Applicabilité. 23.1 Ces conditions (les Conditions de ZeroVision) sont spécifiques et s’appliquent uniquement au service ZeroVision (dans la mesure où ce service est mis à disposition d’un Client) en plus des Conditions générales. Dans le cas où les Conditions de ZeroVision seraient en conflit avec les Conditions générales, les Conditions de ZeroVision prévaudront pour ce qui est relatif au service ZeroVision.
Applicabilité. Ces conditions (les « Conditions Arlo ») sont spécifiques et s’appliquent uniquement aux Services Arlo (dans la mesure où ce service est mis à disposition du Client) en plus des Conditions générales. Dans le cas où les Conditions Arlo seraient en conflit avec les Conditions générales, les Conditions Arlo prévaudront pour ce qui est relatif aux Services Arlo.
Applicabilité. LES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ ET LE PLAFOND DE RESPONSABILITÉ GLOBALE DE CETTE SECTION 8 S'APPLIQUENT À TOUT DOMMAGE, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE, DELICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, ET INDÉPENDAMMENT DU FAIT QUE LES RECOURS LIMITÉS DONT DISPOSENT LES PARTIES NE REMPLISSENT PAS LEUR FONCTION ESSENTIELLE. TOUTEFOIS, LES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ ET LA LIMITE DE RESPONSABILITÉ GLOBALE NE S'APPLIQUENT PAS DANS LES CAS DE FAUTE INTENTIONNELLE, PRÉJUDICE CORPOREL OU VIOLATION DES RESTRICTIONS DE LICENCE D'AVAYA. LA LIMITE DE RESPONSABILITÉ GLOBALE NE S’APPLIQUE PAS AUX MANQUEMENTS AUX OBLIGATIONS D'INDEMNISATION CONTRACTUELLE
Applicabilité. 17.1 Le droit belge s'applique à tous les Contrats et offres de Loueur.
Applicabilité. 2.1 Les présentes conditions s’appliquent à toutes les offres et/ou à tous les contrats établis par ROCKWOOL ou souscrits par elle avec un Donneur d’ordre, ainsi qu’à leur mise en œuvre.
Applicabilité. Les présentes Conditions de transport sont applicables à moins qu'elles ne soient contraires à la Constitution Nationale, aux traités internationaux ratifiés, aux lois ou aux règlements des pays où elles s'appliquent. Si l'une des dispositions des présentes Conditions de transport est nulle, les autres dispositions restent valables.
Applicabilité. 1.1. Cette annexe (ci-après l’« Annexe ») fait partie intégrante des Conditions Générales de droit français de Crédit Agricole CIB pour les Clients Professionnels et Contreparties Eligibles (ci-après les « Conditions Générales CACIB »).
Applicabilité. 2.1. Les présentes Conditions générales, ainsi que les Annexes I à III jointes aux présentes, s’appliquent à tout Abonnement entre Swapfiets et le Membre.
Applicabilité. (a) Les présentes conditions d’achat (« conditions ») sont les seules conditions qui régissent l’achat des biens et services (« éléments livrables ») par Xxxxxxxx Chemical Corporation et par ses filiales et sociétés affiliées (« acheteur ») du vendeur indiqué sur le bon de commande (« vendeur »).
Applicabilité. 1. Les présentes Conditions générales Clients ne s’appliquent qu’au Service. Xxxxxxxx.xxx n’est pas responsable de l’Offre. Le cas échéant, les conditions générales du Restaurant seront en plus applicables à l’Offre.