Exclusions spécifiques les dommages occasionnés par brûlure ou échauffement (par exemple les brûlures provoquées par les fumeurs, les appareils de repassage, de chauffage, d’éclairage), – les dommages électriques provoqués notamment par courts-circuits et surtensions, – les dommages consécutifs à la détention d’explosifs par l’assuré.
Exclusions spécifiques les dommages aux éléments vitrés des biens mobiliers ou aux parties vitrées des appareils élec- troménagers, – les dommages aux miroirs scellés, – les rayures.
Exclusions spécifiques. Les litiges ne relevant pas de la qualité de propriétaire ou utilisateur ou conducteur autorisé d’un véhicule automobile ; - Les litiges relevant de l’assurance de votre employeur ou de celle de votre entreprise ; - Votre défense en cas d’accident de la circulation ; - Les recours contre l’auteur des dommages subis à l’occasion d’un accident de la circulation, sauf si vous rencontrez des difficultés avec l’application de votre contrat d’assurance automobile ; - Les litiges de nature fiscale ou douanière.
Exclusions spécifiques les réparations concernant la suppression des fuites, ruptures, débordements, refoulements et infil- trations, – les dommages causés par l’humidité ou la condensation lorsqu’ils ne sont pas la conséquence directe d’un événement garanti, – les dommages provoqués par d’autres substances liquides que l’eau.
Exclusions spécifiques les dommages subis par les végétaux.
Exclusions spécifiques. OUTRE LES EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES ENUMEREES AU CHAPITRE « VI.
Exclusions spécifiques à la Formule « bleu essentiel »
Exclusions spécifiques. À LA GARANTIE « DÉFENSE ET RECOURS » 6 - BRIS DU MATÉRIEL DE SPORT DE MONTAGNE PERSONNEL -
Exclusions spécifiques. La garantie n’est pas acquise pour les litiges ou différends : • vous opposant aux services des impôts, avec l’administration des douanes ou son équivalent dans tout autre pays. • liés à toute contestation douanière ayant fait l’objet d’une notifica- tion d’infraction par procès-verbal. 4/8 LES LOISIRS Vous voyagez et rencontrez des difficultés lors de l’exécution de la prestation achetée au transporteur, à l’agence de voyages ou à tout autre intervenant : • le séjour ne correspond pas aux prestations achetées, • Vous êtes victime d’un vol dans un établissement de tourisme, vos ba- gages ont été égarés, • Vous avez fait une réservation mais il n’y a pas de place à l’arrivée, • … Vous êtes en déplacement à l’étranger et êtes impliqué dans un Litige ou Différend … Vous pratiquez un sport ou une activité culturelle, êtes impliqué dans un accident et rencontrez des difficultés pour faire appliquer les contrats d’as- surances concernés ... Vous êtes membre d’une association loi de 1901 à but non lucratif et êtes mis en cause personnellement du fait de votre participation bénévole … Exclusion spécifique : La garantie n’est pas acquise pour les litiges liés à un financement pu- blicitaire ou à un budget de participation à une épreuve sportive ou une compétition.
Exclusions spécifiques. Outre les exclusions figurant par ailleurs aux Conditions Générales, sont exclus :