Frais annexes. Les fournitures, telles que composition typographique, tirages photos, films résultant du flashage de disquettes, impressions laser en couleur, et tous éléments nécessaires à la réalisation du travail ne sont pas compris dans le montant des honoraires de création. Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation du contrat pourront également être facturés au commanditaire.
Frais annexes. En cas d’impossibilité du propriétaire à se déplacer pour faire ses démarches, nous proposons de le représenter. (Exemples : représentation à une assemblée générale, dossier expertise-assurance, travaux initiaux de mise en conformité du logement, interventions auprès du syndic (liste non exhaustive)). Tarif : 40 €/heure. Le locataire devra payer 50 € TTC au total pour la prise en charge : Des frais de visite du preneur. De la constitution du dossier. De la rédaction de bail. Des frais d’état des lieux d’entrée.
Frais annexes. 5.1. Les éléments divers éventuellement nécessaires à la réalisation des prestations du Prestataire et ne relevant pas de ses offres ne sont pas compris dans les prix indiqués. Il s’agit par exemple des polices typographiques, des photographies ou illustrations issues de banques d’images, du matériel informatique et des frais de production non prévus dans le devis. 5.2. Seront également considérés comme des suppléments et facturés en régie : les modifications demandées par le client en cours de réalisation, si elles impliquent un remaniement du projet (corrections d’auteur). Le contenu textuel permettant la réalisation du produit devra être fourni par le Client. Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation du contrat pourront également être facturés au Client. Le dépassement des limites fixées par un pack est sujet à des frais supplémentaires comme stipulé dans les conditions du pack.
Frais annexes. En cas d'incident mécanique survenant au cours de la période de location du véhicule, tous les frais de réparations sont à la charge exclusive du locataire. Le locataire s'oblige et s'engage à ce que lesdites réparations soient effectuées exclusivement par un garagiste compétent et agréé en matière de réparation mécanique de véhicule. Le locataire ne peut dégager sa responsabilité que s'il constate et prouve que le ou les incidents mécaniques sont constitutifs d'une usure normale et régulière de la mécanique ou d'un mauvais entretien du véhicule. De tels constats doivent obligatoirement être effectués par un expert assermenté en la matière. Le loueur doit obligatoirement fournir le véhicule avec le réservoir de carburant plein à cent pourcent (100 %). De même, le locataire doit restituer le véhicule avec le réservoir de carburant plein à cent pourcent (100 %). Hormis en cas de panne ne résultant pas du fait du locataire, le locataire supportera l'intégralité des prestations, services rendus et dépenses acquittées pour son compte par le loueur par nécessité ou commodité de gestion. Par exception, dans le cas d'un incident ou d'une panne mécanique ayant immobilisé le véhicule, il appartiendra au loueur d'aller récupérer son véhicule dans le garage ayant procédé aux réparations nécessaires. Le coût du billet de transport de son domicile vers ledit garage lui sera remboursé sur justificatifs par la société d'assurances.
Frais annexes. Tous les frais extraordinaires engagés par Insight et nécessaires à la bonne réalisation du projet et tous éléments nécessaires à la réalisation du travail seront facturables à la Société cliente. Toute contestation concernant nos factures doivent être portées à notre connaissance par lettre recomman- dée motivée dans les 7 jours suivant leur réception.
Frais annexes. Sont à facturer en sus : A la demande du client, - la mise en ligne (après les 12 mois inclus initialement) et les réponses supplémentaires pendant une mise en ligne. - Les modifications demandées par le Client en cours de réalisation, si elles impliquent un remaniement du projet.
Frais annexes. Les frais annexes (éléctricité, gaz, chauffage, etc.) sont compris dans le montant de la location. Les frais annexes qui ne sont pas compris dans le montant de la location doivent être payés avant le départ. Les redavances comme la taxe de séjour ne sont généralment pas incluses dans le montant de la location.
Frais annexes. Aucun Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de dépôt de la facture correspondant à la prestation, accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire, sur le portail Chorus pro. La facture doit être libellée à Loire Forez agglomération, 00 xxxxxxxxx xx xx Xxxxxxxxxx, XX 00000, 00000 Xxxxxxxxxx Xxxxx. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d’intérêts moratoires, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 €. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cour s duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Frais annexes. Sont à la charge du locataire les carburants, lubrifiants, combustibles pour cuisine, et d’une manière générale toutes matières consommables nécessaires à la bonne marche et à l’entretien du bateau pendant toute la durée de la location. Un forfait « consommables » peut être souscrit à la réservation ou au plus tard à l'embarquement, le tarif de celui-ci reste inchangé pour toute la saison. Le tarif de facturation des consommables en fin de séjour (en fonction du nombre d'heures moteur) peut varier en cours de saison en fonction du coût du gasoil. Veuillez noter que les amarrages, l’électricité et l’eau, l’utilisation des douches/ toilettes, etc. sont payants dans la majorité des ports.
Frais annexes. Si une séance de coaching est réalisée dans un autre lieu qu’au sein de l’environnement du client, les frais de réservation de la salle et autres frais annexes seraient à sa charge. Le client opte pour :