Partenariat Clauses Exemplaires

Partenariat. L’accès aux Services Institution est gratuit.
Partenariat. L'Architecte doit participer à une séance de deux ou trois jours de partenariat sans frais supplémentaires pour le Propriétaire. Au moins deux représentants de l'Architecte doivent y assister. Le Gestionnaire de projet convoquera et coordonnera la tenue de cette séance.
Partenariat. ⮚ Statut de Membre Titulaire: est ouvert à tout exploitant et fonderie, local ou international, aux exportateurs locaux, à toute entreprise d'amont (comme défini dans les règles de l'OCDE) et à toutes autres sociétés associées au commerce d'amont des minerais, comme les sociétés de transport et les laboratoires d'analyse des minerais. ⮚ Statut de Membre Associé: est ouvert à tous les utilisateurs de minerais, aux fabricants de produits et aux entreprises d'aval (comme défini dans les règles de l'OCDE) ou aux auditeurs agréés des-dites entreprises. Toute partie soutenant financièrement le Projet peut-être admise en tant que Membre associé.
Partenariat. L’Afev, dans un cadre défini préalablement avec le bailleur, recherchera des partenariats avec des établissements d’enseignements supérieurs ou des établissements délivrant des formations post-bac afin d’envisager leurs participations à la diffusion de l’information auprès de leurs élèves, voir de réserver des places dans le cadre de projets citoyens reconnus par les établissements
Partenariat. A compléter suivant les propositions du preneur.
Partenariat. Les Parties conviennent de renforcer leur partenariat, incluant la coopération dans le domaine scientifique, la coopération entre opérateurs économiques et la coopération dans le domaine du SCS, de la lutte contre la pêche INN, ainsi que la coopération administrative pour la mise en œuvre d'une politique de pêche durable.
Partenariat. Quels partenaires ? − La CAF − Le Conseil Général (service de P.M.I.) − les REAAP − les centres socio-culturels et sportifs − les C.H.R.S. − le C.C.A.S. (pour le programme de réussite éducative) − le C.H.S. Xxxxxxx Xxxxxxx − Le C.A.M.P.S. − Le C.M.P. et le C.M.P.P. − Les maternités − L'association Ludamuse − L'Odys'Son − les bibliothèques − les ludothèques − les autres structures d'accueil Petite Enfance de la Ville d'Angoulême − les autres LAEP de Charente • Pour quelles formes de partenariat ? • Concertation : CAMPS, CMP, CMPP, CHRS, PMI, autres structures d'accueil Petite Enfance, CAF, autres LAEP • Action (prévention primaire, communication, interventions artistiques et culturelles) : bibliothèques, ludothèques, centres socio-culturels et sportifs, • Financement : CAF, Ville d'Angoulême • Soutiens techniques (contrat, mise en œuvre,...) : CAF • Réseau des LAEP : CAF, autres LAEP • Modalités d’échanges prévues pour respecter l’anonymat et la confidentialité. Pour les parents : prénom et secteur géographique de leur domicile Pour les enfants : prénom, date de naissance Les accueillants sont soumis au secret professionnel. En dehors des temps d'ouverture au public, des partenariats peuvent se nouer pour des objectifs et actions diverses. En revanche, pour respecter l'anonymat et la confidentialité de ce lieu, les accueillantes ne peuvent fournir aucune information de ce qui est dit et échangé avec les familles auprès des partenaires, sauf en cas de force majeure liée à la protection de l'enfance et des personnes.
Partenariat. L'Ingénieur doit participer à une séance de deux ou trois jours de partenariat sans coûts supplémentaires pour le Propriétaire. Au moins deux représentants du cabinet de l’Ingénieur doivent y participer. Le gestionnaire de projet convoquera et coordonnera la tenue de cette séance.
Partenariat. La Ville demandera expressément à ce que le gestionnaire du camping privilégie au maximum les partenariats avec les associations, prestataires et commerçants locaux, pour tous les achats de fournitures, matériel, matières premières… Le délégataire devra également prendre en compte la dimension sociale que la municipalité applique à ses services, notamment par le recours aux dispositifs de l'Insertion pour des travaux qui seraient à effectuer par un tiers ou par l'embauche de personnels relevant de ces dispositifs. L’Office de tourisme du pays de Falaise sera un partenaire précieux pour le délégataire - informations, documentation…. Ce dernier s’engagera par écrit à travailler en lien avec cette structure locale.
Partenariat. Les supports publicitaires du Comité de l’Indre de Basket-Ball, du Conseil Général et Régional qui apparaissent sur la structure doivent le rester. Le locataire reste libre d’ajouter les siens, en prenant soin de les retirer lors de la restitution du bien, et sans endommager celui-ci. Le loueur, Comité de l’Indre de Basket-Ball, 00/0, Xxxxx xxx Xxxxxxxx, 00000 XXXXXXXXXXX 02 54 35 55 69  02 54 35 55 33  xx.00@xxxxxxx.xx Site Comité : xxx.xxxxxxxxxxxx00.xx Compagnie d’assurance : Numéro de contrat : Le locataire, (nom) …………………………………………………………………………………………… (adresse) ………………………………………………………………………………………... Représenté par : Nom : …………………………………………………………………………………………… Prénom : ………………………………………………………………………………………... Fonction : ………………………………………………………………………………………. 