Faits générateurs. Les garanties de la présente Convention s’appliquent en cas d’accident cor- porel ou de maladie ou de décès.
Faits générateurs. La garantie Assistance Aide aux aidants s’applique : Lorsque l’adhérent devient aidant, En cas d’aggravation de la perte d’autonomie de l’aidé.
Faits générateurs. Les garanties d’Assistance à domicile s’appliquent en cas : • D’accident corporel ou de maladie soudaine et imprévisible entraî- nant une hospitalisation imprévue ou une immobilisation imprévue au domicile, • D’accident corporel ou de maladie entraînant une hospitalisation programmée, • De chirurgie ambulatoire, • D’intervention chirurgicale comprenant une nuit et entraînant une immobilisation au domicile, • De séjour prolongé à la maternité, de naissance multiple, de naissance grand prématuré ou de grossesse pathologique avec alitement, • De survenance ou d'aggravation d'une pathologie lourde entraînant une hospitalisation, • De survenance d’une pathologie nécessitant un traitement par chimio- thérapie, radiothérapie, trithérapie, quadrithérapie ou curiethérapie, ou d'une aggravation entraînant une hospitalisation, • D’accident ou maladie invalidante, • De décès, • De perte d’emploi, • D’évènement traumatisant, dans les conditions spécifiées à chaque article.
Faits générateurs. Les garanties s'appliquent en cas de : - accident corporel* ou de maladie* soudaine et imprévisible entraînant une hospitalisation* imprévue ou une immobilisation*, - séjour prolongé à la maternité, de naissance d’un enfant grand prématuré - décès de l’assuré suite à un accident corporel* ou de maladie* - événement traumatisant - survenance d’une pathologie nécessitant un traitement par chimiothérapie, radiothérapie, trithérapie, quadrithérapie ou curiethérapie, ou d'une aggravation entraînant une hospitalisation* dans les conditions spécifiées à chaque article. Les garanties décrites aux articles 8.2 « Conseil social », 8.3 « Informations juridiques », 8.4 « Informations médicales », et 8.5 « Recherche médecin, infirmière, intervenant paramédical » s'appliquent à tout moment.
Faits générateurs. Les prestations d’assistance définies dans la présente notice sont acquises en cas de décès de l’adhérent. L’assisteur propose au bénéficiaire la mise en place de la prestation d’assistance qui correspond le mieux à ses besoins, à raison d’une seule prestation par fait générateur, selon la solution choisie (solution en capital obsèques ou solution en prestations obsèques) lors de son adhésion au contrat Néobsia. Il pourra être accordé une seconde prestation après évaluation de la situation par le pôle de prévention médico-psycho-sociale de l’assisteur. Les prestations d’informations, de soutien social ou psychologique, de prévention, d’aide aux démarches sont acquises en tout temps.
Faits générateurs. Les garanties d’assistance s’appliquent à la suite de faits générateurs, tels que définis dans votre contrat. Ils sont définis dans la convention d’assistance et peuvent être les suivants : - une hospitalisation en ambulatoire, - une hospitalisation de plus de 24 heures, - une grossesse pathologique, - une maternité, - un traitement longue durée, - l’accompagnement de l’aidant, - une immobilisation, - une maladie, un accident ou une blessure survenant au bénéficiaire. L’Assisteur propose au bénéficiaire la mise en place de la prestation assistance qui correspond le mieux à ses besoins, à raison d’une seule prestation par fait générateur. Les prestations d’informations, de soutien social ou psychologique, de prévention, d’aide aux démarches sont acquises en tout temps. (COÛT SELON OPÉRATEUR) - de rappeler votre numéro de contrat, - de préciser votre nom, prénom et adresse. Lors de votre 1er appel, un n° d’assistance vous sera communiqué : rappelez-le systématiquement, lors de toutes vos relations ultérieures avec l’Assisteur. formulée dans les 48 heures après la date de survenue du fait générateur rattaché à cette demande. Le bénéficiaire s’engage à faire parvenir à l’Assisteur tous les justificatifs exigés par ce dernier pour le déclenchement des prestations garanties. Les justificatifs demandés par l’Assisteur sont des pièces originales. En conséquence, aucune dépense effectuée d’autorité par le bénéficiaire, n’est remboursée par l’Assisteur. De plus, il convient de préciser que l’Assisteur ne peut intervenir dans le choix des moyens et des destinations décidées par les organismes primaires d’urgence et par conséquent ne prend pas en charge les frais correspondants. Dès l’appel de l’un des bénéficiaires, l’Assisteur met tout en œuvre dans le cadre de son obligation de moyens, pour répondre au plus vite à la demande. En aucun cas, l’Assisteur ne pourra s’engager sur une obligation de résultats. L’Assisteur ne participe pas aux dépenses que le bénéficiaire a engagées de sa propre initiative. Toutes les dépenses que le bénéficiaire aurait dû normalement engager en l’absence de l’événement donnant lieu à l’intervention de l’Assisteur, restent à sa charge (titre de transport, repas, essence, péage…). Dans le cadre de l’assistance à domicile, en France métropolitaine ou à Monaco, l’Assisteur met tout en œuvre dans le cadre de son obligation de moyens, dès l’appel de l’un des bénéficiaires, pour répondre au plus vite à la demande. Toutefois, l’Assisteur se réser...
Faits générateurs. GARANTIES D’ASSISTANCE AUX VÉHICULES
Faits générateurs. GARANTIES D’ASSISTANCE AUX PERSONNES Prestations
Faits générateurs. GARANTIE LIÉE AUX FRAIS MÉDICAUX, CHIRURGICAUX ET D’HOSPITALISATION ENGAGÉS A L’ÉTRANGER Prestations
Faits générateurs. Pour le socle : Accident de véhicule Incendie Vol / Véhicule retrouvé suite à vol Vandalisme ou tentative de vol Bris de glace Décès ou blessure du conducteur suite à un accident avec le véhicule garanti Panne sans franchise kilométrique Crevaison Panne de carburant Erreur de carburant Perte ou vol des clés ou carte de démarrage du véhicule garanti Enfermement, bris ou dysfonctionnement des clés ou carte de démarrage Pour le Véhicule de remplacement : Mêmes faits générateurs que ceux du socle retenu Pour la protection des personnes : Perte ou vol de bagages et/ou de moyen de paiement