PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES Clauses Exemplaires

PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. SAGATRANS pourra etre amenee a effectuer a la demande d'INTER PARFUMS diverses prestations autres que celles enoncees a l'article 6. Il s'agit notamment : o des operations exceptionnelles concernant la gestion du stock ou la preparation des commandes consistant dans le re-conditionnement de produits ; la modification et/ou le complement d'etiquetage des produits, le codage et les verifications specifiques du contenu des cartons ou flacons (hors verifications d'usage lors de la reception et du dechargement des Produits), verifications des retours de marchandises de nature exceptionnelle; o des operations d'acheminement de marchandises au depart ou a destination de ou des entrepot(s) de SAGATRANS ; o des transports de marchandises vers d'autres sites INTER PARFUMS et/ou en France. Ces prestations feront l'objet de facturations separees. Les couts et modalites de reglement et d'execution seront fixes prealablement par ecrit d'un commun accord entre les parties, au cas par cas, et notamment le planning de ces operations exceptionnelles de telle sorte qu'elles ne perturbent pas la priorite de traitement des commandes destinees a l'exportation et au marche francais.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Dans le cadre du présent contrat le Client peut bénéficier, s’il le souhaite, de prestations proposées par le Distributeur. Ces prestations complémentaires sont facturées conformément à l'article 7.2 des Conditions Générales. Lors de la souscription du présent contrat, le Client peut demander à bénéficier d’une (ou plusieurs) de ces prestations. La(es) prestation(s) supplémentaire(s) figure(nt) dans les Conditions Particulières lorsqu’elle(s) présente(nt) un caractère récurrent. En cours d’exécution du présent contrat, le Client peut : • suspendre une (ou plusieurs) prestation(s) complémentaire(s) qu’il avait souscrite(s) ; • demander une (ou plusieurs) nouvelle(s) prestation(s) complémentaire(s). Dans le cas des prestations complémentaires à caractère récurrent, le Client doit adresser une demande au Distributeur, par lettre recommandée avec avis de réception. Le Distributeur adresse au Client, par lettre recommandée avec avis de réception, une notification précisant les choix du Client. Le Client doit retourner au Distributeur cette lettre avec mention écrite de son accord. Cette lettre vaut alors avenant au présent contrat. La notification prend effet au premier jour du mois qui suit sa réception par le Client.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Dans le cadre du présent Contrat, l’Utilisateur peut bénéficier, si il le souhaite, de prestations proposées par le Distributeur. Ces prestations complémentaires sont facturées conformément à l'article 7.2. Lors de la souscription du présent Contrat, l’Utilisateur peut demander à bénéficier d’une (ou plusieurs) de ces prestations. La(les) prestation(s) complémentaire(s) figure(nt) dans les Conditions Particulières lorsqu’elle(s) présente(nt) un caractère récurrent. En cours d’exécution du présent Contrat, l’Utilisateur peut :  suspendre une (ou plusieurs) prestation(s) complémentaire(s) qu’il avait souscrite(s) ;  demander une (ou plusieurs) nouvelle(s) prestation(s) complémentaire(s). Dans le cas des prestations complémentaires à caractère récurrent, l’Utilisateur doit adresser une demande au Distributeur. Le Distributeur adresse à l’Utilisateur, une notification précisant les choix de l’Utilisateur. L’Utilisateur doit retourner au Distributeur cette lettre avec mention écrite de son accord. Cette lettre vaut alors avenant au présent Contrat. Ledit avenant prend effet au premier jour du mois qui suit la réception par le Distributeur de la notification dûment signée par l’Utilisateur.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. 1. Les prestations complémentaires ou supplémentaires non récurrentes feront l’objet d’une commande spécifique.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Toutes autres prestations non expressément prévues dans le contrat de maintenance initial feront l'objet d'un devis proposé à l'acceptation du client, selon un tarif en vigueur figurant en annexe.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Mobilier Prix H.T. Quantité Total H.T. Comptoir en bois 185 € ........................ ........................ Tabouret en bois 65 € ........................ ........................ Présentoir en bois 95 € ........................ ........................ Ensemble 1 table + 3 chaises 155 € ........................ ........................ Ecran plat avec totem 600 € ........................ ........................ Plante verte 75 € ........................ ........................ Réfrigérateur 165 € ........................ ........................ Signalétique Prix H.T. Quantité Total H.T. Tour signalétique 1 face (L : 1.4 m - H : 1 m) 265 € ........................ ........................ Tour signalétique 4 faces de 1m² éclairées (sur réserve) Autres formats, nous consulter 695 € ........................ ........................ Kakémono / enrouleur format 80 x 200 cm 198 € ........................ ........................ Flamme / drapeau sur pieds - voile 86.5 x 213 cm 290 € ........................ ........................ Commandes complémentaires d’installation, de mobilier et de signalétique. (nous consulter) Total H.T. 3 : ........................
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. 3.1 Le CLIENT peut, s’il le souhaite, confier la réalisation de prestations complémentaires à Afone Paiement. Les modalités et conditions de réalisation de ces prestations complémentaires seront définies au moment de la signature du Contrat dans une annexe, puis dans un Contrat.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par Xxxx ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil, de formation et de consulting feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et Sage ou le Revendeur Sage dûment certifié.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. En complément de la location du véhicule, le Loueur propose au Locataire une gamme de prestations complémentaires. Le Locataire doit indiquer le cas échéant au Loueur, préalablement à la signature du Contrat, les prestations complémentaires choisies. Ces prestations complémentaires sont facturées conformément aux Conditions Tarifaires en vigueur au moment de la signature du Bon de Réservation.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. 6.1. La carte SIM remise au Client est associée à un numéro qui lui permet d'émettre et de recevoir des communications, mais également