Parties contractantes. Hôtel Agent de voyages (nom de la compagnie) (nom de la compagnie) (adresse) (adresse) Tel : telex : Tel : telex : Fax : e-mail : Fax : e-mail :
Parties contractantes. Le présent contrat d'achat et de vente de lait est conclu entre les producteurs de lait, représentés par la société de laiterie, et l'acheteur de lait, sous réserve d'application des dispositions légales à caractère obligatoire.
Parties contractantes. Le Contrat est conclu entre le Client et NISSAN. Le Document contractuel est signé pour NISSAN par le Partenaire NISSAN auprès duquel le Client achète le produit NISSAN Contrat d’Entretien Nissan. Le Partenaire NISSAN est autorisé à accepter des paiements au nom de NISSAN. Cette offre est EXCLUSIVEMENT réservée aux clients qui répondent aux critères décrits ci- dessous : - Les particuliers, personnes physiques et consom- mateurs ; - Les personnes morales ayant moins de trois (3) véhicules et dont le véhicule concerné par ce Contrat n’est pas un objet central à leur activité. Ceci à l’exclusion des personnes morales qui desti- nent le véhicule concerné à être des taxis, des véhi- cules de livraison, des véhicules de location, des véhicules de Rally, de chasse au trésor, de course ou compétition ou toute autre destination qui né- cessitent une utilisation intensive du véhicule.
Parties contractantes. (1) Le présent Contrat a été conclu entre le groupe Xxxx Xxxxx Intelligent Solutions, une filiale de Xxxx Xxxxx GmbH & Co. KG, Xxxxxxxxxxx Allee 3, 67657 Kaiserslautern, ci-après dénommé « Xxxx Xxxxx - ISG » et le client de XX Xxxx, ci-après dénommé le « Client », les deux étant ci-après dénommés conjointement les « Parties ».
Parties contractantes. ENTRE ET Préambule:
Parties contractantes. Les parties contractantes sont les parties désignées comme telles dans le contrat de recherche, à savoir le ser- vice fédéral et l’établissement de recherche.
Parties contractantes entre (société) et (collaborateur/-trice), est conclu le contrat de travail suivant:
Parties contractantes. 1.2.1. Le contrat de voyage est formé entre le client et DTCH. En tant que partenaire contractuel de DTCH, le client répond de tous les participants qu’il inscrit au voyage. Les présentes CGVC lient tous les participants au voyage.
Parties contractantes. Le contrat est passé entre : (LE VENDEUR) ci-après désigné par le vendeur d’une part Downloaded from FAO Contract Farming Resource Centre ‒ xxx.xxx.xxx/xx/xxx/xxxxxxxx-xxxxxxx Et, (L’ACHETEUR) ci- après désigné par l'acheteur, dautres part.
Parties contractantes. Le contrat de labellisation ECORISMO est conclu entre les soussignés : XXXXXXXX - TOURISME - CONSULTANTS (FTC) Société de conseil en Tourisme - Hôtellerie – Restauration Sarl au R.C.S. PERIGUEUX - SIRET 400 959 607 00013 - APE 7022Z Représentée par Xxxxxxxx XXXXXXXX, son Gérant 00, xxx Xxxx Xxxxxx - 24750 Périgueux – Trélissac - FRANCE Tél : +00.0.00.00.00.00 - FAX : +00.0.00.00.00.00 Courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx Internet : xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx et xxx.xxxxxxxx.xxx Ci-après dénommée "FTC"