Parties au contrat. Entre ACQUEREUR :
Parties au contrat. Le présent contrat de licence d’utilisation/supplément de bon de commande intervient entre l’entité BSM désignée dans le bon de commande (BSM Technologies Ltd. ou BSM Analytics Inc.) (« BSM ») et le client. Dans le présent contrat de licence d’utilisation/supplément de bon de commande, le terme «
Parties au contrat. 1. La Ville de Genève intervient par l’intermédiaire du Service de la petite enfance (ci- après : le SDPE), service gestionnaire responsable de l’application du Règlement. Elle agit en tant qu’autorité de subventionnement, en application de la constitution cantonale et de la législation genevoise, principalement en vue d’assurer le maintien et le développement de l’offre de places d’accueil sur son territoire. Elle délivre également des prestations en nature, sur la base du Règlement et conformément aux dispositions du présent contrat.
Parties au contrat. Le client (titulaire de compte) et la Banque sont les parties contractantes de la relation d’affaires. Plusieurs clients peuvent également être parties à une relation d’affaires (compte collectif ou compte joint). Les différents titulaires du compte sont solidairement responsables des créances de la Banque résultant de telles relations d’affaires.
Parties au contrat. La Banque Populaire ci-après désignée la Banque. - La Personne Physique agissant dans le cadre de ses besoins personnels, mentionnées aux Conditions Particulières, ci-après désignée "le Client" ou "l’Abonné". En présence d’un mandataire, celui-ci disposera des mêmes prérogatives que le Client ou l’Abonné dans les mêmes conditions exposées ci-après.
Parties au contrat. Ce contrat est conclu entre Xxxx Xxxxx GmbH & Co KG Xxxx Xxxxx - ISG GmbH & Co KG, représentée par Intelligence Solution Group (ISG), Xxxxxxxxxx Xxxxx 0, Xxxxxxxxxxxxxx (Xxxx Xxxxx - ISG) et le Client. Xxxx Xxxxx GmbH & Co KG est autorisée de céder la relation contractuelle aux sociétés affiliées à Xxxx Xxxxx GmbH & Co KG sans l'accord du Client. Le Client en sera informé.
Parties au contrat. Association ALEC du Pays Messin (Agence Locale de l’Energie et du Climat) demeurant au Cloître des Récollets, 0 xxx xxx Xxxxxxxxx, 00000 XXXX, Téléphone : 00 00 00 00 00 E-mail : xxxxxxxxxx@xxx-xxxxxxxx.xx dénommée ci-après « le prêteur » ; M. ou Mme Adresse Numéro de téléphone E-mail dénommé(e) ci-après « l’emprunteur ».
Parties au contrat. 1.1 Bailleresse/ bailleur
Parties au contrat. Dans les présentes conditions générales, on entend par : « La Compagnie » la société de location avec qui a été passé le contrat, c’est à dire la société auprès de laquelle le bateau a été réservé. Le Boat est une marque commerciale opérant pour les sociétés suivantes : Crown Blue Line Ltd, Société Anonyme au capital de 250 000£ – immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Carcassonne sous le n° 775 750 763 Porter and Haylett Ltd (Connoisseur) au capital de 3 412 500£ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Narbonne sous le n° 326 495 611 Emerald Star – 0 Xxxxxx Xxxxx, St. Xxxxxxx’x Xxxxx, Dublin 2, Irlande, Private limited company n° 29035 Crown Travel Limited, 000 Xxxx Xxxxxx, Xxxxxxx, West Sussex, RH10 1BD, Royaume-Uni, Private Limited Company n° 2095375 On entend par : « Le Locataire » la personne qui signe le contrat de location ; « Le Chef de bord » la personne prenant possession du bateau et à qui sera délivrée la carte de plaisance après une formation le jour du départ ; « Le bateau » le bateau qui a été réservé par le Locataire, ou celui qui a été mis à la disposition du Locataire ou du Chef de bord.
Parties au contrat. 1.2.1. Le contrat de voyage est conclu entre le client et DTCH. En tant que partenaire contractuel de DTCH, le client est responsable de tous les participants qu'il inscrit pour le voyage. Les pré- sentes CGVC sont contraignantes pour tous les participants.