EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES À L’ASSISTANCE AUX VÉHICULES Clauses Exemplaires

EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES À L’ASSISTANCE AUX VÉHICULES. Outre les Exclusions communes à toutes les prestations figurant au chapitre 6.1.1, sont exclus : • les conséquences de l’immobilisation du Véhicule pour effectuer des opérations d’entretien ; • les immobilisations du Véhicule consécutives à des interventions prévues (opérations d’entretien, de contrôle, de révision) ou consécutives à un défaut d’entretien, ainsi que leurs conséquences ; • les pannes répétitives causées par l’absence de réparation ou de remplacement d’une pièce du Véhicule après notre première intervention ; • les réparations du Véhicule et les frais y afférents, • les vols de bagages, matériels et objets divers restés dans le Véhicule, ainsi que les accessoires de ce dernier ; • le coût des pièces détachées ; • les frais de gardiennage et de parking du Véhicule, • les frais d’hôtel en cas de séjour prévu sur le lieu de l’immobilisation du Véhicule ; • les frais d’abandon en cas de mise à disposition d’un véhicule de location ; • les campagnes de rappel du constructeur du Véhicule et les frais en découlant ; • les immobilisations dues à l’absence ou à la mauvaise qualité des lubrifiants ou d’autres liquides nécessaires au fonctionnement du Véhicule; • les opérations d’entretien, de contrôle, de révision, de pose d’accessoires, de remplacement de pièces d’usure et les immobilisations consécutives à des interventions prévues dans le programme de maintenance du Véhicule et leurs conséquences ; • les déclenchements intempestifs d’alarme ; • les chargements du Véhicule et des attelages. Outre les Exclusions communes à toutes les prestations et les Exclusions spécifiques à l’assistance aux Véhicules figurant ci-dessus, sont exclues : • toute demande découlant d’une faute inexcusable ou intentionnelle, d’un acte de conduite dangereuse sanctionné par le Code de la Route français ; • toute demande découlant d’une conduite sous l’empire d’un état alcoolique visé par les articles L.234-1 et R.234-1 du Code de la Route français; • toute demande découlant d’une conduite sous l’empire de stupéfiants au sens du Code de la Route français.
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EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES À L’ASSISTANCE AUX VÉHICULES. EXCLUSIONS :
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EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES À L’ASSISTANCE AUX VÉHICULES. ATTENTION :
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EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES À L’ASSISTANCE AUX VÉHICULES. Les interventions seront effectuées sous réserve des disponibilités locales, notamment en matière d’hébergement ou de location de véhicule. Outre les Exclusions Générales figurant au chapitre 6.1.1, sont exclus :
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  • Période d’essai Article 5

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).