Ordre de priorité. Les Conditions Particulières complètent les Conditions Générales. En cas de contradiction, les stipulations des Conditions Particulières applicables aux Gammes de Produits concernées prévaudront sur les présentes Conditions Générales pour les seules licences des Logiciels concernées par les Conditions Particulières correspondantes.
Ordre de priorité. Nous établirons votre ordre de priorité dans la liste d’attente de façon souveraine. Nous avons le droit de refuser des réservations afin d’éviter une souscription excédentaire où pour toute autre raison que nous apprécierons. Si votre réservation est refusée, vous en serez avisé et votre Versement de Réservation sera remboursé.
Ordre de priorité. En cas de contradiction entre certains points des éléments du contrat déterminants pour le rapport juridique avec le preneur de licence, l’ordre suivant est toujours applicable :
Ordre de priorité. TESLA MOTORS CANADA, INC. 00 Xxxxx Xxxxxx Xxxxx, Xxxxx 0000, Xxxxxxxxx XX X0X 0X0 p 000.000.0000
Ordre de priorité. En cas de conflit entre documents, l’ordre de priorité est présenté ci- dessous en ordre décroissant : (a) Bon de Commande ; (b) Accord sur le Traitement des Données; (c) l’Accord sur les Services relatifs au Logiciel SmartFocus ; (d) la Politique d’Utilisation Acceptable ; et (e) l’Accord sur le Niveau de Service.
Ordre de priorité. En cas de conflit entre cette Section 5 et une autre disposition du présent Contrat, cette Section 5 prévaut et remplace les dispositions contradictoires sur les Services fournis par XxxxXxxx à l'Abonné À titre d'essai.
Ordre de priorité. En cas de conflit ou d’incohérence entre les dispositions du Contrat, l’ordre de priorité suivant s’applique : 1) le Bon de commande, 2) les présentes CG, 3) l’énoncé des travaux et/ou les exigences techniques (y compris les spécifications décrites à la clause 4 (Spécifications et outils)), et 4) les autres documents et/ou instructions inclus dans le Contrat par référence, le cas échéant.
Ordre de priorité. L’Ordre de Priorité Standard (tel que défini dans la Modalité 1 des Modalités Complémentaires relatives aux Titres Assortis de Sûretés) s’applique (xiv) Autres options applicables conformément aux Modalités Complémentaires relatives aux Titres Assortis de Sûretés : Sans objet
Ordre de priorité. L’Ordre de Priorité Standard (tel que défini dans la Modalité 1
Ordre de priorité. En cas de conflit entre des documents mentionnés dans le présent contrat et dans la mesure où le conflit n’est pas expressément résolu dans ces documents, les termes qui prévalent sont ceux des documents classés dans l’ordre de priorité décroissant suivant : (1) le présent contrat, (2) les SLA et (3) les Conditions des Services en Ligne. Les conditions présentées dans un avenant ont la priorité sur le document amendé et tout autre avenant précédent ayant le même objet.