Durée du contrat et résiliation. 14.1 – Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée.
Durée du contrat et résiliation. 7.1. Le contrat est conclu pour une période indéterminée.
Durée du contrat et résiliation. La durée du Contrat est de dix (10) ans à compter de la signature des présentes. A l’expiration de la durée initiale du Contrat, et à défaut de résiliation expresse signifiée au moins 2 (deux) ans avant l’expiration de cette période initiale par la Coopérative ou par Presstalis, par lettre recommandée avec avis de réception, le Contrat se prorogera par tacite reconduction pour une période de 10 (dix) ans, chaque partie pouvant alors y mettre fin par lettre recommandée avec avis de réception moyennant un préavis d’au moins 2 (deux) ans.
Durée du contrat et résiliation. Le présent Contrat entrera en vigueur au jour de la signature par la dernière des parties l’ayant signé. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée. Sauf conditions particulières, il pourra y être mis fin à tout moment, par l’une ou l’autre partie, moyennant l’envoi d’une lettre de dénonciation, adressée par lettre recommandée avec avis de réception, à l’autre partie avec un préavis de 30 (trente) jours. Tant qu’il ne sera pas résilié, le Contrat s’appliquera à toute commande passée par l’ABONNE. En tout état de cause, en cas de résiliation pour quelque cause que ce soit du présent Contrat, les termes et conditions des présentes continueront à s’appliquer pour l’exécution des Commandes acceptées en cours, sauf accord contraire écrit des parties. La durée initiale ferme d’utilisation de chaque Produit et Service est indiquée dans la Commande acceptée et sera tacitement prolongée pour des périodes successives de 30 (trente) jours quelle que soit la durée initiale d’utilisation, à moins qu’il n’en soit expressément prévu autrement dans la Commande acceptée.
Durée du contrat et résiliation. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être résilié à tout moment par écrit par le Titulaire de la carte "CB" et/ou du compte sur lequel fonctionne la carte "CB" ou par la Caisse d‟Epargne. La résiliation par le Titulaire de la carte "CB" prend effet 30 jours après la date d‟envoi de sa notification à la Caisse d‟Epargne. La résiliation par la Caisse d‟Xxxxxxx prend effet deux mois après la date d‟envoi de sa notification au Titulaire de la carte "CB" sauf pour le cas visé à l‟article 15.14. Le Titulaire de la carte "CB" et/ou du compte sur lequel fonctionne la carte "CB" s‟engage à restituer la carte "CB" et à respecter l‟ensemble des obligations contractuelles mises à sa charge dans le cadre du présent contrat, jusqu‟à ce que la résiliation devienne effective. A compter de la résiliation, le Titulaire de la carte "CB" n‟a plus le droit de l‟utiliser et la Caisse d‟Epargne peut prendre toutes les mesures utiles pour ce faire.
Durée du contrat et résiliation. Sans mentions spéciales dans le contrat, pour toutes les prestations de type "Abonnement", les contrats ont une durée d'un an et sont reconduits tacitement d'année en année. Les contrats établis en ligne depuis notre site internet lors de commande de produits sont validés et reconnus comme « signés électroniquement » lorsqu’un ou plusieurs des cas suivants sont appliqués : • Lors du paiement de la première année d’abonnement. • Lors d’une authentification par téléphone ou SMS. • Lors d’une authentification par carte de crédit / Bancaire • Lors de toutes autres méthodes d’authentification. La résiliation peut s'effectuer par les deux parties par courrier recommandé moyennant un préavis de 3 (trois) mois avant le terme du contrat. Les frais générés suite à la résiliation seront entièrement à la charge du client. Une résiliation anticipée de la part du client est possible en tout temps, moyennant un courrier avec indication précise du jour de désactivation du contrat souhaité. Cette résiliation n'entraîne aucun remboursement et les factures dues le restent dans leur intégralité. Une résiliation anticipée de la part de Xineo est possible lorsqu'une des clauses de ce contrat n'est pas ou plus respectée, et ceci sans préavis, sans dédommagement et sans récupération de données par le client ou autre arrangement spécifique. Xineo se réserve le droit de suspendre toutes ses prestations avec effet immédiat et aux frais du client notamment dans les cas suivants: • Si le client n'honore pas les factures que Xineo lui adresse dans les délais convenus, Pour toutes prestations confondues. • Si le client ne respecte pas une ou plusieurs des conditions figurant dans ce document. Xineo se réserve le droit de résilier le contrat avec effet immédiat si l’un de ces partenaires ou prestataires venaient à ne plus pouvoir lui fournir les ressources nécessaires au bon fonctionnement de la prestation et ce sans dédommagement d’aucune sorte.
Durée du contrat et résiliation. 10.1 Le Contrat Serviceplus est considéré comme conclu par ALLPLAN par le biais d’une confirmation de commande ou de la fourniture des services contractuels. Toutefois, le calcul de la durée du contrat ne commence que le premier jour du mois civil suivant la conclusion du Contrat Serviceplus.
Durée du contrat et résiliation. Saint-Pierre-et-Miquelon ou de Saint-Barthélemy.
Durée du contrat et résiliation. 15.1. Sauf convention contraire, le contrat de location est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être résilié par chacune des parties à l’échéance de chaque trimestre, sous réserve du respect d’un préavis de 6 semaines et au plus tôt à la fin du 4ème trimestre à compter de la prise d’effet du contrat.
Durée du contrat et résiliation a) Le présent contrat carte est conclu pour une durée indéterminée.