Modification à l’initiative du Client Clauses Exemplaires

Modification à l’initiative du Client. Vous pouvez demander à tout moment, à modifier l’Offre souscrite par une autre Offre proposée par Xxxxxxx si cela est possible au regard des conditions de modification (migration ou conversion) de l’Offre actuellement souscrite ou de celle que Vous souhaitez souscrire. Il Vous appartient de vérifier, au préalable, votre éligibilité à l’Offre souhaitée, les caractéristiques et conditions de l’Offre souhaitée, ainsi que celles liées à la migration ou conversion, la compatibilité, la configuration et/ou les Pré-requis nécessaires de vos équipements, installation, logiciels… au jour du changement d’Offre. Vous devez procéder à la demande de modification d’Offre en ligne sur le Site Nordnet ou, à défaut, Vous adresser à l’assistance de Nordnet (cf. article 25.1
Modification à l’initiative du Client. Lorsque le Client n’est pas lié par une période d’engagement, il peut demander à tout moment, à modifier l’Offre par une autre Offre proposée sur le Site Nordnet lorsque cela est possible au regard des conditions de modification. Le Client peut solliciter, en ligne sur le Site Nordnet ou son Espace Client, une migration qui signifie modification de l’Offre au sein de la même gamme d’offres, ou une conversion, qui signifie une modification de l’Offre pour une Offre appartenant à une autre gamme/une autre technologie) de l’Offre actuelle ou de celle que le Client souhaite commander. Sous réserve qu’il ait au préalable vérifié son éligibilité, les caractéristiques de l’Offre souhaitée, les Prérequis, la compatibilité, la configuration nécessaires de ses équipements, installation, logiciels et Matériels au jour du changement d’Offre. Xxxxxxx ne pourra traiter la demande de modification du Contrat sollicitée par le Client que, si la modification vers l’Offre souhaitée est possible et autorisée par Xxxxxxx, si elle est complète et valide, adressée selon les modalités définies, et si le Client respecte les Conditions contractuelles applicables à l’Offre actuelle et à l’Offre qu’il souhaite souscrire, ainsi que les conditions spécifiques de modification d’abonnement définies par Xxxxxxx. Toute demande de modification du Contrat par le Client et acceptée par Xxxxxxx vaut demande de résiliation du Contrat entraînant les conséquences prévues à l’article 23 « Conséquences de la cessation du Contrat ». La migration ou la conversion donne lieu à la conclusion d’un nouveau Contrat par le Client. Lorsque le Matériel mis à disposition ou loué par Xxxxxxx au Client au titre de son Offre est compatible avec l’Offre souhaitée à l’occasion de la modification du Contrat, le Client n’est pas tenu de le retourner à Nordnet et ne sera pas livré d’un nouveau Matériel. Le Matériel sera alors rattaché à la nouvelle Offre souscrite en lieu et place du Matériel devant être mis à disposition ou loué au titre de la nouvelle Offre. Dans le cas contraire, le Client doit retourner le Matériel conformément à l’article 10.9 « Retour de Matériel ». En cas de refus de sa demande de modification par Xxxxxxx, le Client en sera informé par Xxxxxxx et l’Offre actuelle sera maintenue, sauf résiliation écrite de sa part. Pendant le délai de modification de l’Offre, le Client conservera l’Offre dont il bénéficie au jour de sa demande, sauf conditions contraires applicables.
Modification à l’initiative du Client. Toute prestation abrégée ou non consommée intégralement du fait du Client, ou commencée en retard du fait du Client ne donnera droit à aucun remboursement. L’Office s’engage vis-à-vis du client uniquement sur les prestations vendues. Ne sauraient engager la responsabilité de l’office : -toute prestation souscrite par le client en dehors de celle facturée par l’office ; -toute modification des prestations à l’initiative du client. Dans le cas où le nombre de Clients ayant réservé une prestation serait inférieur à celui prévu dans la réservation, aucun remboursement ne sera effectué, hors conditions et selon les délais fixés à l’article 9.1 des présentes conditions générales de vente. Dans le cas où un Client se présenterait, impliquant un nombre de Clients supérieur à celui prévu dans sa réservation, et hors autorisation expresse de 5 l’Office entraînant une facturation complémentaire, ces personnes supplémentaires ne pourront participer à la prestation. Si à l’arrivée, le nombre de personnes est supérieur à celui indiqué sur le contrat de reservation, l’hébergeur se réserve le droit de refuser l’accès au Client à l’hébergement ou d’exiger le paiement immédiat et sur place d’un supplément.
Modification à l’initiative du Client. Tout séjour abrégé ou non consommé du fait du client, ou commencé en retard du fait du client ne donnera droit à aucun remboursement. L’ADT de la Marne s’engage vis-à-vis du client uniquement sur les prestations vendues. Ne sauraient engager la responsabilité de l’ADT de la Marne : -toute prestation souscrite par le client en dehors de celle facturée par l’ADT de la Marne ; -toute modification des prestations à l’initiative du client.
Modification à l’initiative du Client. Vous pouvez modifier les Options COMPOZ souscrites dans le cadre du Service, à tout moment, dans les conditions définies par Xxxxxxx. Il Vous appartient de Vous mettre le cas échéant en conformité avec les caractéristiques de la nouvelle Option COMPOZ souscrite, notamment si l’Option COMPOZ dispose d’un espace de stockage moins important ou de fonctionnalités moindres (sauvegarde des données présentes sur votre répertoire et qui risqueraient d’être supprimées,...). A défaut, Xxxxxxx ne pourra donner suite à votre demande.
Modification à l’initiative du Client. 13.2 Modification à l’initiative de Nordnet 14. XXXXXX ET PAIEMENT
Modification à l’initiative du Client. Tout séjour abrégé ou non consommé du fait du client, ou commencé en retard du fait du client ne donnera droit à aucun remboursement. L’office s’engage vis-à-vis du client uniquement sur les prestations vendues. Ne sauraient engager la responsabilité de l’Office : - toute prestation souscrite par le client en dehors de celle facturée par l’Office ; - toute modification des prestations à l’initiative du client. Dans le cas où un groupe ayant réservé une prestation se présenterait en nombre inférieur à celui prévu dans la réservation, aucun remboursement ne sera effectué. La liste des prestations et forfaits groupe commercialisés par l’Office de Tourisme sont disponibles à l’adresse suivante : xxxxx://xx.xxxxxxx.xxx/xxxx/000000000x00x0xx0x de4

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  • Durée et résiliation Le Contrat-cadre est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de son acceptation par l’Utilisateur. L’Utilisateur peut à tout moment et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, procéder à la résiliation du Contrat-cadre. L’Emetteur peut à tout moment procéder à la résiliation du Contrat-Cadre, moyennant le respect d’un préavis de deux (2) mois fourni sur Support durable. Dans ce cas, les frais régulièrement imputés au titre des Services seront dus par l’Utilisateur au prorata de la période échue à la date de résiliation. Au-delà de six (6) mois, le Contrat-cadre peut être résilié sans frais. Dans les autres cas, des frais de résiliation peuvent éventuellement s’appliquer, conformément aux Conditions tarifaires. Chaque Partie doit, pour ce faire, adresser sa notification de résiliation des présentes à l’autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse postale ou à l’adresse e-mail indiquée dans les Conditions Générales du Site. L’Utilisateur devra désigner dans le courrier de résiliation les coordonnées de son compte bancaire ou de paiement permettant à l’Emetteur de lui rembourser la Monnaie Electronique disponible. En l’absence d’indication, il appartient à l’Emetteur de suivre les instructions de Remboursement impliquant le remboursement par crédit de la Carte ayant servi à l’acquisition de la Monnaie Electronique. L’Emetteur est déchargé de toute obligation dès lors qu’il aura confirmé à l’Utilisateur le virement sur le compte indiqué ou le crédit sur sa Carte du montant de Monnaie Electronique. En cas de manquement grave, fraude, ou impayés de la part de l’Utilisateur, l’Emetteur se réserve le droit de suspendre ou résilier les présentes par l’envoi d’un email accompagné en cas de résiliation d’une lettre recommandée avec avis de réception. En cas de nomination d’un successeur de l’Emetteur pour émettre la Monnaie Electronique distribuée sur le Site, il appartient au Distributeur de recueillir l’accord exprès et écrit de l’Utilisateur sur ce changement, sur le montant de Monnaie électronique disponible et d’indiquer à l’Emetteur les modalités de transfert des fonds correspondants à la Monnaie Electronique disponible.