fournisseur les options proposée(s) par données qui lui sont nécessaires pour facturer le site Client en Contrat Unique ;  assurer l’accueil et choisie(s) par le Client, accepter que le Site puisse utiliser traitement de ses données à des fins d’études, pour mieux connaître le Client, et/ou de prospections commerciales pour adresser à ce dernier des informations et des offres promotionnelles concernant les Produits et Services commercialisés par La Ruche Qui dit Oui ! demandes ;  suspendre l’accès du Client au RPD à la maisondemande du Fournisseur ;  transmettre au gestionnaire de réseau de transport RTE, y compris par voie électronique. Les données à caractère personnel seront conservées durant la période strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale entre et le Client et La Ruche Qui dit Oui ! à la maison, sauf si le Client exerce préalablement son droit de suppression, dans les conditions décrites ci-après ou si une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou réglementaire. Les données personnelles relative à un prospect, non Client, pourront être conservées pendant le délai prévu par la législation en vigueur à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect. Le Client dispose de différents droits : ● Droit d’accès afin de recevoir une copie de vos données que nous possédons ● Droit d’effacement et droit de rectification de vos données ● Droit d’opposition à certains traitements de vos données personnelles ● Droit à la limitation des traitements effectués sur vos données ● Droit à la portabilité de vos données afin de les transmettre à un autre cas échéant au responsable de traitement ● Droit à l’oubli en définissant des directives quant au sort de vos données après votre décès Ces droits peuvent être exercés à partir du Site xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xx, rubrique « Contactez-nous » ou par courrier électronique en contactant le délégué à la protection des données d’équilibre désigné par le Vendeur Fournisseur les données nécessaires à l’adresse xxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xx adressé au Vendeur ou à l'adresse la reconstitution des flux ;  autoriser l’établissement d’un lien hypertexte du Siège social. Toute demande devra être claire, précise, justifiée et le demandant devra apporter site internet du Fournisseur vers la preuve de son identitépage d’accueil du site internet du GRD.

Protection des données à caractère personnel. En utilisant L’Acquéreur, au titre de l’acceptation en paiement par Carte dans le SiteSystème "CB", informe que le Client consent à l'utilisation par La Ruche Qui dit Oui ! à la maison GIE "CB" traite des données à caractère personnel de l'Accepteur (personne physique ou personne physique le concernant représentant) qui concernent notamment son identité et qu'il a communiquées lors de son inscription sur le Site ou qui sont collectées via l’utilisation du Site par le Client, tels que : les achats réalisés, les données de navigation, les données de connexions (fournisseurs d’accès, adresse IP, type de version du navigateur)ses fonctions. La collecte de données personnelles à pour finalité : fournir les Services ou Produits commandés et/ou, sous réserve du respect des dispositions légales applicables, de mieux connaître le Client pour lui proposer notamment des offres et services plus adaptés, de communiquer avec le Client (envoi d’email, newsletters, promotions…), un suivi des Clients et prospects, de prospection et animation commerciale, d’envoyer à des tiers exclusivement à des fins de contrôle ponctuel, d’hébergement ou de maintenance informatique. Pour les besoins du traitement des Commandes du Client, ses données peuvent être transmises aux prestataires ou partenaires de La Ruche Qui dit Oui ! à la maison. La Ruche Qui dit Oui ! à la maison communiquera les données personnelles ainsi collectées, à tout service interne et à ses prestataires qui concourent à la fourniture des Commandes de Produits ou des Services fournis. Sous-traitants et prestataires de service sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser de cookies qu’en conformité avec les dispositions contractuelles et la législation applicable. Le Client peut, selon la ou les options proposée(s) par le site et choisie(s) par le Client, accepter que le Site puisse utiliser ses données à des fins d’études, pour mieux connaître le Client, et/ou de prospections commerciales pour adresser à ce dernier des informations et des offres promotionnelles concernant les Produits et Services commercialisés par La Ruche Qui dit Oui ! à la maison, y compris par voie électronique. Les Ces données à caractère personnel seront conservées durant font l'objet de traitements afin de permettre : • la période strictement nécessaire lutte contre la fraude et la gestion des éventuels recours en justice, conformément aux missions définies dans les statuts du GIE "CB" (intérêt légitime) ; • de répondre aux obligations réglementaires ou légales notamment en matière pénale ou administrative liées à l’utilisation de la Carte (obligation légale). Le détail des données personnelles traitées par le GIE "CB", de leurs durées de conservation, des destinataires de ces données et des mesures de sécurités mises en œuvre pour les protéger, peut être consulté dans sa politique de protection des données personnelles accessible à xxx.xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxxxxx. Pour exercer les droits prévus en application de de la Règlementation Relative à la gestion Protection des Données à Caractère Personnel, et notamment les droits d’accès, de la relation commerciale entre rectification et d’effacement des données ainsi que les droits d’opposition et de limitation du traitement, l'Accepteur (personne physique ou personne physique le Client et La Ruche Qui dit Oui ! représentant) peut contacter le Délégué à la maisonprotection des données du Schéma "CB" par courriel à xxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx. Pour toute question en lien avec la protection des données à caractère personnel traitées par le GIE "CB", sauf si l'Accepteur (personne physique ou personne physique le Client exerce préalablement représentant sur laquelle portent les données à caractère personnel) peut également contacter son droit de suppression, dans les conditions décrites ci-après ou si une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou réglementaire. Les données personnelles relative à un prospect, non Client, pourront être conservées pendant le délai prévu par la législation en vigueur à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect. Le Client dispose de différents droits : ● Droit d’accès afin de recevoir une copie de vos données que nous possédons ● Droit d’effacement et droit de rectification de vos données ● Droit d’opposition à certains traitements de vos données personnelles ● Droit à la limitation des traitements effectués sur vos données ● Droit à la portabilité de vos données afin de les transmettre à un autre responsable de traitement ● Droit à l’oubli en définissant des directives quant au sort de vos données après votre décès Ces droits peuvent être exercés à partir du Site xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xx, rubrique « Contactez-nous » ou par courrier électronique en contactant le délégué Délégué à la protection des données désigné par le Vendeur GIE CB par courriel à l’adresse xxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xx adressé au Vendeur xxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxxx-xxxxxxxxx.xxx. Les règles ci-après s’appliquent lorsque le titulaire de la Carte et l’Accepteur sont d’accord pour réaliser l’opération de paiement par Carte selon les règles des Schémas "Visa"," Visa Electron" ou à l'adresse du Siège social. Toute demande devra être claire, précise, justifiée et le demandant devra apporter la preuve de son identité"VPAY".