Caractéristiques du Service Clauses Exemplaires

Caractéristiques du Service. La commande précise les Services fournis dans le cadre de la vente. Sauf vente exceptionnelle, ces derniers peuvent être retrouvés sur le Site ou dans le mail récapitulatif adressé au Client postérieurement à la vente. Les contenus des Services sont généralement composés de : - Webinaires - Formations en ligne - Documents téléchargeables - Accompagnement personnalisé Le Client est informé que les services peuvent nécessiter l’accès à d’autres sites ou plateformes (partenaires ou autres), conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Aucun contrôle sur les contenus desdits sites n’est exercé de la part de la Société qui décline toute responsabilité s’agissant de leur contenu et de l’utilisation faite par tout tiers des informations y figurant. En cas de problème ou de dysfonctionnement sur une plateforme tierce nécessaire au Service, la Société s’efforcera de fournir le Service vendu sur une plateforme présentant des fonctionnalités similaires. Les produits et services sont offerts et livrés dans la limite des quantités disponibles, étant entendu que la Société peut volontairement limiter le nombre de bénéficiaires du Services. . En cas d'indisponibilité du Service commandé, le vendeur en informe immédiatement l'acheteur et peut lui proposer un Service d'une qualité et d'un prix équivalents ou, à défaut, procède au remboursement des sommes versées dans un délai de 7 jours. En dehors du remboursement du prix du produit indisponible, le vendeur n'est tenu à aucune indemnité d'annulation. Les photographies et illustration présentant le Service ne constituent pas un document contractuel.
Caractéristiques du Service. Dans le cadre du Service Vous bénéficiez des caractéristiques présentées sur le Site Nordnet et notamment des caractéristiques présentées ci-après.
Caractéristiques du Service. 4.1.1. Personnalisation graphique
Caractéristiques du Service. LA VOD D’ORANGE est un service de vidéo à la demande payant à l’acte tel que mentionné au dernier alinéa de l’article 10 et à l’avant-dernier alinéa de l’article 27 du décret précité. La date du lancement du service faisant l’objet de la présente convention est le 14 février 2006.
Caractéristiques du Service. La FON de Collecte mise à disposition de l’Usager par THD Bretagne, au titre des présentes, est constituée d’une fibre optique passive, dédiée à l’Usager, entre deux Points de Livraison dans les conditions décrites à l’article 3. Les coordonnées des Points de Livraison sont précisées par l’Usager dans le modèle de bon de commande fourni en annexe 3. La connexion de la FON de Collecte dans la chambre de THD Bretagne est réalisée par THD Bretagne dans le PEO. La connexion de la FON de Collecte au RO du NRO est réalisée par THD Bretagne qui met à disposition de l’Usager un connecteur sur le RO du NRO. Les conditions techniques dans lesquelles le Service est fourni à l’Usager sont décrites dans les Spécifications Techniques d’Accès au Service (STAS), communiquées en annexe 5 des présentes. L’Usager pourra demander à bénéficier d’une option de maintenance étendue du Service dans les conditions décrites au Contrat. Chaque commande du Service fait l’objet d’une étude de faisabilité préalable à sa mise à disposition, tel que défini à l’article 5.2.2. La fourniture par THD Bretagne du Service à l’Usager est conditionnée par le retour positif de l’étude de faisabilité visé à l’article 5.2.3. Le retour d’étude de faisabilité donnera lieu, le cas échéant, à un devis dont l’acceptation expresse par l’Usager constitue un préalable à la mise en œuvre de la prestation demandée.
Caractéristiques du Service. 3.1. Le Client souscrit au Service en ayant opté pour les spécificités techniques mentionnées dans le Contrat d’Abonnement et/ou Formulaire d’Abonnement et/ou Conditions Spécifiques de Vente et après en avoir vérifié l’adéquation à ses besoins. Ce Service est décrit dans les Conditions Spécifiques qui lui sont propres et/ou le Catalogue des Prix.
Caractéristiques du Service. La commande précise les Services fournis dans le cadre de la vente. Sauf vente exceptionnelle, ces derniers peuvent être retrouvés sur le Site ou dans le mail récapitulatif adressé au Client postérieurement à la vente. Les contenus des Services sont généralement composés de : - Webinaires et/ou masterclass accessibles à vie + replay - Formations en ligne en vidéos pas à pas accessible à vie + mise à jour - Documents téléchargeables - Permanence téléphonique hebdomadaire - Accompagnement personnalisé collectif en réunion à distance «classe virtuelle» - Groupe privé Et pour les produits VIP/Mentorat - En plus du contenu général un accompagnement personnalisé individuel en réunion à distance «classe virtuelle» pour un total 8 heures Le Client est informé que les services peuvent nécessiter l’accès à d’autres sites ou plateformes (partenaires ou autres), conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Aucun contrôle sur les contenus desdits sites n’est exercé de la part de la Société qui décline toute responsabilité s’agissant de leur contenu et de l’utilisation faite par tout tiers des informations y figurant. En cas de problème ou de dysfonctionnement sur une plateforme tierce nécessaire au Service, la Société s’efforcera de fournir le Service vendu sur une plateforme présentant des fonctionnalités similaires. Les produits et services sont offerts et livrés dans la limite des quantités disponibles, étant entendu que la Société peut volontairement limiter le nombre de bénéficiaires du Services. . En cas d'indisponibilité du Service commandé, le vendeur en informe immédiatement l'acheteur et peut lui proposer un Service d'une qualité et d'un prix équivalents ou, à défaut, procède au remboursement des sommes versées dans un délai de 7 jours. En dehors du remboursement du prix du produit indisponible, le vendeur n'est tenu à aucune indemnité d'annulation. Les photographies et illustration présentant le Service ne constituent pas un document contractuel.
Caractéristiques du Service. 1.1 Pour un colis standard (nonobstant l’article 2.2 des Présentes), le client acquitte : -l’affranchissement du colis (un contenant unique et indivisible : mono- colis) au poids selon la grille tarifaire (1) et -le prix conforme à ce qu’il a choisi (l’un ou l’autre):  la recommandation, en fonction du taux de recommandation choisi (1)  le prix de l’indemnisation Ad Valorem en fonction de la tranche souscrite (1) Et le cas échéant, -le prix de l’option Avis de réception (1) -le prix de l’emballage à affranchir vendu par La Poste (2). Les prix sont disponibles sur le site Internet de La Poste* et dans les points de contact postaux.
Caractéristiques du Service. L’application BANKIN propose un outil de gestion en ligne des comptes bancaires réservé à l’usage personnel de chaque Utilisateur. Il permet à l’Utilisateur de visualiser, sur l’application sécurisée, l'ensemble des comptes bancaires qu'il détient dans différentes banques ainsi que les opérations enregistrées sur ces comptes. Le Service proposé par PERSPECTEEV reprend des données brutes non enrichies. L’application BANKIN permet de réorganiser ces données selon une structuration qui lui est propre. L’Utilisateur Bankin est seul propriétaire de ces données. Il y a licitement accès et est libre de les exploiter.
Caractéristiques du Service. 1.1 Pour un colis standard (nonobstant l’article 2.2 ci-dessous), le Client acquitte :