Propriété du Client. Le Client détient tous les droits attachés aux Données Client. SAP peut utiliser les marques fournies par le Client uniquement pour fournir le Service Cloud et la maintenance associée.
Propriété du Client. Le Prestataire reconnait que le Client demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle attachés aux logiciels, documentations, contenus, Données, marques, logo, créations graphiques, ainsi que toutes informations techniques ou de toute autre nature, appartenant au Client et mis à la disposition du Prestataire pour les seuls besoins de l’exécution du Contrat. Au titre du Contrat, il est concédé au Prestataire un droit d’utilisation non exclusif de ces éléments aux seules fins de réalisation des Prestations et ne pourront être utilisés par le Prestataire à d’autres fins que la stricte exécution du Contrat. A la demande du Client ou à la cessation du Contrat pour quelque cause que ce soit, le Prestataire s’engage, au choix du Client, à remettre automatiquement et immédiatement au Client ou détruire l’ensemble des documents et éléments de toute nature qui lui ont été confiés dans le cadre du Contrat. Le Prestataire s’engage à n’en conserver aucune copie. Le Prestataire s’engage sur simple demande du Client à remettre une attestation signée confirmant les remises, cessations d’utilisation et destructions indiquées ci-dessus.
Propriété du Client. Customer retains all rights in and related to the Customer Data. Qualtrics may use Customer-provided trademarks solely to provide and support the Cloud Service. Le Client conserve tous les droits relatifs aux Données du Client. Qualtrics peut utiliser les marques commerciales fournies par le Client uniquement pour fournir et prendre en charge le Service cloud. 11.
Propriété du Client. Le Client est et demeure propriétaire de l’ensemble du Contenu qu’il télécharge ou remplit sur la solution applicative Ekyno dans le cadre de son abonnement. Le Client reconnait que ce Contenu sera susceptible d’être transmis à une autorité administrative ou judiciaire qui en ferait la demande. Le Client accorde à Ekyno le droit d’héberger, d’utiliser, d’afficher ou encore de traiter ses Contenus afin de fournir les Services conformément aux stipulations Contractuelles. Le Client reconnait qu’il est seul responsable : • de l’exactitude, l’intégrité, la qualité, la légalité, la fiabilité et le caractère approprié des Contenus ; • de l’obtention de l’ensemble de droits inhérents aux Contenus et nécessaires à Ekyno pour fournir les Services. Le Client s’engage à n’utiliser les Services que dans le cadre de ses activités professionnelles. À ce titre, il s’interdit et reconnait ne pas être autorisé à permettre à un tiers, sans que cette liste ne soit limitative, de : • modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou partie des Services et leur documentation associée (y compris les structures de données ou de composants similaires); • accéder ou utiliser les Services afin de construire ou de fournir du support, directement ou indirectement, pour des produits ou services concurrents d’Ekyno ; • licencier, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliser, permettre l’utilisation ou autrement exploiter commercialement ou rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du Contrat. Le Client garantit Ekyno du respect par les Utilisateurs et clients des droits de propriété intellectuelle de D'Ekyno.
Propriété du Client. Tout élément transmis par le Client au Prestataire aux fins d’exécution de la Convention demeure l’entière propriété du Client.
Propriété du Client. Sauf stipulation contraire expresse du présent Contrat, comme entre Sophos et le Client, le Client conserve tous les droits, titres et intérêts relatifs au contenu du Client.
Propriété du Client. Tous les renseignements élaborés aux termes du présent Contrat, de quelque type qu'ils soient, relatifs aux travaux exécutés en vertu du présent Contrat sont la propriété exclusive du Client. Tous les instruments, machines et produits achetés, fabriqués ou assemblés par le Fournisseur en vertu du présent Contrat et payés par le Client sont la propriété exclusive du Client. À l'expiration ou à la résiliation du présent Contrat, le Fournisseur doit se défaire de ces articles ou les envoyer au Client, selon les directives de ce dernier.
Propriété du Client. Le Client conserve tous les droits relatifs aux Données du Client. Qualtrics peut utiliser les marques commerciales fournies par le Client uniquement pour fournir et prendre en charge le Service de Cloud.
Propriété du Client. Par accord entre les Parties, le Client disposera et conservera la totalité des Droits de Propriété Intellectuelle sur les Éléments du Client. Le Client est seul responsable de l’exactitude, de la qualité, de la licéité, de l’intégrité et de l’adéquation de l’ensemble des données, contenus et informations fournis à Datasite par le Client ou l’un de ses Utilisateurs dans le cadre des Services. Le Client concède par les présentes à Datasite un droit non-exclusif, irrévocable, entièrement libéré, gratuit, avec possibilité de concéder des sous-licences, d’héberger, reproduire, distribuer, utiliser et afficher dans le monde entier les Éléments du Client dans la mesure nécessaire afin de permettre à Datasite de : (i) fournir les Services au Client ; (ii) créer et utiliser, sous réserve des obligations de confidentialité, les Données des Services, les Commentaires et les Données d’Utilisation pour des finalités légitimes et raisonnables et (iii) pour toutes autres activités expressément convenues par le Client.