Nature des prestations Clauses Exemplaires

Nature des prestations. Le titulaire s’engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue d’un entretien normal Ces prestations doivent être conformes aux textes réglementaires et normes Le titulaire du marché s’engage à assurer : - L’entretien complet des équipements, tel que défini dans le présent, à l’article 15 - L’entreprise qui dépose une offre de prix est réputée avoir une parfaite connaissance des installations à entretenir, tous renseignements, ainsi que la visite des lieux ayant été obtenus avant la remise des prix. L’entreprise ne pourra en conséquence se prévaloir d’aucune difficulté imprévue ou méconnaissance du site Si l’entreprise juge sous sa responsabilité que les équipements concernés nécessitent, avant leur prise en charge, des travaux de remise en état, il leur appartient de présenter à l’appui de leur offre un devis détaillé de ces travaux. En l’absence de cet état, les installations seront réputées conformes le jour de leur offre.
Nature des prestations a) établissement de l’avant-projet, demande de permis d’urbanisme et d’exploiter;
Nature des prestations. L’éducation d’un chien nécessite un partenariat étroit entre l’éducateur et le propriétaire du chien. Les prestations que je fournis ont pour but la transmission de mon savoir faire dans le domaine canin afin de permettre au propriétaire du chien de faire face aux divers troubles du comportement et problèmes d’éducation et/ou en prévention de ces derniers. Dans ces conditions Hélios Education Canine ne saurait être en aucun cas considérée comme responsable des incidents / accidents survenants postérieurement à la période d’éducation du fait d’une mauvaise interprétation / application du propriétaire du chien.
Nature des prestations. ImprO2 fournit à ses Clients des prestations de conseil, de formation et d'animation d’événement. Les prestations peuvent, le cas échéant être conçues sur mesure pour répondre spécifiquement au besoin du client. La nature des prestations est définie dans les Conditions Particulières.
Nature des prestations. ATELIER BOURGEOIS est une société française qui réalise des études et des missions d’architecture dans le domaine de l’aide à la réalisation et à la conception de maisons individuelles. Le Prestataire est dénommé maître d’œuvre. Il conçoit les plans de maisons individuelles et en dirige l’exécution pour le Client, dénommé maître d’ouvrage. Le contrat d’architecte définit l’étendue de la mission et sa rémunération.
Nature des prestations. La vérification périodique des installations électriques des formations de recherche INSERM conformément au décret N° 88-1056 du 14 novembre 1988 ainsi que les arrêtés pris pour son application qui fixent les exigences réglementaires.
Nature des prestations. La société SOLUTYS organisé en structure indépendante propose des prestations de services chantiers (Logistique, Fourniture, Protection & Sécurité, Hygiène) et généraux (Accueil, Fourniture, Entretien, Protection & sécurité).
Nature des prestations. L’éducation d’un chien nécessite un partenariat étroit entre l’éducateur et le propriétaire du chien .Les prestations que nous fournissons ont pour but la transmission de notre savoir-faire dans le domaine canin afin de permettre au propriétaire du chien de faire face aux divers troubles du comportement et problèmes d’éducation et / ou en prévention de ces derniers .Dans ces conditions le Domaine du saphir noir ne saurait être en aucun cas considéré responsable des incidents /accidents survenant au cous ou postérieurement à la période d’éducation du fait d’une mauvaise interprétation / application du propriétaire du chien . Les prestations se déclinent comme suit : . Séance comportementale : Cette séance se déroule au domicile du propriétaire en présence du chien. Durée approximative 1 h au bout de laquelle le Domaine du saphir noir établit un diagnostic et déroule un plan d’action à mettre en application par le propriétaire .Selon les problèmes rencontres des séances d’éducation pourront être proposées .
Nature des prestations. Adenclassifieds s'engage à mettre en œuvre tous les moyens techniques et humains à sa disposition pour assurer la continuité et la qualité de ses Prestations d'Exploitation, limitant en nombre et en temps les interruptions de service et souscrit à ce titre à une obligation de moyens. Les conditions particulières d'exécution des Prestations d'Exploitation désignés ci-après sont définies sur le Bon de Souscription à l'Abonnement. Leur exécution démarre à réception de ce dernier.
Nature des prestations. Madame Clémence Le Voir, dirigeante du cabinet Recrut&Vous, exerçant sous le statut de micro entrepreneur, domiciliée au 00 xxx Xxxxxx Xxxxxxxx à Issoire et dont l’activité est enregistrée sous le numéro SIRET 83459302200017 : dans le cadre de son activité de Formation en accompagnement à la recherche d’emploi, de stage ou de contrat d’alternance, le prestataire met en place des modules de formation soit auprès des particuliers soit auprès d’organismes de formation : le prestataire conseille le demandeur client ou le stagiaire de la formation professionnelle dans sa démarche de recherche d’emploi. Une large partie des prestations sont facturées.