Common use of Délai de rétractation Clause in Contracts

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il , il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il , il en informe l’organisme de formation Xxxxxxxx XXXXXXXX par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un dispose d’un délai de 10 : quatorze jours pour se rétracter. Il rétracter Le stagiaire souhaitant se rétracter en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Délai de rétractation. A À compter de la date de la signature du présent contrat, le stagiaire responsable de l’établissement a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation la PCR par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiairede l’établissement.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.A/R.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un dispose d’un délai de 10 dix jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé avis de réception. Dans ce casAucune somme (y compris des frais de dossier, aucune somme chèque de caution, acompte, etc.) ne peut être exigée du stagiaire.stagiaire avant l’expiration du délai de rétractation. En conséquence, la formation ne pourra pas commencer avant la date suivante : ………………………………………………..

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a à un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune aucun somme ne peut peut-être exigée du stagiaire.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un dispose d’un délai de 10 : - dix jours pour se rétracter. Il Le stagiaire souhaitant se rétracter en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un dispose d’un délai de 10 dix jours pour se rétracterrétracter dans le cas d’une inscription par courrier. Il Le stagiaire souhaitant se rétracter en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec Avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le . Le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme l'organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. , Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du au stagiaire.. Fait, en double exemplaire, à Paris le 2019 Pour le co-contractant (Nom et Prénom) Pour l'organisme de formation ZEN PLUS Signature précédée de la mention Signature et cachet

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation La demande d’annulation devra se faire par lettre recommandée avec accusé de réception. Elle deviendra effective dès que l’organisme de formation en a accusé réception auprès du stagiaire par courrier ou email. Dans ce cas, cas aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Délai de rétractation. A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 dix jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du au stagiaire.