Définition de Définitions

Définitions. Signification des mots suivants dans le présent contrat :

Définitions ci-dessus en cas : • De décès ou de disparition judiciairement constatée. • D’incapacité permanente.

Définitions de la présente notice d’information, ayant eu droit au capital éducation en cas de décès du Conjoint, défini à l’article 2.2

Examples of Définitions in a sentence

• Les mots qui figurent dans ces Conditions générales sous l’intitulé « Définitions » ont toujours dans le texte le sens correspondant à leur définition.

• Les termes utilisés dans le présent Contrat et ses annexes qui n'ont pas été définis dans le Code de Bonne Conduite, revêtent la signification donnée dans le Glossaire des définitions figurant à l'annexe 3 (le Glossaire des Définitions).

• Notez en particulier ce qui suit : • Les Termes de la police contiennent une section Définitions.

• Tous les termes en majuscules qui ne sont pas définis, auront la signification qui leur est attribuée dans le Bon de commande, les Définitions ou les Conditions générales complémentaires.

• En cas d'incohérence entre les Définitions 2006 et cette Confirmation Hypothétique, cette Confirmation Hypothétique prévaudra.

More Definitions of Définitions

Définitions précité, survenu simultané ou dans les douze (12) mois qui suivent le décès de l’Adhérent. Dans le cas de l’Enfant à naitre de l’Assuré à la date survient : – avant le 31 décembre de l’année de son 65 anniversaire ; ou – au-delà du 31 décembre de l’année de son 65 anniversaire : ème ème du décès de ce dernier ; le « capital éducation » est versé à la naissance de l’enfant. L’Adhérent peut modifier son choix, à sa convenance, par un écrit adressé à la Mutuelle souscriptrice.  s’il a encore un Enfant à charge tel que défini à l’article 2.2 « Définitions » de la présente notice d’information à la date du décès ;  s’il a encore un Enfant handicapé à la date du décès tel que défini à l’article 2.2

Définitions à la date du décès. L’Assureur se réserve le droit d’effectuer un contrôle médical conformément à l’article 7 des Dispositions Communes. L’Adhérent a le choix à l’inscription entre les deux options suivantes. A défaut de choix de l’Adhérent à la date du décès, l’option 1 est appliquée pour le versement des prestations. Les options sont les suivantes :

Définitions précité, survenu simultané ou dans les douze (12) mois qui suivent le décès de l’Adhérent.

Définitions de la présente notice d’information à la date du décès de l’Adhérent. - Un « capital éducation » versé à chaque Enfant à charge, tel que défini à l’article 2.2 « Définitions » de la présente notice d’information, à la date du décès de l’Assuré ; - Un « capital supplémentaire éducation » versé à chaque Enfant à charge, tel que défini à l’article Le montant de la garantie figure au sein de l’annexe de la présente notice d’information.

Définitions de la présente notice d’information, de l’Adhérent : - en cas de décès de l’Adhérent ; - en cas de PTIA de l’Adhérent, telle que définie à l’article 14.2 « Définition de la PTIA », survenue avant le 31 décembre de l’année de son 65ème anniversaire. Le montant de la garantie figure au sein de l’annexe de la présente notice d’information.

Définitions de la présente notice d’information, l’Enfant handicapé de l’Adhérent est celui qui réunit les conditions dudit article 2.2 « Définition » et qui est inscrit au 31 décembre 2001 au contrat Rente Survie 5184K de la CNP Assurances.

Définitions du cahier des clauses générales)