Territorialité Clauses Exemplaires

Territorialité. La prestation Véhicule de Remplacement est accordée dans l’ensemble des pays validés de la carte internationale d’assurances (carte verte). Dans la présente notice d’information, nous entendons par « Etranger », tous les pays (hors France métropolitaine) validés de la carte internationale d’assurances.
Territorialité. Les garanties d’assistance sont accordées dans l’ensemble des pays validés de la carte internationale d’assurances (carte verte). Dans la présente notice d’information, nous entendons par « Etranger », tous les pays (hors France métropolitaine) validés de la carte internationale d’assurances.
Territorialité. Les informations techniques et la géolocalisation nécessaires à la détection et à la contextualisation des Alertes, ne peuvent être transmises par le Véhicule, sous réserve de la couverture du réseau de téléphonie et des systèmes satellitaires de géolocalisation dans la zone dans laquelle se trouve le Véhicule, que dans les pays suivants : France, Espagne, Portugal, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Italie, Pologne, Tchéquie, Slovaquie, Danemark, Royaume Uni, Suède, Norvège. Il est précisé que le rendez-vous, s’il est nécessaire, aura lieu chez un réparateur agréé Citroën situé en France métropolitaine (Corse comprise). Dans le cas où le Véhicule ne serait pas en France (Corse comprise), le Client sera conseillé d’activer le Service APPEL D’ASSISTANCE LOCALISE.
Territorialité. Les garanties du présent contrat sont acquises à l’Assuré, dans le monde entier, au cours d’un Voyage Garanti.
Territorialité. La société peut souscrire des contrats d’assurance en France et à l’étranger. Les garanties de la société s’exercent dans les pays prévus par le contrat.
Territorialité. Le présent contrat est applicable dans l’ensemble des pays validés de la carte internationale d’assurances (carte verte). Dans les présentes conditions générales, nous entendons par « étranger », tous les pays (hors France métropolitaine) validés de la carte internationale d’assurances.
Territorialité. Les garanties s’exercent en France Métropolitaine et dans le monde entier, pour les Assurés effectuant un séjour à l’étranger de moins de 3 mois.
Territorialité. La présente garantie "Remboursement par Avoir" s'applique sans frais de déplacement pour les déplacements réalisés en France métropolitaine, Corse comprise, excepté les îles non reliées au continent par un pont ou un tunnel. Dans ce cas le Client doit déposer son appareil garanti au point SAV du magasin Boulanger de son choix.
Territorialité. Les garanties du contrat sont acquises dans le MONDE ENTIER au cours d’un Voyage garanti à l’exception, pour la garantie Responsabilité Civile à l’étranger, de la FRANCE METROPOLITAINE, des PRINCIPAUTES de MONACO, d’ANDORRE et des DOM TOM.
Territorialité. Les garanties décrites à l’article 6 « Accident corporel ou maladie soudaine et imprévisible* survenu lors d’un déplacement » s’appliquent pour tout déplacement à but touristique, humanitaire, d'études universitaires, de stages effectués dans le cadre de ces études ou de séjour au pair d'une durée continue inférieure à 12 mois ainsi que pour tout déplacement professionnel d'une durée inférieure à 90 jours calendaires survenu dans le monde entier, sans franchise kilométrique . Les garanties décrites à l’article 7 « En cas de décès »: - en cas de décès en France* si l'événement se produit à plus de 30 km du domicile* - en cas de décès à l'étranger* sans franchise kilométrique, pour tout déplacement à but touristique, humanitaire, d'études universitaires, de stages effectués dans le cadre de ces études ou de séjour au pair d'une durée continue inférieure à 12 mois ainsi que pour tout déplacement professionnel d'une durée inférieure à 90 jours calendaires. Les autres garanties s’appliquent en France* quelle que soit la durée du déplacement.