Notre Rôle Clauses Exemplaires

Notre Rôle. En tant que Vendeur, vous êtes le cédant accrédité de vos droits dans une Instance Réservée EC2 Commercialisable. Sauf dans la mesure expressément prévue dans les présentes Conditions de Services, nous ne participons à aucune transaction sous-jacente
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Notre Rôle. A1. Dans son rôle de commissaire-priseur des lots, Bonhams agit uniquement pour le compte et dans l’intérêt du Vendeur. Le rôle de Bonhams est de vendre le Lot au prix le plus élevé possible lors de la Vente à un Enchérisseur. Bonhams n’agit pas pour le compte des Acheteurs ou des Enchérisseurs et ne leur apporte aucun conseil dans le cadre de ce rôle. Le Contrat de vente d’un Lot est conclu avec le Vendeur et non avec Bonhams ; Bonhams agit uniquement en tant que mandataire du Vendeur (à moins que Bonhams ne vende le Lot en tant que mandant). Bonhams n’a aucune obligation envers les Enchérisseurs ou l’Acheteur d’examiner, d’enquêter ou d’effectuer des tests, que ce soit de manière suffisamment approfondie ou non, sur chaque Lot afin d’établir l’exactitude ou non des Descriptions ou des avis donnés par Bonhams ou par toute personne agissant au nom de Bonhams, que ce soit dans le Catalogue ou ailleurs. Les Enchérisseurs et l’acheteur ne doivent pas supposer que de tels examens, enquêtes ou tests ont eu lieu. Bonhams ne fait ni n’accepte de faire aucune déclaration de fait, et n’assume aucune obligation ou devoir (contractuel ou délictuel) qui concerne l’exactitude ou l’exhaustivité de toute déclaration ou représentation faite par Bonhams ou au nom de Bonhams qui est de quelque manière que ce soit descriptive d’un Lot ou quant à une estimation ou un prix de vente probable d’un Lot. Aucune déclaration ou représentation faite par Bonhams ou en son nom, décrivant de quelque manière que ce soit un Lot ou une Estimation, n’est intégrée dans notre Convention d’achat.
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Notre Rôle. Nous vous proposons actuellement les Services suivants par l’intermédiaire de notre Site Web et de notre Application:
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Notre Rôle. Dans son rôle de commissaire-priseur des lots, Bonhams est autorisé par le vendeur à agir uniquement pour le compte et dans l’intérêt du vendeur et le rôle de Bonhams est de vendre le lot au prix le plus élevé pouvant être obtenu lors de la vente à un enchérisseur. Bonhams n’agit pas pour le compte des acheteurs ou des enchérisseurs dans ce rôle et ne leur apporte aucun conseil. Veuillez vous référer à la section A des conditions générales des enchères en ligne.
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Notre Rôle. Xxxx acceptez qu’AWS et ses sociétés affiliées, ainsi que leurs salariés, dirigeants, administrateurs et représentants respectifs, n’auront aucune responsabilité et que vous les tiendrez pas comme responsable dans les limites autorisées par la loi, en cas de responsabilité, perte, blessure ou dommage à la propriété ou aux personnes, ainsi que des frais d’avocat et frais judiciaires raisonnables en relation avec un Projet.
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  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Prix Conformément aux articles L.211-12, R.211-8 et R.211-9 du Code du Tourisme, les prix prévus au contrat sont révisables à la hausse comme à la baisse pour tenir compte des variations du coût des transports (carburant/énergie), des redevances et taxes et des taux de change. Vous serez informés de toute hausse du prix total de la Prestation, au plus tard 20 jours avant le départ. Cette hausse s’appliquera intégralement sur la part du prix concernée. Pour toute hausse supérieure à 8%, vous recevrez sur un support durable le détail de la variation du prix, ses conséquences sur le prix de la Prestation, le choix qui s’offre à vous d’accepter ou de refuser dans un délai raisonnable et des conséquences de l’absence de réponse. - Coût du transport notamment lié au coût du carburant - Frais et taxes d’aéroport (taxe d’atterrissage, d’embarquement, de débarquement, de sécurité, écotaxe…). - Taux de change appliqué aux devises selon le voyage concerné. La variation de ces données économiques peut entraîner une révision de nos prix. CDISCOUNT VOYAGES se réserve le droit de modifier les prix de son catalogue tant à la hausse qu'à la baisse. - Variation du cours des devises ; si la fluctuation du cours des devise venait à influer sur le prix total du voyage de plus de 3%, cette incidence serait intégralement répercutée (tant à la hausse qu’à la baisse). Bien évidemment, cette fluctuation des devises ne s’apprécie que sur des prestations qui nous sont facturées en devises et qui peuvent représenter, selon les voyages 30 à 70% du montant total. - Variation du montant des taxes et des redevances et/ou du coût des transports : elle sera intégralement répercutée sur le prix de vente du forfait (tant à la hausse qu’à la baisse). Si vous avez déjà finalisé votre Commande, une telle modification ne pourra intervenir que si vous êtes informés de la majoration par CDISCOUNT VOYAGES ou l’Organisateur plus tard 20 jours avant le début du voyage ou du séjour. Si vous n’avez pas finalisé votre Commande, le prix de vente incluant la hausse vous sera confirmé lors de la conclusion de votre contrat de voyage. Les prix communiqués n’incluent pas les frais de formalités (administratives comme les visas, sanitaires comme les vaccinations), les boissons pendant et en dehors des repas (sauf indications contraires), les pourboires, les transferts d’aéroport à aéroport et, plus généralement, toutes les dépenses à caractère personnel ou administratif, y compris les frais éventuels d’excédents de bagages. Les taxes locales supplémentaires, non comprises dans les prix, peuvent être demandées par les autorités de certains États et sont à régler sur place.