Validité de l’offre Clauses Exemplaires

Validité de l’offre. Sauf stipulation contraire, toute offre formulée par Win est valable pendant une durée de 30 jours à dater de son émission.
Validité de l’offre. Le devis remis au client, qui constitue une offre de contracter, a une validité limitée à un mois à compter de la date de son établissement par le Technicien-Conseil. Passé ce délai, l’offre n’est plus opposable.
Validité de l’offre. 30/09/2016. Délais : à convenir, sur rendez-vous. Pour information:
Validité de l’offre. Dans le cadre des articles L.315-2, R.315-7 et suivants du Code de la construction et de l’habitation, le Prêteur consent à l’Emprunteur qui certifie avoir pleine capacité pour emprunter, et sous réserve de son acceptation, un Prêt d’Épargne Logement. La validité de la présente offre implique la communication par l’Emprunteur à première réquisition du Prêteur, de toute pièce justificative complémentaire dont la production pourrait être exigée par la réglementation.
Validité de l’offre. GPM Assurances SA offre des prestations de service sous forme de produits d’assurance. Il n’existe donc aucune contrainte de stock ou de disponibilité de ces produits étant donné leur caractère immatériel. Les demandes d’adhésion doivent toutefois satisfaire à l’ensemble des règles prévues aux conditions générales des produits pour pouvoir être acceptées.
Validité de l’offre. Sans mention spécifique, les offres « contrat de maintenance » ont une validité de 3 mois.
Validité de l’offre. Sauf conditions particulières précisées dans l’offre commerciale, la durée de validité est de soixante jours à compter de la date d’établissement de l’offre commerciale.
Validité de l’offre. Les offres sont valables jusqu'au 30 Septembre de chaque année et dans la limite des allocations disponibles : certains châteaux font l’objet d’une limitation de la commande par client, laquelle s’impose au Vendeur. En outre, en raison de la quantité limitée de vins disponible, l’Acheteur est informé qu’il existe un risque que les vins primeurs qu’il commande soient épuisés entre l’offre et la réception par le Vendeur d’une commande ferme et définitive. Dans cette hypothèse, la société Legrand Filles et Fils informera l’Acheteur dans les meilleurs délais et lui proposera un autre choix, qui se substituera au premier en cas d’accord de celui-ci. En cas de désaccord, la société Legrand filles et fils remboursera à l’Acheteur dans les meilleurs délais la partie de l’acompte perçu correspondant aux vins indisponibles et non remplacés. Toute commande n’est considérée comme valide et ferme qu’après paiement effectif d’un acompte représentant le prix total H.T et hors frais de livraison des vins commandés. Le règlement peut intervenir : par virement bancaire, chèque bancaire ou postal adressé à la société Legrand Filles et Fils, 0 xxx xx xx Xxxxxx, 00000 Xxxxx ; par carte bancaire par téléphone ou via le bon de commande ; ou enfin par Internet via un système sécurisé de paiement. Le caractère valide et ferme de la commande est matérialisé par l'envoi à l'Acheteur d'un "certificat de propriété".
Validité de l’offre. Les produits Le prix
Validité de l’offre. Sauf disposition contraire, chaque offre ou devis d’YPSO-FACTO reste valable pendant une période d’un (1) mois à compter de sa date d’émission. Passé ce délai, YPSO-FACTO se réserve le droit de modifier le prix et/ou les conditions d’intervention de ses Prestations.